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DÉCLARATION CE DE CONFORMITÉ
Le fabricant, l'importateur ou le responsable de la mise sur le marché
(rayer la mention inutile) :
MGTS S.A., Avenue Des Morgines 12, 1213 Petit-Lancy, Suisse.
Personne autorisée à constituer le dossier technique (nom et adresse):
Franck Collier
NGTS Conception, rue de Menin, Parc de L'innovation, Marquette
lez Lille 59520, France
Déclare que les machines neuves désignées ci-après :
Grue d'atelier 1 tonne - 19789 - 19793
Numéro de série :
sont conformes :
- aux dispositions de l'annexe I de la directive européenne
2006/42/CE (Directive Machine)
Fait à :
, Le :
Nom et fonction du signataire :
1
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