Déclaration De Conformité Rohs - Oscartielle URANO Instrucciones De Uso

AVIS IMPORTANT
C'est l'utilisateur qui est resp
par l'autorité locale po
avec un autre nouveau, l'utilisateur peut demander au vendeur le retrait du vieux produit, ind
marque.
C'est le fabricant qui est responsable de rendre faisable la réutilisation, l'élimination et le traitement de fin de vie de
propre produit par voie directe ou par l'intermédiaire du système collectif.
Les violations à la normative prévoient des sanctions spécifiques, établies en autonomie, avec sa propre législation, par
chacun des états apparte
Oscartielle S.p.A. en considérant ce produit un DEEE (RAEE), se fait l'interp
compte de la transposition, de la part de la législation italienne, avec le DL n° 151 du 15 juillet 2005, aussi bien de la
Directive 2002/96/CE, que de la Directive 2002/95/CE (RoHS) relative à la limitation de l'utilisation de certaines
substances dangereuses dans les équipements électriques et électroniques.
Pour d'autres renseignements, contacter l'Autorité Municipale, le Vendeur, le Fabricant.
La directive ne s'applique pas au produit vendu hors de la Communauté Européenne.
Déclaration de conformité RoHS
OSCARTIELLE Spa co
responsabilité que ce
Directive 2002/95/CE (RoHS).
En tous les matériaux homogènes utilisés pour
hexavalent, de polybromobiphényle (PBB), ain
poids ; celle de cadmium
O s c a r t i e l l e
S . p . A . S o c i o U n i c o – 2 4 0 4 8 T r e v i o l o – B e r g a m o – I T A L Y – V i a B o f f a l o r a , 1 / A – T e l . + 3 9 0 3 5 3 7 7 9 1 1 – F a x + 3 9 0 3 5 6 9 3 2 0 0
Cap. Soc. € 5.000.000,00 i.v. – Codice Fiscale, Partita IVA e numero iscrizione al Registro Imprese di Bergamo IT 00225960160 – R.E.A. Bergamo n. 96954
N. Meccanografico BG008673 - R.A.E.E. Bergamo n. IT08010000000215 - Direzione e coordinamento art. 2497 c.c.: Arneg S.p.A. – società controllante - Italia
info@oscartielle.it
www.oscartielle.it
à lire avant l'installation et à conserver !
Pour ce produit de la Oscartielle S.p.A. s'applique la Directive 2002/96/CE DEEE (Déchets
d'équipements électriques et électroniques) connue en Italie comme RAEE (Rifiuti da
Apparecch iature Elettriche ed Elettroniche) et visant à freiner l'augmentation de ces déchets, à
promouvoir leur recyclage, à réduire la quantité de déchets à éliminer.
Le symbole du bidon barré avec une croix qui apparaît sur l'étiquette du produit déclare :
- le produit a été mis en circulation après le 13 août 2005 ;
- le produit rentre dans l'obligation d'un ramassage séparé et il ne peut pas être traité comme
un déchet domestique, ni être donné à la décharge.
onsable de la livraison du produit, destiné à l'élimination, au centre de ramassage spécifié
ur la réutilisation et le recyclage DEEE (RAEE) professionnels. En cas de remplacement du produit
nant à la CE et contraignant conformément tous ceux dont la directive s'applique.
n sede legale in Via Boffalora, 1/A – 24048 Treviolo (BG) ITALIE déclare sous sa propre
meuble réfrigéré modèle Urano muni d'unité réfrigérante logée, répond à la prescription de la
sa fabrication, la présence éventuelle de plomb, de mercure, de chrome
si que d'éther diphénylique polybromé (PBDE) n'atteint pas le 0,1% en
n'atteint pas le 0,01% en poids.
épendamment de sa
rète des lignes guide d'Orgalime, en tenant
OSCARTIELLE S.p.A.
Daniele Marzaro
son