Avis Légaux; Garantie; Droits D'auteur Et De Propriété Intellectuelle - sigel. Sound Balance Indicación De Montage E Indicación De Uso

7 Avis légaux
7.1

Garantie

La marque SIGEL est synonyme de qualité, fonctionnalité et design
La fourniture systématique de produits de marque sophistiqués et de qualité optimale à nos
clients fait partie intégrante de la philosophie de l'entreprise SIGEL. Pour répondre à l'exigence
fondamentale de qualité optimale, les produits SIGEL sont soumis à un contrôle de qualité rigou-
reux.
1. La garantie prend effet à partir de la date d'acquisition.
2. La garantie légale est applicable à nos produits.
3. La garantie ne s'applique pas en cas d'utilisation abusive, de négligence, d'utilisation non
conforme ou de toute autre forme d'utilisation ne correspondant pas au contenu du manuel
d'instructions fourni.
4. La condition pour bénéficier de la garantie est la présentation de la facture originale avec la
date d'achat et la désignation du produit et la présentation du produit défectueux. SIGEL est
libre de procéder à un échange ou de rembourser au client le prix d'achat du produit.
Des informations complémentaires sur la garantie fabricant et les conditions de garantie sont
également disponibles à l'adresse www.sigel-office.com/garantie
7.2 Droits d'auteur et de propriété intellectuelle
Tout extrait du présent mode d'emploi est la propriété intellectuelle de SIGEL GmbH et assujetti au
droit de la protection intellectuelle.
Le produit, ainsi que la marque verbale ou figurative sont protégés juridiquement.
La reproduction, le traitement, la diffusion et l'exploitation, la transmission à un tiers, même par
extraits, et toute autre forme d'utilisation en dehors du cadre du droit d'auteur nécessitent l'accord
écrit de SIGEL GmbH. En cas d'infraction, SIGEL GmbH se réserve le droit d'initier des poursuites
judiciaires.
SIGEL GmbH se réserve le droit d'apporter des modifications des détails techniques du présent
mode d'emploi, notamment des dimensions et les illustrations qu'il contient.
Toutes les désignations de produits mentionnées dans le présent mode d'emploi sont des mar-
ques commerciales des entreprises correspondantes et reconnues comme tel par la présente.
Élément d'angle acoustique Sound Balance 31