MODE D'EMPLOI
HANDI-SIÈGE (BAIN/PISCINE)
9. Garantie
Cet équipement est vendu sous garantie exclusive de deux ans à partir de la date de vente.
Le fabricant déclare que l'équipement est exempt de tout défaut matériel ou de fabrication. Nous nous engageons
à remplacer ou à réparer tout produit ou pièce détachée qui, dans les limites de la période de garantie en vigueur,
est envoyé à notre usine ou qui a été contrôlé, sur place, par un représentant de notre société et dont il est ressorti
après examen qu'il est défectueux. Les coûts pour le renvoi de produits réparés ou remplacés sont pris en charge
par l'usine.
Cette garantie n'est pas applicable si les Handi-sièges ont fait l'objet d'une utilisation non appropriée, de
négligences, d'accidents, d'une installation incorrecte ou si elles ont été mises en service sans tenir compte des
instructions fournies ou encore si elles ont été réparées ou modifiées par toute personne autre que l'usine ou son
représentant officiel et sans notre accord écrit préalable.
Nous nous réservons le droit de modifier les Handi-sièges en tout ou en partie à tout moment avant la livraison
afin d'y apporter les améliorations que l'entreprise juge nécessaires. Sans pour cela nous engager à modifier ou à
adapter des Handi-sièges livrées précédemment ou à livrer de nouvelles Handi-sièges en accord avec les pres-
criptions précédentes.
Tout dommage ou perte doit être signalé dans les 15 jours qui suivent la réception des Handi-sièges. Tout dom-
mage visible de l'emballage doit être mentionné à la livraison sur la feuille de réception.
Cette garantie remplace formellement toute autre garantie implicite ou explicite. Nous ne passons aucun contrat
et ne donnons l'autorisation à personne de passer un contrat à notre place en ce qui concerne la vente ou l'utilisa-
tion de ces Handi-sièges. Nous ne pouvons en aucun cas être tenus responsables de dommages exceptionnels ou
en découlant. Nous ne donnons aucune garantie sur les pièces ou accessoires que nous n'avons pas livrés.
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