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(2) Les titulaires des droits du LOGICIEL
conservent dans tous les cas le titre, la
propriété et les droits de propriété
intellectuelle dans et pour le LOGICIEL. Sauf
comme expressément indiqué dans le
présent document, aucune licence ni aucun
droit, exprimé ou impliqué, ne vous est
transmis par le présent ni octroyé par les
titulaires des droits du LOGICIEL pour toute
propriété des titulaires des droits du
LOGICIEL.
(3) Vous pouvez utiliser le LOGICIEL uniquement
pour une utilisation avec le PRODUIT.
(4) Vous ne pouvez pas affecter, donner en
sous-licence, commercialiser, distribuer, ni
transférer le LOGICIEL à un tiers sans le
consentement écrit préalable des titulaires
des droits du LOGICIEL.
(5) Par dérogation à ce qui figure ci-dessus, vous
pouvez transférer le LOGICIEL uniquement
quand (a) vous affectez tous vos droits au
PRODUIT et tous les droits et obligations
dans les conditions de la licence au
cessionnaire et (b) ce cessionnaire accepte
d'être lié par toutes ces conditions.
(6) Vous ne pouvez pas décompiler, procéder à
une opération de rétrotechnique, démonter
ou autrement réduire le code du LOGICIEL à
une forme pouvant être lue par l'homme.
(7) Vous ne pouvez pas modifier, adapter,
traduire, louer, mettre en leasing ou prêter le
LOGICIEL ou créer des travaux dérivatifs
basés sur le LOGICIEL.
(8) Vous n'êtes pas autorisé à retirer ou à faire
des copies séparées du LOGICIEL à partir du
PRODUIT.
(9) La portion pouvant être lue par les hommes
(le code source) du LOGICIEL ne vous est pas
accordée en licence.
Par dérogation aux points (1) à (9) ci-dessus, le
PRODUIT comprend des modules logiciels tiers
visés par les autres conditions de licence et ce
sont ces autres conditions qui s'y appliquent.
Veuillez consulter les autres conditions de licence
des modules logiciels tiers décrites dans l'annexe
du manuel du PRODUIT correspondant. Ce
manuel est disponible sur http://canon.com/
oip-manual.
En utilisant le PRODUIT, il sera supposé que vous
avez accepté toutes les conditions de licence
applicables. Si vous n'acceptez pas ces
conditions de licence, veuillez contacter votre
représentant de service.
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