AVIS IMPORTANT
À lire avant l'installation et à conserver!
C'est l'utilisateur qui est re
ramassage spécifié par l'auto
cas de remplacem
vieux produit, indépe
C'est le fabricant qui
vie de s
on propre
Les violations à la n
législation, par chacun d
directive s'applique.
Oscartielle S.p.A. en c
d'Orgalime, en tena
15 juillet 2005, aussi bien de la
limitation de l'utilisation de certaines substances dangereuses dans les équipements électriques et
électroniques.
Pour d'autres renseignement
La directive ne s'a
Oscartielle S.p.A. Socio Unico – 24048 Treviolo – Bergamo – ITALY – Via Boffalora, 1/A – Tel. +39 035 377911 – Fax +39 035 693200 – amministrazione@pec.oscartielle.it
Cap. Soc. € 5.000.000,00 i.v. – Codice Fiscale, Partita IVA e numero iscrizione al Registro Imprese di Bergamo IT 00225960160 – R.E.A. Bergamo n. 96954
N. Meccanografico BG008673 - R.A.E.E. Bergamo n. IT08010000000215 - Direzione e coordinamento art. 2497 c.c.: Arneg S.p.A. – società controllante - Italia
info@oscartielle.it
www.oscartielle.it
Pour ce produit de la Oscartielle S.p.A. s'applique la Directive 2002/96/CE DEEE
(Déchets d'équipements électriques et él
(Rifiuti da Apparecchiature Elettriche
l'augmentation de ces déchets, à promouvoir leur recyclage, à réduire la quantité de
déche
ts à éliminer.
Le symbole du bidon barré avec une croix qui apparaît sur l'étiquette du produit déclare :
- le produit a été mis en circulation après le 13 août 2005;
- le produit rentre dans l'obligation d'un ramassage séparé et il ne peut pas être traité
comme un déchet domestique, ni être donné à la décharge.
sponsable de la livraison du produit, destiné à l'élimination,
rité locale pour la réutilis
ent du
produit avec un autre nouveau, l'utilisateur peut demander au vendeur le retrait du
ndamment de sa marque.
est responsable de rendre faisable la réutilisation, l'élimination et le traitement de fin de
pro
duit par voie directe ou par l'intermédiaire d
ormativ
e prévoient des sanctions spécifiques, établies en autonomie, avec sa pr
es
états appartenant à la CE et contraignant conformément tous ceux dont
onsidérant ce produit un DEEE (RAEE), se fait l'interprète des lignes guide
nt compt
e de la transposition, de la part de la législation italienne, avec le
Directive 2002/96/CE, que de la Directive 2002/95/CE (RoH
s, contacter l'Autorité Municipale, le Vende
ppliqu
e pas au produit vendu hors de la Communauté Européenne.
ectroniques)
connue en Italie comme RAEE
ed Elettro
ation et le recyclage DEEE (RAEE) professionnels. En
u système co
ur, le Fabricant.
niche) et visant à freiner
au centre de
llectif.
DL n° 151 du
S) relative à la
OSCARTIELLE S.p.A.
Daniele Marzaro
opre
la