Annexe E
12
EN AUCUN CAS, SAUF LORSQUE LA LOI APPLICABLE
OU UNE CONVENTION ECRITE L'EXIGE, UN TITULAIRE
DU DROIT D'AUTEUR, QUEL QU'IL SOIT, OU TOUTE
AUTRE PARTIE SUSCEPTIBLE DE MODIFIER ET/OU DE
REDISTRIBUER LE PROGRAMME COMME AUTORISE CI-
DESSUS, NE POURRA ETRE TENU POUR RESPONSABLE
A VOTRE EGARD DES DOMMAGES, INCLUANT LES
DOMMAGES GENERAUX, SPECIFIQUES, SECONDAIRES
OU CONSECUTIFS, RESULTANT DE L'UTILISATION OU DE
L'INCAPACITE D'UTILISER LE PROGRAMME (Y COMPRIS,
MAIS SANS S'Y LIMITER, LA PERTE DE DONNEES, LE FAIT
QUE DES DONNEES SOIENT DEVENUES IMPRECISES,
LES PERTES SUBIES PAR VOUS-MEME OU PAR DES
TIERS, LE FAIT QUE LE PROGRAMME NE FONCTIONNE
PAS AVEC UN AUTRE PROGRAMME, QUEL QU'IL SOIT),
MEME SI LEDIT TITULAIRE DU DROIT D'AUTEUR OU LA
PARTIE CONCERNEE A ETE AVERTI(E) DE L'EVENTUALITE
DE TELS DOMMAGES
FIN DES TERMES ET CONDITIONS
FIN DE LA SECTION 2
Section 3
Si ce produit Linksys renferme un logiciel libre accordé
sous une licence correspondant à la licence OpenSSL :
Ce produit comporte un logiciel développé par OpenSSL
Project en vue de son utilisation dans OpenSSL Toolkit
(http://www.openssl.org/)
Ce produit comprend un logiciel cryptographique dont
l'auteur est Eric Young (eay@cryptsoft com)
Ce produit comprend un logiciel dont l'auteur est
Tim Hudson (tjh@cryptsoft com)
En outre, si ce produit Linksys renferme un logiciel libre
accordé sous une licence correspondant à la licence
OpenSSL, les conditions de licence mentionnées
dans la section 3 ci-dessous s'appliquent à ce logiciel
libre Les conditions de licence énoncées dans la
section 3 sont disponibles sur le site Web public
http://www.openssl.org/source/license.html
La boîte à outils OpenSSL Toolkit est soumise à une
double licence, c'est-à-dire que les conditions de la
licence OpenSSL et celles de la licence originale SSLeay s'y
appliquent toutes deux Voir ci-dessous pour connaître les
textes de licence effectifs En réalité, les deux licences sont
des licences de logiciel libre BSD En cas de problèmes
relatifs à la licence OpenSSL, écrivez à cette adresse :
openssl-core@openssl org
Licence OpenSSL
Copyright © 1998-2007 The OpenSSL Project Tous droits
réservés
La redistribution et l'utilisation sous formes source et
binaire, avec ou sans modification, sont autorisées sous
réserve que les conditions suivantes soient satisfaites :
1
Les redistributions du code source doivent intégrer les
informations de copyright susmentionnées, la présente
liste de conditions et l'avis de non-responsabilité
suivant
Serveur d'impression sans fil – G
Contrat de licence logicielle
2
Les redistributions sous forme binaire doivent
reproduire dans la documentation et/ou dans les autres
éléments fournis avec la distribution, les informations
de copyright susmentionnées, la présente liste de
conditions et l'avis de non-responsabilité suivant
3
Tous les supports publicitaires mentionnant des
fonctions ou l'utilisation de ce logiciel doivent
comporter la mention suivante : « Ce produit
comprend un logiciel développé par OpenSSL Project
en vue de son utilisation dans OpenSSL Toolkit
(http://www.openssl.org/) »
4
Les noms « OpenSSL Toolkit » et « OpenSSL Project »
ne doivent pas servir à soutenir ou à promouvoir des
produits dérivés de ce logiciel sans autorisation écrite
préalable Pour demander une autorisation écrite,
écrivez à l'adresse suivante : openssl-core@openssl
org
5
Les produits dérivés de ce logiciel ne doivent pas
être appelés « OpenSSL » et « OpenSSL » ne peut pas
apparaître dans leur nom sans l'autorisation écrite
préalable d'OpenSSL Project
6
Les redistributions, sous quelque forme que ce soit,
doivent porter la mention suivante : « Ce produit
comporte un logiciel développé par OpenSSL Project
en vue de son utilisation dans OpenSSL Toolkit
(http://www.openssl.org/) »
OpenSSL PROJECT FOURNIT CE LOGICIEL « EN L'ETAT »
SANS AUCUNE GARANTIE EXPRESSE OU TACITE, Y
COMPRIS, MAIS SANS Y ETRE LIMITE, LES GARANTIES
IMPLICITES DE QUALITE MARCHANDE ET D'ADEQUATION
A UN USAGE PARTICULIER OpenSSL PROJECT OU SES
COLLABORATEURS NE POURRONT EN AUCUN CAS ETRE
TENUS RESPONSABLES DES DOMMAGES DIRECTS OU
INDIRECTS,
ACCESSOIRES,
OU CONSECUTIFS (Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y
LIMITER, L'ACQUISITION DE SERVICES OU DE BIENS DE
SUBSTITUTION ; LA PERTE D'UTILISATION, DE DONNEES
OU DE BENEFICES ; OU L'INTERRUPTION DE L'ACTIVITE)
QUELLE QU'EN SOIT LA CAUSE ET INDEPENDAMMENT DU
FONDEMENT DE LA RESPONSABILITE, CONTRACTUELLE,
STRICTE OU DELICTUELLE (Y COMPRIS LA NEGLIGENCE
OU TOUTE AUTRE RAISON) DECOULANT DE QUELQUE
FACON QUE CE SOIT DE L'UTILISATION DE CE LOGICIEL,
MEME S'ILS ONT ETE AVISES DE LA POSSIBILITE DE TELS
DOMMAGES
Ce produit comprend un logiciel cryptographique dont
l'auteur est Eric Young (eay@cryptsoft com) Ce produit
comprend un logiciel dont l'auteur est Tim Hudson (tjh@
cryptsoft com)
Licence SSLeay originale
Copyright © 1995-1998 Eric Young (eay@cryptsoft com)
Tous droits réservés
Ce progiciel est une implémentation SSL dont l'auteur est
Eric Young (eay@cryptsoft com)
L'implémentation a été écrite conformément à SSL de
Netscape
SPECIAUX,
EXEMPLAIRES
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