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LIMITATION DE GARANTIE ET DE RESPONSABILITÉ (entrée en vigueur en juin 2011)
Le vendeur garantit que si les produits vendus dans le cadre des présentes sont utilisés et entretenus
normalement, conformément aux indications de ce guide d'utilisation, ils ne présenteront aucun défaut de
fabrication ou de composant pendant une période de (24) mois, ou toute autre durée applicable figurant dans le
guide d'utilisation, à compter de la date d'expédition des produits au client. Cette période de garantie inclus toute
période de garantie légale. Cette garantie limitée est par ailleurs formulée sous réserve des exclusions et des
exceptions suivantes:
a. Les capteurs à fil chaud ou à pellicule chaude utilisés avec les anémomètres de recherche, de même que
b. Les pompes sont garanties pour plusieurs heures d'utilisation comme indiqué dans les manuels de l'opérateur
c. Les pièces réparées ou remplacées dans le cadre d'une procédure de réparation appropriée, sont garanties
d. Le vendeur n'offre aucune garantie concernant les produits finis fabriqués par d'autres ni de garantie couvrant
e. À moins d'une autorisation spécifique en ce sens dans un document écrit du vendeur, le vendeur n'offre
Les éléments susmentionnés REMPLACENT toute autre garantie et sont soumis aux LIMITATIONS indiquées.
CONCERNANT L'INFRACTION DU VENDEUR À LA GARANTIE IMPLICITE CONTRE TOUTE INFRACTION,
LADITE GARANTIE EST LIMITÉE AUX PLAINTES POUR INFRACTION DIRECTE ET EXCLUT LES
PLAINTES POUR INFRACTIONS INDUITES OU CONTRIBUTIVES. LE SEUL RECOURS DE L'ACHETEUR
SERA LE RETOUR DU PRIX D'ACHAT AVEC REMISE POUR UNE USURE SUFFISANTE OU À LA
DISCRÉTION DU VENDEUR, LE REMPLACEMENT DES PRODUITS PAR DES PRODUITS NON
COUPABLES D'INFRACTION.
SOUS RÉSERVE DES LOIS EN VIGUEUR, LES SEULS RECOURS À LA DISPOSITION DE L'UTILISATEUR
OU DE L'ACHETEUR, AINSI QUE LES LIMITES DE RESPONSABILITÉ DU VENDEUR CONCERNANT
TOUTES PERTES, BLESSURES OU DOMMAGES ASSOCIÉS AUX PRODUITS (COMPRENANT LES
RÉCLAMATIONS BASÉES SUR UNE OBLIGATION CONTRACTUELLE, UNE NÉGLIGENCE, UN
PRÉJUDICE, UNE RESPONSABILITÉ STRICTE OU AUTRE) NE PEUVENT ALLER AU-DELÀ DU RETOUR
DES PRODUITS AU VENDEUR SUIVI D'UN REMBOURSEMENT DE LEUR PRIX D'ACHAT OU, À LA
DISCRÉTION DU VENDEUR, DE LA RÉPARATION OU DU REMPLACEMENT DES PRODUITS. DANS LE
CAS D'UN LOGICIEL, LE VENDEUR RÉPARERA OU REMPLACERA LE LOGICIEL DÉFECTUEUX OU S'IL
EST INCAPABLE DE LE FAIRE, REMBOURSERA LE PRIX D'ACHAT DU LOGICIEL. LE VENDEUR NE
PEUT SOUS AUCUNE CIRCONSTANCE ÊTRE TENU RESPONSABLE DES MANQUES À GAGNER OU DE
QUELQUE DOMMAGE SPÉCIAL, ACCESSOIRE OU INDIRECT. LE VENDEUR DÉCLINE TOUTE
RESPONSABILITÉ ENVERS D'ÉVENTUELS COÛTS OU FRAIS D'INSTALLATION, DE DÉMONTAGE OU DE
RÉINSTALLATION. Aucune action légale ne peut être intentée contre le vendeur, sous quelque forme que ce
soit, au-delà d'un délai de 12 mois après la cause de l'action. Les produits retournés sous garantie à l'usine du
vendeur seront envoyés aux risques de l'acheteur et seront retournés à ce dernier par le vendeur au risque du
vendeur.
Il sera considéré que l'acheteur et tous les utilisateurs ont accepté ce document de LIMITATION DE GARANTIE
ET DE RESPONSABILITÉ, lequel contient l'intégralité de la garantie limitée exclusive du vendeur. Ce document
de LIMITATION DE GARANTIE ET DE RESPONSABILITÉ ne peut être amendé, modifié ou faire l'objet d'une
renonciation de droit quelconque autrement que par écrit avec la signature d'un dirigeant du vendeur.
Politique de service après-vente
Sachant que des instruments défectueux ou ne fonctionnant pas correctement sont préjudiciables à TSI et à
ses clients, notre politique de service après-vente a été conçue pour résoudre rapidement tous les
problèmes.
1.800.561.8187
certains autres composants indiqués dans les spécifications, sont garantis pendant 90 jours à compter de leur
date d'expédition ;
ou du produit ;
contre les défauts de fabrication et de composants pendant 90 jours à partir de la date d'expédition du
matériel réparé, sous réserve d'une utilisation dans des conditions normales ;
les fusibles, les piles et les autres consommables. Seule la garantie originale du fabricant s'applique ;
aucune garantie et décline toute responsabilité concernant les produits incorporés dans d'autres produits ou
équipements, ou qui sont modifiés par toute autre personne que le vendeur.
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information@itm.com
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