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Copyrights, conseils de sécurité, garantie
Notifications de propriété intellectuelle
Le nom « Dolby » et le symbole « double D » sont des marques déposées de la société Dolby Laboratories. Tous les autres noms de marque ou de produit cités dans ce document sont reconnus (le cas
échéant) comme marques ou marques déposées appartenant à leur propriétaire respectif.
©2015 Dolby Laboratories. Tous droits réservés.
Ce produit est protégé par un ou plusieurs brevets (aux États-Unis et dans d'autres pays). Pour plus de détails, y compris la liste de ces brevets : www.dolby.com/patents.
Notifications de garantie et de sécurité
Les conditions de garantie applicables à ce produit et d'autres informations applicables au Dolby Conference Phone peuvent être consultées sur cette page :
http://www.dolby.com/us/en/professional/products/dolby-conference-phone.html.
En passant commande et en achetant un produit Dolby®, le Client convient que les présentes conditions s'appliqueront à cet achat. Toute autre condition supplémentaire ou contradictoire qui serait
associée à cette commande ou à tout autre document Client sera déclarée nulle et non avenue, sauf acceptation explicite par écrit de la part de Dolby.
EXCLUSION DE GARANTIES – LES PRODUITS FABRIQUÉS PAR DOLBY SONT GARANTIS CONTRE TOUT VICE DE MATÉRIAUX ET DE FABRICATION PENDANT UNE PÉRIODE DE 1 (UN) AN À COMPTER DE LA DATE
D'ACHAT (DATE À LAQUELLE LE PRODUIT VOUS EST EXPÉDIÉ PAR LE REVENDEUR OU PAR DOLBY). SI LE PRODUIT EST UN LOGICIEL, LE SUPPORT SUR LEQUEL LE LOGICIEL EST FOURNI EST GARANTI CONTRE
LES VICES DE MATÉRIAUX ET DE FABRICATION POUR UNE PÉRIODE DE 90 (QUATRE-VINGT-DIX) JOURS À COMPTER DE LA DATE D'ACHAT ET LE LOGICIEL PROPREMENT DIT EST GARANTI POUR UNE PÉRIODE DE
90 (QUATRE-VINGT-DIX) JOURS À COMPTER DE LA DATE D'ACHAT, PÉRIODE PENDANT LAQUELLE LE CLIENT AURA DROIT DE RECEVOIR LES CORRECTIFS DE BOGUES ET D'ERREURS QUI SERAIENT MIS À
DISPOSITION PAR DOLBY. TOUTES AUTRES GARANTIES ET CONDITIONS (EXPRESSES OU IMPLICITES) EN PARTICULIER, MAIS NON SEULEMENT, DE NON-VIOLATION DES DROITS DE TIERCES PARTIES
(NOTAMMENT, MAIS NON SEULEMENT, DE MARQUE COMMERCIALE, DE BREVET ET DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE), DE QUALITÉ SATISFAISANTE, DE QUALITÉ MARCHANDE OU D'ADÉQUATION À UN USAGE
SPÉCIFIQUE SONT, DANS LES LIMITES AUTORISÉES PAR LA LOI, EXCLUES DE CES CONDITIONS DE VENTE D'ÉQUIPEMENT.
PENDANT LA PÉRIODE DE GARANTIE, DOLBY S'ENGAGE À RÉPARER, OU À SA SEULE DISCRÉTION, À REMPLACER LE OU LES ÉLÉMENTS DÉFECTUEUX, À CONDITION QUE LE PRODUIT OU LE OU LES ÉLÉMENTS
CONCERNÉS SOIT/SOIENT RENVOYÉ(S) SI REQUIS PAR DOLBY, EN PORT PAYÉ SI REQUIS PAR DOLBY, DIRECTEMENT À DOLBY OU VIA UN REVENDEUR OU UN DISTRIBUTEUR AGRÉÉ. DANS CE CAS, DOLBY
GARANTIRA LE PRODUIT OU LE OU LES ÉLÉMENTS REMPLACÉ(S) OU RÉPARÉ(S) PENDANT UNE DURÉE DE CENT-VINGT (120) JOURS CALENDAIRES À COMPTER DE LA DATE D'EXPÉDITION OU JUSQU'À
EXPIRATION DE LA DURÉE DE GARANTIE INITIALE APPLICABLE AU PRODUIT – LA DURÉE LA PLUS LONGUE PRÉVALANT. LES DÉFAUTS RÉSULTANT DE MODIFICATIONS, DE DOMMAGES PHYSIQUES, D'UNE
INSTALLATION INCORRECTE, D'UNE UTILISATION ABUSIVE, DE CONDITIONS ENVIRONNEMENTALES OU DE CONNECTIVITÉ INADAPTÉES (AUDIO, RÉSEAU OU ÉLECTRIQUE), DE RÉPARATIONS NON AUTORISÉES
EFFECTUÉES PAR LE CLIENT OU DE TOUT AUTRE DOMMAGE PROVOQUÉ PAR UN EMBALLAGE INADÉQUAT LORS DU RETOUR EN RÉPARATION, NE SONT PAS COUVERTS PAR CETTE GARANTIE.
