Pioneer BCS-FS500 Manual Del Usuario página 302

Licence serait de vous abstenir totalement de toute distribution de la Bibliothèque. Si une partie quel-
conque de cet article est tenue pour nulle ou inopposable dans une circonstance particulière quelconque,
l'intention est que le reste de l'article s'applique.
La totalité de la section s'appliquera dans toutes les autres circonstances. Cet article n'a pas pour but de
vous induire à transgresser un quelconque brevet ou d'autres revendications à un droit de propriété ou à
contester la validité de la moindre de ces revendications ; cet article a pour seul objectif de protéger
l'intégrité du système de distribution du logiciel libre, qui est mis en oeuvre par la pratique des licences
publiques. De nombreuses personnes ont fait de généreuses contributions au large spectre de logiciels
distribués par ce système en se fiant à l'application cohérente de ce système ; il appartient à chaque
auteur/ donateur de décider si il ou elle veut distribuer du logiciel par l'intermédiaire d'un quelconque autre
système, et un concessionnaire ne peut imposer ce choix.
Cet article a pour but de rendre totalement limpide ce que l'on pense être une conséquence du reste de la
présente Licence.
12.Si la distribution et/ou l'utilisation de la Bibliothèque sont limitées dans certains pays que ce soit par des
brevets ou par des interfaces soumises au droit d'auteur, le titulaire original des droits d'auteur qui décide
de couvrir la Bibliothèque par la présente Licence peut ajouter une limitation géographique de distribution
explicite qui exclue ces pays, afin que la distribution soit permise seulement dans ou entre les pays qui ne
sont pas ainsi exclus. Dans ce cas, la présente Licence incorpore la limitation comme si elle était écrite
dans le corps de la présente Licence.
13.La Free Software Foundation peut, de temps à autre, publier des versions révisées et/ou nouvelles de la
Licence Publique Générale Limitée. De telles nouvelles versions seront similaires à la présente version
dans l'esprit mais pourront différer dans le détail pour prendre en compte de nouvelles problématiques ou
inquiétudes.
Chaque version possède un numéro de version la distinguant. Si la Bibliothèque précise le numéro de ver-
sion de la présente Licence qui s'y applique et "une version ultérieure quelconque", vous avez le choix de
suivre les conditions de la présente version ou de toute autre version ultérieure publiée par la Free
Software Foundation. Si la Bibliothèque ne spécifie aucun numéro de version de la présente Licence, vous
pouvez choisir une version quelconque publiée par la Free Software Foundation à quelque moment que
ce soit.
14.Si vous souhaitez incorporer des parties de la Bibliothèque dans d'autres programmes libres dont les con-
ditions de distribution sont différentes, écrivez à l'auteur pour lui en demander l'autorisation. Pour les logi-
ciels dont la Free Software Foundation est titulaire des droits d'auteur, écrivez à la Free Software
Foundation ; nous faisons parfois des exceptions dans ce sens. Notre décision sera guidée par le double
objectif de préserver le statut libre de tous les dérivés de nos logiciels libres et de promouvoir le partage
et la réutilisation des logiciels en général.
ABSENCE DE GARANTIE
15.COMME LA LICENCE DE LA BIBLIOTHÈQUE EST CONCÉDÉE À TITRE GRATUIT, AUCUNE
GARANTIE NE S'APPLIQUE À LA BIBLIOTHÈQUE, DANS LES LIMITES AUTORISÉES PAR LA LOI
APPLICABLE. SAUF MENTION CONTRAIRE ÉCRITE, LES TITULAIRES DU DROIT D'AUTEUR ET/OU
LES AUTRES PARTIES FOURNISSENT LA BIBLIOTHÈQUE "EN L'ÉTAT", SANS AUCUNE GARANTIE
DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, MAIS SANS Y ÊTRE
LIMITÉ, LES GARANTIES IMPLICITES DE COMMERCIABILITÉ ET DE CONFORMITÉ À UNE UTILISA-
TION PARTICULIÈRE. VOUS ASSUMEZ LA TOTALITÉ DES RISQUES LIÉS À LA QUALITÉ ET AUX
PERFORMANCES DE LA BIBLIOTHÈQUE. SI LA BIBLIOTHÈQUE SE RÉVÉLAIT DÉFECTUEUSE, LE
COÛT DE L'ENTRETIEN, DES RÉPARATIONS OU DES CORRECTIONS NÉCESSAIRES VOUS
INCOMBE INTÉGRALEMENT.
