Mentions Legales - Anoto DP-201 Manual De Instrucciones

• Veillez à ce que le stylo numérique soit toujours chargé. Rechargez immédiatement les batteries
dès l'apparition du signal de décharge.
• En cas de non utilisation prolongée, vous risquez de devoir recharger le stylo numérique avant
l'emploi.

MENTIONS LEGALES

Indication concernant l'origine
Le fabricant de ce stylo numérique et responsable de la publication de ce document est Anoto AB,
Traktorvägen 11, SE-226 60 Lund Suède.
Indications en matière de droits de propriété intellectuelle
Copyright (c) 1997-2009 Anoto AB et ses concédants de licence. Tous droits réservés.
« Anoto », « Magic Box » et le logo Anoto sont des marques commerciales appartenant à Anoto
AB. Toutes les autres marques commerciales sont la propriété de leurs propriétaires respectifs.
Ce produit est basé sur la technologie Digital Pen and Paper d'Anoto, laquelle est couverte par plus
de 200 brevets dans le monde, notamment les suivants: US6663008, US7172131, US7248250,
US7281668, JP3872498, JP3842283, CN1595440, SE517445, RU2256225 et AU773011.
Accord de licence d'utilisateur final du progiciel
Le stylo numérique contient un progiciel qui est cédé sous licence et non vendu. Anoto AB et ses
concédants de licences vous octroient par les présentes, en tant qu'utilisateur du stylo numérique,
une licence mondiale non exclusive pour l'utilisation du progiciel accompagnant le stylo numérique.
Vous n'êtes autorisé à copier, modifier, désassembler, effectuer l'ingénierie inverse ou décompiler
aucun des éléments de ce progiciel, sauf autorisation expresse aux termes du droit applicable sans
possibilité de renonciation contractuelle.
Vous n'êtes autorisé à transférer le droit d'utiliser ce progiciel à un tiers que dans le cadre d'un
transfert intégral du stylo numérique, sous couvert d'acceptation des termes de la licence par ce
tiers.
Votre licence d'utilisation du progiciel couvre la durée de vie du stylo numérique. Cependant, elle
prendra fin avec effet immédiat si vous transférez le stylo numérique à un tiers, ou si vous violez
l'une ou l'autre clause de cet accord.
Tous les droits, y compris les droits d'auteur et de propriété intellectuelle relatifs à ce progiciel, sont
la propriété d'Anoto et/ou de ses concédants. Aucun droit de propriété ou autre droit propriétaire ne
vous est accordé ou transféré dans le cadre de cet accord. Dans le mesure ou ce progiciel contient
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