RETOURS – Les produits ne peuvent pas être renvoyés à Dolby sans autorisation préalable. Toute vente de produit est finale et aucun remboursement ne sera octroyé par Dolby pour les produits achetés
par le Client. Le Client doit contacter Dolby ou un revendeur agréé pour obtenir un numéro d'autorisation de retour/RMA (si requis par Dolby ou par ce revendeur). Tout produit renvoyé à Dolby ou à un
revendeur agréé sans autorisation appropriée sera renvoyé au Client aux frais du Client. En cas de retour d'équipement défectueux, le Client doit fournir un rapport technique exhaustif décrivant le ou les
défauts. Ces informations permettront de réparer intégralement l'équipement dans un délai raisonnable. L'absence de détails techniques relatifs décrivant le ou les défauts défaut peut entraîner un retard
de réparation et/ou impacter la garantie. Si plusieurs produits sont renvoyés, chacun d'entre eux doit être associé à un numéro d'autorisation de retour (RMA) distinct et à un code de défaut spécifique ou
à une description de défaut(s) spécifique. Toutefois, plusieurs produits peuvent être renvoyés sous un seul numéro d'autorisation de retour (RMA). Les produits exclusivement logiciels ne sont pas
remboursables ; en cas de défaut, ces produits logiciels sont limités à un échange standard.
LIMITATION DE LA PÉRIODE DE RECOURS DU CONTRAT – Dans le cadre des transactions régies par les présentes conditions, aucun recours, quelle que soit sa forme, ne pourra être présenté par le Client,
ses successeurs, ses agents et/ou ses ayants droit, après un (1) an à compter de la date d'achat.
LIMITES DE RESPONSABILITÉ – LA RESPONSABILITÉ DE DOLBY, QUE CE SOIT DE MANIÈRE CONTRACTUELLE, DÉLICTUELLE, DANS LE CADRE D'UNE GARANTIE, EN CAS DE NÉGLIGENCE, OU AUTRE, NE POURRA
DÉPASSER LE COÛT DE RÉPARATION OU DE REMPLACEMENT DES ÉLÉMENTS DÉFECTUEUX OU DES ÉQUIPEMENTS DÉCLARÉS EN INFRACTION, ET SOUS AUCUNE CIRCONSTANCE DOLBY NE SUPPORTERA LE
COÛT DE PRODUITS DE SUBSTITUTION, DE DOMMAGES ACCESSOIRES, SPÉCIAUX, DIRECTS, INDIRECTS OU CONSÉCUTIFS (NOTAMMENT, MAIS NON SEULEMENT, LES DOMMAGES AUX DONNÉES, AUX
LOGICIELS OU AUX CONTENUS AUDIO OU VIDÉO ENREGISTRÉS), LES FRAIS DE DÉFENSE, OU LA PERTE D'UTILISATION, DE REVENU, DE COMMERCE OU DE PROFITS, MÊME SI DOLBY OU SES AGENTS ONT ÉTÉ
PRÉVENUS, ORALEMENT OU PAR ÉCRIT, DE L'ÉVENTUALITÉ DE TELS DOMMAGES. AUCUN TERME DE LA PRÉSENTE CLAUSE NE SAURAIT ÊTRE CONSIDÉRÉ COMME UNE EXCLUSION OU LIMITATION DE
RESPONSABILITÉ AU-DELÀ DE CE QUI EST AUTORISÉ PAR LA LOI. Au cas où une quelconque des dispositions de ces Conditions de vente d'équipement serait jugée nulle, invalide ou inexécutable, cette
disposition et les autres dispositions associées de ces Conditions de vente d'équipement seront considérées comme automatiquement adaptées de manière à respecter les exigences de validité déclarées
au moment considéré et, dans la mesure autorisée par les lois applicables, de manière à refléter l'intention initiale de Dolby et du Client. Si cette disposition est d'une nature telle qu'elle ne peut pas être
adaptée comme indiqué ci-dessus, la disposition sera considérée comme supprimée de ces Conditions de vente d'équipement, comme si elle n'en avait jamais fait partie. Dans un cas comme dans l'autre,
et compte tenu de ce qui précède, toutes les autres dispositions de ces Conditions de vente d'équipement ne seront pas affectées.
