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Attention!
Le fabricant se réserve le droit d'eff ectuer sans préavis des
changements de conception ou de construction de l' appareil et du logiciel sans
nuire aux caractéristiques existantes.
L'appareil «DeVita Energy»
numéro de série _________________________________ a été produit et
accepté en conformité avec les exigences obligatoires des normes de l'état, de
la documentation technique en vigueur et est jugé apte pour le service.
La note du contrôle technique:
L.S. __________________ ______________________
(signature)
Le ____ ___________
(date de délivrance)
50
- dommages causés par des catastrophes naturelles ;
- détérioration des scellés de sécurité ;
- présence de défauts extérieurs (fi ssures, clivages,
etc.)
L'acheteur a le droit d'échanger l'appareil défectueux
contre un nouvel appareil dans les cas suivants :
- l'appareil a été réparé trois fois au cours de la
période de garantie ;
- l'appareil n'est pas réparable.
Certifi cat d'acceptation
(interprétation de la signature)