Accord De Licence; Pioneer Accord De Licence De Logiciel - Pioneer T1000-20496 Manual Del Usuario

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  • ESPAÑOL, página 70

Accord de licence

PIONEER
ACCORD DE LICENCE DE
LOGICIEL
IL S'AGIT D'UN ACCORD JURIDIQUE ENTRE
VOUS, L'UTILISATEUR FINAL ET PIONEER
CORP. (JAPON) ("PIONEER"). VEUILLEZ LIRE
ATTENTIVEMENT LES CONDITIONS GÉNÉRA-
LES DE CET ACCORD AVANT D'UTILISER LE
LOGICIEL INCLUS DANS CE PRODUIT. EN UTI-
LISANT LE LOGICIEL, VOUS CONSENTEZ À
RESPECTER LES TERMES DU PRÉSENT AC-
CORD. LE LOGICIEL INCLUT UNE BASE DE
DONNÉES SOUS LICENCE PAR UN OU DES
FOURNISSEURS TIERS ("FOURNISSEURS").
VOTRE EXPLOITATION DE LA BASE DE DON-
NÉES EST COUVERTE PAR DES TERMES DIS-
TINCTS DES FOURNISSEURS DANS UN
DOCUMENT JOINT AU PRODUIT. SI VOUS
N'ACCEPTEZ PAS TOUS CES TERMES, VEUIL-
LEZ RETOURNER LE PRODUIT (Y COMPRIS
LE LOGICIEL ET TOUTE DOCUMENTATION ÉC-
RITE), DANS LES CINQ (5) JOURS SUIVANT
LA RÉCEPTION DU PRODUIT, AU MAGASIN
OÙ VOUS L'AVEZ ACHETÉ.
POUR LES PRODUITS ACHETÉS DIRECTE-
MENT AUPRÈS DE NAVTEQ MAPS, VEUILLEZ
PRENDRE CONTACT AVEC LE CENTRE D'AP-
PELS NAVTEQ MAPS POUR SOLLICITER UNE
AUTORISATION DE RETOUR DANS LES
TRENTE (30) JOURS SUIVANT L'ACHAT. NAV-
TEQ MAPS VOUS FOURNIRA DES INSTRUC-
TIONS SUR CE QUI DOIT ÊTRE RETOURNÉ ET
OÙ.
L'UTILISATION DU LOGICIEL INDIQUE QUE
VOUS ACCEPTEZ L'ACCORD DE LICENCE.
1
OCTROI DE LICENCE
Pioneer vous accorde un droit non transfé-
rable et non exclusif d'utilisation du logiciel in-
clus dans ce produit (appelé le "Logiciel") et
de la documentation concernée uniquement
pour votre usage personnel ou pour une utili-
sation interne au sein de votre entreprise, uni-
quement pour les produits Pioneer.
Vous ne pouvez pas effectuer de copie, rétro-
ingénierie, traduction, port, modification ou
travaux dérivés du Logiciel. Vous ne pouvez
pas prêter, louer, divulguer, publier, vendre, at-
tribuer, donner à bail, accorder une sous-li-
cence, mettre sur le marché ou transférer le
Logiciel ou l'utiliser d'une manière quel-
conque non expressément autorisée par cet
accord. Vous ne pouvez pas extraire ou es-
sayer d'extraire le code source ou la structure
de la totalité ou d'une partie du Logiciel par
rétro-ingénierie, démontage, décompilation ou
tout autre moyen. Vous ne pouvez pas utiliser
le Logiciel pour faire fonctionner un bureau de
service ou pour toute autre finalité, liée au trai-
tement de données pour d'autres personnes
ou entités.
Pioneer et les concédants conserveront tous
les droits d'auteur, secrets commerciaux, bre-
vets et autres droits de propriété sur le Logi-
ciel. Le Logiciel est protégé par des droits
d'auteur et il ne peut être copié, même modifié
ou fusionné avec d'autres produits. Vous ne
pouvez pas altérer ou modifier les mentions de
copyrights ou des droits exclusifs du proprié-
taire présents dans le Logiciel.
Chapitre
01
33
Fr

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