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Garmin 03671 Manual De Instrucciones página 13

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  • ESPAÑOL, página 33
droit de propriété intellectuelle dans le
Logiciel ou concernant le Logiciel est la
propriété de Garmin et/ou de ses
fournisseurs tiers.
Vous reconnaissez que le Logiciel est la
propriété de Garmin et/ou de ses
fournisseurs tiers et qu'il est protégé par
les lois en vigueur aux Etats-Unis
d'Amérique et par les traités
internationaux relatifs aux droits d'auteur.
Vous reconnaissez également que la
structure, l'organisation et le code du
Logiciel, dont le code source n'est pas
fourni, constituent d'importants secrets de
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fournisseurs tiers, et que le code source
du Logiciel demeure un important secret
de fabrication de Garmin et/ou de ses
fournisseurs tiers. Vous acceptez de ne
pas décompiler, désassembler, modifier,
assembler à rebours, étudier par rétro-
ingénierie ou transcrire en langage
humain intelligible le Logiciel ou toute
partie du Logiciel, ou créer toute œuvre
dérivée du Logiciel. Vous acceptez de ne
pas exporter ni de réexporter le Logiciel
vers un pays contrevenant aux lois de
contrôle à l'exportation des Etats-Unis
d'Amérique ou à celles de tout autre pays
concerné.
Informations sur les données cartogra-
phiques
Les données de Garmin proviennent à la
fois de sources publiques et privées. La
quasi-totalité des sources de données
contient une part d'informations inexactes
ou incomplètes. Dans certains pays, des
informations cartographiques complètes
et exactes sont soit indisponibles, soit
proposées à un coût prohibitif.
Garantie limitée
LA PRÉSENTE GARANTIE VOUS
OCTROIE DES DROITS PARTICULIERS
ET VOUS BÉNÉFICIEZ PEUT-ÊTRE
D'AUTRES DROITS QUI PEUVENT
VARIER D'UN ÉTAT, PAYS, OU
PROVINCE À L'AUTRE. GARMIN
N'EXCLUT PAS, NI NE LIMITE OU
SUSPEND, LES AUTRES DROITS
LÉGAUX DONT VOUS BÉNÉFICIEZ EN
VERTU DU DROIT DE VOTRE ÉTAT,
PAYS OU PROVINCE. POUR BIEN
COMPRENDRE VOS DROITS,
CONSULTEZ LE DROIT APPLICABLE
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