Canon imageCLASS LBP113w Introducción página 36

Annexe
A propos du présent
manuel
Marques commerciales
Mac est une marque commerciale d'Apple Inc.
Microsoft, Windows, Windows Vista, Windows
Server, Internet Explorer, Excel et PowerPoint sont
des marques déposées ou des marques
commerciales de Microsoft Corporation aux
Etats-Unis et/ou dans d'autres pays.
Les autres noms de produits et de sociétés cités
ici peuvent être des marques commerciales de
leurs propriétaires respectifs.
Logiciels tiers
Ce produit Canon ("PRODUIT") comprend des
modules logiciels tiers. L'utilisation et la
distribution de ces modules logiciels, notamment
les mises à jour de ces modules logiciels
(collectivement appelés "LOGICIELS") sont
soumises aux conditions de licence indiquées
ci-dessous.
(1) Vous acceptez de vous conformer à toutes les
lois, restrictions ou réglementations relatives
au contrôle d'exportation des pays impliqués,
dans le cas où le PRODUIT comprenant les
LOGICIELS est expédié, transféré ou exporté
dans un pays.
(2) Les détenteurs des droits des LOGICIELS
conservent à tous égards, le titre, la propriété
et les droits de propriété intellectuelle sur et
vis-à-vis des LOGICIELS. Sauf mention
contraire expressément spécifiée ici, aucune
licence ou droit, explicite ou implicite, n'est
par la présente transmise ou octroyée par les
détenteurs des droits des LOGICIELS à vous,
pour quelque propriété intellectuelle des
détenteurs des droits des LOGICIELS.
(3) Vous pouvez utiliser les LOGICIELS
uniquement afin d'utiliser le PRODUIT.
(4) Vous ne pouvez pas affecter, octroyer de
sous-licence, commercialiser, distribuer ou
transférer les LOGICIELS à une tierce partie
sans l'accord écrit préalable des détenteurs
des droits des LOGICIELS.
(5) Nonobstant ce qui précède, vous pouvez
transférer les LOGICIELS uniquement si (a)
vous affectez à un cessionnaire tous vos droits
vis-à-vis du PRODUIT et tous les droits et
obligations soumis aux conditions régissant
Fr
les LOGICIELS et le PRODUIT et (b) que ce
cessionnaire accepte par écrit d'être lié par
ces conditions.
(6) Vous n'êtes pas autorisé à déchiffrer,
décompiler, faire de l'ingénierie inverse,
désassembler ou réduire le code des
LOGICIELS sous une forme lisible par un être
humain.
(7) Vous n'êtes pas autorisé à modifier, adapter,
traduire, louer, louer à bail ou prêter les
LOGICIELS ni à créer des travaux dérivés basés
sur les LOGICIELS.
(8) Vous n'êtes pas autorisé à supprimer des
LOGICIELS du PRODUIT, ni à en faire des copies.
(9) La licence de la partie lisible par un être
humain (le code source) des LOGICIELS ne
vous est pas octroyée.
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Nonobstant les clauses (1) à (9) ci-dessus, le
PRODUIT comprend des modules logiciels tiers qui
accompagnent les autres conditions de licence, et
ces modules logiciels sont soumis à d'autres
conditions de licence. Veuillez vous reporter aux
autres conditions de licence des modules logiciels
tiers décrites en annexe du manuel du PRODUIT
correspondant. Ce manuel est disponible à
l'adresse http://canon.com/oip-manual.
En utilisant le PRODUIT, il est considéré que vous
acceptez toutes les conditions de licence applicables.
Si vous n'acceptez pas les conditions de licence,
veuillez contacter votre représentant de service.
ACCEPTATION
LES CONDITIONS DE CES LOGICIELS TIERS SPECIFIEES
ICI OU DANS LES DISPOSITIONS CONNEXES DE LA
GARANTIE DOIVENT ETRE CONSIDEREES COMME
ACCEPTEES LORS DE VOTRE UTILISATION DU
PRODUIT POUR UN OU PLUSIEURS DE SES OBJECTIFS
NORMAUX, DANS LA MESURE OÙ IL N'EXISTE PAS
D' A UTRE ACCEPTATION EXPRESSE PRECEDENTE.
LES CONDITIONS DE CES LOGICIELS TIERS
REGISSENT LES LOGICIELS TIERS TEL QU'ILS ONT
ETE FOURNIS AINSI QUE TOUTES LES VERSIONS
MISES A JOUR DES LOGICIELS TIERS FOURNIES
CONFORMEMENT AU CONTRAT DE
MAINTENANCE OU AUX AUTRES DISPOSITIONS DE
SERVICE POUR LE PRODUIT AVEC CANON USA OU
CANON CANADA OU LEURS ORGANISATIONS DE
SERVICE AGREEES RESPECTIVES.
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