3Com Corporation Garantie Limitée - 3Com 3C 19250 Guía De Referencia

Dua19250.fm Page 33 Wednesday, November 11, 1998 10:26 AM
3C C
OM ORPORATION
3Com USB Network Interface 3C19250
MATERIEL: Sous réserve d'une utilisation dans des conditions normales, 3Com garantit que ce
produit est exempt de tous vices matériels et de fabrication, pendant la durée suivante, à compter
de la date d'achat du produit auprès de 3Com ou de l'un de ses revendeurs agréés.
Un (1) an
Dans le cadre de cette garantie, la responsabilité de 3Com est limitée au choix et aux frais de 3Com,
soit à la réparation du produit ou de la pièce défectueuse, soit au remplacement du produit ou de la
pièce par un produit équivalent. Si aucune des ces options n'est possible, 3Com pourra, à sa
discrétion, rembourser au Client le prix payé lors de l'achat du produit défectueux. Tous les produits
remplacés deviendront la propriété de 3Com. Les produits de remplacement peuvent être neufs ou
remis à neuf. 3Com garantit la réparation ou le remplacement du produit ou de la pièce pendant
une durée de quatre-vingt-dix jours (90) à compter de la date d'envoi, ou pendant le nombre de
jours restant à courir au titre de la durée initiale de la garantie, selon la durée la plus longue.
LOGICIEL: 3Com garantit que chaque logiciel dont il aura octroyé une licence au Client sera
conforme pour l'essentiel aux spécifications publiées par 3Com, pendant une période de
quatre-vingt-dix (90) jours à compter de sa date d'achat auprès de 3Com ou de l'un de ses
revendeurs agréés. Pendant la période de garantie, 3Com garantit le support du logiciel. Aucune
mise à jour n'est fournie. L'unique obligation de 3Com au titre de cette garantie consiste, au choix
et aux frais exclusifs de 3Com, soit à rembourser le prix d'achat payé par le Client pour le logiciel
défectueux, soit à remplacer le support défectueux par un logiciel se conformant pour l'essentiel aux
spécifications publiées par 3Com. Le Client est responsable du choix des programmes d'application
appropriés et des matériels correspondants. 3Com n'accorde aucune garantie et ne fait aucune
déclaration tendant à établir que ses logiciels correspondent aux exigences du client ou fonctionnent
en combinaison avec tout autre matériel ou tout autre logiciel fourni par des tiers. En outre, 3Com
n'accorde aucune garantie et ne fait aucune déclaration tendant à établir que le fonctionnement des
logiciels sera ininterrrompu, dépourvu d'erreur ni même que les défauts des logiciels pourront être
corrigés. En ce qui concerne les produits des tiers répertoriés dans la documentation ou dans les
spécifications des logiciels 3Com et considérés comme compatibles, 3Com s'efforcera, dans la
mesure du possible, d'établir la compatibilité avec ces produits. Toutefois, aucune responsabilité ne
saurait être assumée par 3Com lorsque l'incompatibilité est causée par un bogue ou par un défaut
du produit du tiers, ou par une simple utilisation du logiciel non conforme aux spécifications
publiées par 3Com figurant dans le manuel d'utilisation de 3Com.
GARANTIE POUR L'AN 2000: Outre la garantie portant sur les matériels et celle portant sur les
Logiciels, 3Com garantit que chaque produit vendu ou donné en licence au Client après le 31
décembre 1997, adapté au changement de millénaire, continuera de fonctionner correctement en ce
qui concerne les dates, à compter du 1er janvier 2000, à condition que tous les autres produits
utilisés par le Client en connexion ou en combinaison avec ce produit 3Com, y compris le matériel,
les logiciels, les microprogrammes, communiquent précisément les données concernant les dates
avec ce produit 3Com, à l'exception des produits identifiés dans le site Web de 3Com, dont
l'adresse est la suivante: http://www.3Com.com/products/yr2000.html, considérés comme ne
respectant pas ce standard. Si un des produits censés être conformes au standard ne fonctionne pas
correctement au niveau du changement de date à partir du 1er janvier 2000, et si le client a avisé
3Com avant le 1er avril 2000, ou quatre-vingt-dix (90) jours après l'achat du produit auprès de
3Com ou de l'un de ses revendeurs agréés, 3Com pourra fournir, à son choix, soit la mise à jour du
logiciel qui permettra un fonctionnement correct du produit, soit la réparation du produit, soit le
G L
ARANTIE IMITEE
remplacement du produit par un produit équivalent. Si aucune des options précitées n'est possible,
le prix payé pour l'achat du produit sera remboursé au Client.
Tout logiciel remplacé, réparé ou mis à niveau, bénéficiera d'une garantie pour l'an 2000 valable
pour une durée de quatre-vingt-dix (90) jours après l'achat ou jusqu'au 1er avril 2000, selon la
durée la plus longue.