16.EN AUCUN CAS, SAUF LORSQUE LA LOI APPLICABLE OU UNE CONVENTION ÉCRITE L'EXIGE, UN
TITULAIRE DE DROIT D'AUTEUR, QUEL QU'IL SOIT, OU TOUTE PARTIE QUI POURRAIT MODIFIER
ET/OU REDISTRIBUER LA BIBLIOTHÈQUE COMME PERMIS CI-DESSUS, NE POURRAIT ÊTRE TENU
POUR RESPONSABLE À VOTRE ÉGARD DES DOMMAGES, INCLUANT LES DOMMAGES
GÉNÉRIQUES, SPÉCIFIQUES, SECONDAIRES OU CONSÉCUTIFS, RÉSULTANT DE L'UTILISATION
OU DE L'INCAPACITÉ D'UTILISER LA BIBLIOTHÈQUE (Y COMPRIS, MAIS SANS Y ÊTRE LIMITÉ, LA
PERTE DE DONNÉES, OU LE FAIT QUE DES DONNÉES SOIENT RENDUES IMPRÉCISES, OU LES
PERTES ÉPROUVÉES PAR VOUS OU PAR DES TIERS, OU LE FAIT QUE LA BIBLIOTHÈQUE
ÉCHOUE À INTEROPÉRER AVEC UN AUTRE LOGICIEL, QUEL QU'IL SOIT) MÊME SI LE DIT TITU-
LAIRE DU DROIT D'AUTEUR OU LA PARTIE CONCERNÉE A ÉTÉ AVERTI DE L'ÉVENTUALITÉ DE
TELS DOMMAGES.
FIN DES CONDITIONS
Comment appliquer ces conditions à vos nouvelles Bibliothèques
Si vous développez une nouvelle bibliothèque et voulez qu'elle soit le plus possible utilisable par le public,
nous recommandons d'en faire un logiciel libre que chacun peut redistribuer et changer. Vous pouvez le faire
en permettant la redistribution suivant ces termes (ou, éventuellement les termes de la Licence Générale
Publique ordinaire).
Pour appliquer ces termes, attachez les notices suivantes à la bibliothèque. Le plus sûr est de les ajouter au
début de chaque fichier source pour véhiculer le plus efficacement possible l'absence de toute garantie ;
chaque fichier devrait aussi contenir au moins la ligne "copyright" et une indication de l'endroit où se trouve
l'avis complet.
<Une ligne donnant le nom de la bibliothèque et une courte idée de ce qu'elle fait.>
Copyright © <année> <nom de l'auteur>
Cette bibliothèque est un logiciel libre ; vous pouvez la redistribuer et/ou la modifier au titre des clauses de la
Licence Publique Générale GNU, telle que publiée par la Free Software Foundation ; soit la version 2.1 de la
Licence, ou (à votre discrétion) une version ultérieure quelconque.
Cette bibliothèque est distribuée dans l'espoir qu'elle sera utile, mais SANS AUCUNE GARANTIE ; sans
même une garantie implicite de COMMERCIABILITÉ ou DE CONFORMITÉ À UNE UTILISATION PARTIC-
ULIÈRE. Voir la Licence Publique Générale GNU Limitée pour plus de détails.
Vous devriez avoir reçu un exemplaire de la Licence Publique Générale GNU Limitée avec cette bibliothèque
; si ce n'est pas le cas, écrivez à la Free Software Foundation Inc., 51 Franklin Street, Fifth Floor, Boston, MA
02110-1301, USA.
Ajoutez aussi des informations sur la manière de vous contacter par courrier électronique et courrier postal.
Vous devriez aussi obtenir de votre employeur (si vous travaillez en tant que développeur) ou de votre école,
si c'est le cas, qu'il (ou elle) signe une "renonciation aux droits d'auteur"concernant la bibliothèque, si
nécessaire. Voici un exemple (changez les noms) :
Yoyodyne, Inc., déclare par la présente renoncer à toute prétention sur les droits d'auteur de la
bibliothèque 'Frob'(une bibliothèque destinée à déplier les coudes) écrit par James Random Hacker.
<signature de Ty Coon>, 1er avril 1990
Ty Coon, Président du Vice
Voilà tout ce qui est nécessaire !
Ce produit inclut d'autres logiciels open source.
• Copyright © 1998 by the Massachusetts Institute of Technology.
• Copyright © 2003 Simtec Electronics
• Copyright © 2001 by First Peer, Inc. All rights reserved.
• Copyright © 2001 by Eric Kidd. All rights reserved.
• Copyright © 1991, 1992, 1993, 1994 by Stichting Mathematisch
Centrum, Amsterdam, The Netherlands.
• Copyright © David L. Mills 1992-2006
• Copyright © 1998-2003 Daniel Veillard.
• Copyright © 1998, 1999 Thai Open Source Software Center Ltd.
• Copyright © 1990 The Regents of the University of California.
• Copyright © 1998-2005 The OpenSSL Project.
• Copyright © 1991, 1992 Paul Kranenburg <pk@cs.few.eur.nl>
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• Copyright © 1993 Ulrich Pegelow <pegelow@moorea.uni-muenster.de>
• Copyright © 1995, 1996 Michael Elizabeth Chastain <mec@duracef.shout.net>
• Copyright © 1993, 1994, 1995, 1996 Rick Sladkey <jrs@world.std.com>
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