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►RESPONSABILITÉ
• Dans le cas où des appareils MARECHAL® seraient associés à
des appareils ou pièces détachées autres que MARECHAL®, la
responsabilité de MARECHAL ELECTRIC S.A.S. ne pourra être
engagée et le marquage CE sera invalidé. La responsabilité de
MARECHAL ELECTRIC S.A.S. est strictement limitée aux
obligations expressément convenues dans ses conditions
générales de vente. Toutes les pénalités et indemnités qui y
sont prévues auront la nature de dommages intérêts
forfaitaires, libératoires et exclusifs de toute autre sanction.
►DOCUMENTATION
Pour la dernière version de nos documents, rendez-vous sur
https://marechal.com/marechal/fr/documentation.html
IS 06-2 [DSN] Rev A.2 - 2023-02
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