SERVICE PREMIER – En complément du Produit, le Client a la possibilité d'acheter le service Premier (s'il est proposé), conformément aux termes de la Politique applicable. Pour consulter nos politiques :
http://www.dolby.com/us/en/professional/warranty-and-maintenance-policies.html. Le Client qui achète le service Premier bénéficie des avantages suivants : 1) Remplacement du ou des Produits
défectueux. Dans ce cas, Dolby prend en charge les frais d'expédition associés, les éventuels frais de douane et taxes sur le Produit de remplacement et, le cas échéant, les frais de retour du ou des
Produits défectueux. 2) Support technique pour le Produit, y compris réponse par Dolby dans les conditions raisonnables spécifiées par Dolby à intervalles réguliers. Les frais du service Premier sont non
remboursables.
LOIS APPLICABLES – La validité, l'interprétation et l'exécution de ces Conditions de vente d'équipement sont exprimées et régies en conformité avec les lois applicables, et le Client accepte de se soumettre
à la compétence du tribunal mentionné ci-dessous en fonction de la zone géographique dans laquelle le Client réside au moment considéré.
Région
Lois applicables
Pays de l'Espace
Angleterre
économique européen
Autres pays
État de Californie (USA)
Tous les accords seront interprétés selon la langue anglaise. Les parties conviennent que la Convention des Nations Unies sur les contrats de vente internationale de marchandises (CVIM) ne s'applique pas
aux présentes Conditions.
LICENCE LOGICIELLE – Si un produit acheté inclut un ou plusieurs logiciels, l'utilisation de ce ou ces logiciels sera régie par le contrat de licence (EULA/CLUF) accompagnant ce produit. Le cas échéant, ce ou
ces logiciels sont des logiciels commerciaux développés exclusivement sur fonds privés et fournis par le gouvernement des États-Unis uniquement en tant que logiciels commerciaux (avec « Droits
restreints », le cas échéant). L'utilisation, la duplication et la divulgation de ce ou ces logiciels par des entités civiles du gouvernement des États-Unis devra se faire conformément aux conditions du
contrat de licence (EULA/CLUF) et de la règle FAR 52.227-19(b) ou de l'équivalent en vigueur au moment considéré. Conformément à la règle DFARS 227.7202 ou à l'équivalent en vigueur au moment
considéré, l'utilisation, la duplication et la divulgation de ce ou ces logiciels par des agences du ministère de la Défense des États-Unis (DOD) sont régies uniquement par les conditions du contrat de
licence (EULA/CLUF).
INFORMATIONS RELATIVES À LA FIN DE VIE DES PRODUITS – Les produits Dolby sont conçus et fabriqués pour assurer de nombreuses années de service. Lorsque les produits atteignent la fin de leur durée
de vie utile, ils doivent être mis au rebut conformément aux lois applicables au plan international, européen, national ou local.
INFORMATIONS RELATIVES À LA SÉCURITÉ À LA RÉGLEMENTATION
Marquage CE
Dolby Laboratories déclare que cet équipement est en conformité avec les directives
applicables en matière de marquage CE (voir déclaration de conformité :
dolby.com/us/en/about/compliance.html).
Conditions ambiantes d'utilisation : Température de fonctionnement : +32 à 104°F (0 à
40°C). Humidité relative : 20 à 85 % sans condensation. Température de stockage : -22 à
+131°F (-30 à +55°C)
L'Installation doit être exécutée conformément à tous les règlements nationaux
applicable au filage électrique.
Directive RoHS (UE) : Ces microphones sont conformes aux spécifications de la directive
RoHS de l'UE.
Modèle : VEM900
Fabricant : Dolby Laboratories, Inc.
Valeurs nominales : 5V
10mA.

Nous contacter :

Pour obtenir de l'assistance, contactez votre revendeur agréé Dolby.
Tribunaux compétents
Tribunaux anglais
Tribunaux d'état ou fédéraux sis à San Francisco (Californie, USA)
http://www.dolby.com/conferencephone
Dolby Laboratories, Inc. 100 Potrero Avenue, San Francisco, CA 94103-4813 (USA)
(+1-415) 558-02-00
Version 1
S14/27905
Réf. Dolby (Dolby Part No.) : 9112350

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