OBTENTION DU SERVICE DE GARANTIE: Le Client doit contacter le Centre de Services de 3Com ou
un des Centres de Services agréé par 3Com pendant la période de garantie pour obtenir une
autorisation de service de garantie. Une preuve d'achat datée auprès de 3Com ou d'un de ses
revendeurs agréés pourra être demandée. Les produits retournés au Centre de Services de 3Com ou
à un de ses magasins agréés doivent être au préalable autorisé par 3Com qui délivre un numéro
d'Autorisation de Retour du Matériel ("ARM") apparaissant à l'extérieur de l'emballage, et doivent
être envoyés port payé et emballés correctement pour éviter tout dommage lors du transport. Les
produits réparés ou remplacés seront expédiés au Client, aux frais de 3Com, au plus tard trente (30)
jours après réception du produit défectueux par 3Com.
Produit inutilisable ou défectueux à l'arrivée. Dans le cas où un produit ne fonctionne pas du tout
ou présente un vice matériel ou de fabrication lors des premières quarante-huit (48) heures et
pendant une période de trente (30) jours à compter de la date d'achat, et après vérification de
3Com, ce produit sera considéré comme inutilisable ou défectueux à l'arrivée ("DAA") et sera
remplacé par "anticipation". Le produit de remplacement sera normalement expédié au maximum
trois (3) jours ouvrables après la vérification du produit DAA, tout en prenant en considération que
le délai puisse être différé à cause des procédures d'importation ou d'exportation. Lorsqu'un
remplacement est effectué par "anticipation" et que le Client ne retourne pas le produit original à
3Com dans les quinze (15) jours qui suivent l'envoi du produit de remplacement, 3Com facturera le
remplacement au Client au prix de détail.
3Com ne sera en aucun cas tenu responsable de toute perte de logiciel, microprogramme,
informations ou données en mémoire que le Client a inclus, stockés ou intégrés à tout produit
retourné à 3Com pour réparation, qu'il soit sous garantie ou non.
GARANTIE LIMITEE: SI UN PRODUIT 3COM NE FONCTIONNE PAS DANS LES CONDITIONS DE
GARANTIE FIGURANT CI-DESSUS, L'UNIQUE RECOURS DU CLIENT SERA LA REPARATION, LE
REMPLACEMENT OU LE REMBOURSEMENT DU PRIX D'ACHAT, A LA CONVENANCE DE 3COM.
DANS LES LIMITES LEGALES, LES GARANTIES ET RECOURS PRECEDENTS SONT EXCLUSIFS DE
TOUTES AUTRES GARANTIES, EXPRESSES OU TACITES, OCTROYEES DE FAIT OU LEGALEMENT Y
COMPRIS LES GARANTIES TACITES DE COMMERCIALISATION ET DE CONVENANCE A UN USAGE
PARTICULIER. 3COM N'ASSUME NI N'AUTORISE UNE PERSONNE A ASSUMER A SA PLACE TOUTE
AUTRE RESPONSABILITE EN RAPPORT AVEC LA VENTE, L'INSTALLATION, LA MAINTENANCE OU
L'UTILISATION DE SES PRODUITS.
DANS LE CADRE DE CETTE GARANTIE, 3COM NE POURRA ETRE TENU RESPONSABLE SI SES TESTS
OU EXAMENS NE REVELENT AUCUN DEFAUT OU MAUVAIS FONCTIONNEMENT DU PRODUIT OU SI
LE DOMMAGE A ETE CAUSE PAR L'UTILISATEUR OU UN TIERS PAR NEGLIGENCE, MAUVAISE
INSTALLATION OU TEST, TENTATIVE DE REPARATION OU DE MODIFICATION DU PRODUIT NON
AUTORISEES, OU TOUTE AUTRE CAUSE AU-DELA DE L'UTILISATION NORMALE, OU PAR ACCIDENT,
INCENDIE, FOUDRE OU TOUT AUTRE DOMMAGE ACCIDENTEL OU FORTUIT.
LIMITATION DE RESPONSABILITE: DANS LES LIMITES LEGALES, 3COM DECLINE EGALEMENT POUR
ELLE-MEME ET SES FOURNISSEURS TOUTE RESPONSABILITE LEGALE OU DELICTUELLE, (Y COMPRIS
LA NEGLIGENCE) POUR DES DOMMAGES INCIDENTS, DIRECTS, INDIRECTS, SPECIAUX OU PUNITIFS,
OU DES PERTES DE REVENUS OU DE PROFITS, PERTES DE CLIENTELE, PERTES D'INFORMATIONS OU
DE DONNEES OU TOUTE PERTE FINANCIERE RESULTANT DE LA VENTE, DE L'INSTALLATION, DE LA
MAINTENANCE, DE L'UTILISATION, DES PERFORMANCES, DE L'ABSENCE DE FONCTIONNEMENT OU
DE PANNE DE SES PRODUITS, MEME SI 3COM OU L'UN DE SES REVENDEURS AGREES A ETE AVERTI
DE L'EVENTUALITE DE TELS DOMMAGES ET LIMITE SA RESPONSABILITE A LA REPARATION, AU
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