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La garantie ne couvre pas les défauts résultant de
l'usure normale, de la négligence, d'une utilisation
inappropriée, de la réparation non autorisée ou du
branchement de l'appareil d'aspiration à une tension
électrique inadaptée.
Tous droits réservés.
La redistribution et l'utilisation sous format source et
binaire, avec ou sans modification, sont autorisées à
condition que les conditions suivantes soient remplies :
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Les redistributions du code source doivent conserver
l'avis de droit d'auteur ci-dessus, la présente liste
de conditions et la clause de non-responsabilité
suivante.
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Les redistributions sous format binaire doivent
reproduire l'avis de droit d'auteur ci-dessus, la
présente liste de conditions et la clause de non-
responsabilité suivante dans la documentation et/ou
les autres documents fournis avec la distribution.
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Ni le nom de STMicroelectronics, ni les noms de ses
contributeurs ne peuvent être utilisés pour soutenir
ou promouvoir des produits dérivés de ce logiciel
sans autorisation écrite préalable spécifique.
CE LOGICIEL EST FOURNI « EN L'ÉTAT » PAR
LES DÉTENTEURS DU DROIT D'AUTEUR ET LES
CONTRIBUTEURS ET TOUTE GARANTIE EXPRESSE
OU IMPLICITE, Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y
LIMITER, LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITÉ
MARCHANDE ET D'ADÉQUATION À UN USAGE
PARTICULIER, EST EXCLUE. EN AUCUN CAS
LE DÉTENTEUR DU DROIT D'AUTEUR OU LES
CONTRIBUTEURS NE POURRONT ÊTRE TENUS
RESPONSABLES DE TOUT DOMMAGE DIRECT,
INDIRECT, ACCESSOIRE, SPÉCIAL, EXEMPLAIRE
OU CONSÉCUTIF (Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y
LIMITER, L'ACHAT DE BIENS OU SERVICES
DE SUBSTITUTION ; LA PERTE D'UTILISATION,
DE DONNÉES OU DE BÉNÉFICES ; OU
L'INTERRUPTION D'ACTIVITÉ), QUELLE QU'EN SOIT
LA CAUSE ET SELON TOUTE THÉORIE DE
RESPONSABILITÉ, QUE CE SOIT DANS LE CADRE
D'UN CONTRAT, D'UNE RESPONSABILITÉ STRICTE
OU D'UN DÉLIT (Y COMPRIS UNE NÉGLIGENCE OU
AUTRE) DÉCOULANT DE QUELQUE MANIÈRE QUE
CE SOIT DE L'UTILISATION DE CE LOGICIEL, MÊME
SI LA POSSIBILITÉ D'UN TEL DOMMAGE A ÉTÉ
PORTÉE À LA CONNAISSANCE DU CLIENT.
Licence Apache 2.0
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réservés.
Version 2.0, Janvier 2004 http://www.apache.org/
licenses/
CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION, DE
REPRODUCTION ET DE DISTRIBUTION
1848 - 004 -
Licences
1. Définitions.
« Licence » désigne les conditions générales
d'utilisation, de reproduction et de distribution telles que
définies par les sections 1 à 9 du présent document.
« Concédant » désigne le détenteur du droit d'auteur ou
l'entité autorisée par ce dernier qui accorde la Licence.
« Entité juridique » désigne conjointement l'entité
agissant et toutes les autres entités qui contrôlent,
sont contrôlées par ou sont sous contrôle commun
avec cette entité. Aux fins de la présente définition,
« Contrôle » désigne (i) le pouvoir, direct ou indirect,
d'orienter ou de gérer cette entité, que ce soit par
contrat ou autrement, ou (ii) la détention de cinquante
pour cent (50 %) ou plus des actions en circulation,
ou (iii) la propriété effective de cette entité. « Vous »
(ou « votre ») désigne une personne physique ou
entité juridique exerçant les autorisations accordées par
la présente Licence. Le format « Source » désigne
le format privilégié pour apporter des modifications,
y compris, mais sans s'y limiter, le code source du
logiciel, la source de la documentation et les fichiers
de configuration. Le format « Objet » désigne tout
format résultant de la transformation mécanique ou de
la traduction d'un format Source, y compris, mais sans
s'y limiter, le code objet compilé, la documentation
générée et les conversions vers d'autres types de
support. « Œuvre » désigne l'œuvre de création,
sous format Source ou Objet, mise à disposition
dans le cadre de la Licence, comme indiqué par
un avis de droit d'auteur inclus ou joint à l'œuvre
(un exemple est fourni dans l'Annexe ci-dessous).
« Œuvres dérivées » désigne toute œuvre, sous format
Source ou Objet, basée sur (ou dérivée de) l'Œuvre
et pour laquelle les révisions, annotations, élaborations
ou autres modifications éditoriales représentent, dans
leur ensemble, une œuvre originale de création. Aux
fins de la présente Licence, les Œuvres dérivées
ne doivent pas inclure les œuvres qui peuvent être
séparées ou rattachées (ou reliées par leur nom) aux
interfaces de l'Œuvre et des Œuvres dérivées de celle-
ci. « Contribution » désigne toute œuvre de création,
y compris la version originale de l'Œuvre et toute
modification ou tout ajout à cette Œuvre ou Œuvre
Dérivée de celle-ci, qui est intentionnellement soumise
au Concédant pour être incluse dans l'Œuvre par
le détenteur du droit d'auteur ou par une personne
ou une entité juridique autorisée à soumettre au
nom du détenteur du droit d'auteur. Aux fins de la
présente définition, « soumis » désigne toute forme de
communication électronique, verbale ou écrite envoyée
au Concédant ou à ses représentants, y compris, mais
sans s'y limiter, la communication via des listes de
diffusion électroniques, des systèmes de contrôle du
code source et des systèmes de suivi des problèmes
gérés par ou pour le compte du Concédant dans le
but de discuter de et d'améliorer l'Œuvre, à l'exclusion
des communications qui sont clairement marquées ou
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