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. Recyclage
EMBALLAGE
L'appareil se trouve dans un emballage qui le protège des dommages
pendant le transport. Les emballages sont fabriqués à partir de maté-
riaux qui peuvent être éliminés de manière écologique en étant soumis
à un recyclage approprié.
APPAREIL (uniquement en Allemagne)
Tous les appareils électriques ou électroniques signalés par le symbole
ci-contre ne doivent pas être jetés avec les ordures ménagères nor-
males, mais doivent être apportés par l'utilisateur final à l'un des points
de collecte de déchets municipaux non triés à la fin de leur cycle de vie.
Les utilisateurs finaux doivent séparer de manière non destructive les
piles et les batteries rechargeables usagées qui ne sont pas intégrées
de manière fixe dans l'appareil usagé, ainsi que les lampes qui peuvent
être retirées de l'appareil usagé de manière non destructive avant de les
remettre à un point de collecte en vue d'un tri séparé.
Les distributeurs dont la surface de vente est d'au moins 400 mètres
carrés pour les appareils électriques et électroniques et les distributeurs
de produits alimentaires avec une surface de vente totale d'au moins
800 mètres carrés, qui proposent et commercialisent des appareils
électriques et électroniques plusieurs fois par an ou durablement, sont
tenus, lorsqu'ils remettent un appareil électrique ou électronique neuf à
un utilisateur final, de reprendre gratuitement, sur le lieu de la remise ou
à proximité immédiate, un appareil usagé de l'utilisateur final du même
type que le nouvel équipement et qui remplit sensiblement les mêmes
fonctions que le nouvel appareil, et sur demande de l'utilisateur final,
indépendamment de l'achat d'un appareil électrique ou électronique
neuf, de reprendre gratuitement, dans le commerce de détail ou à proxi-
mité immédiate, jusqu'à trois appareils usagés par type d'appareil dont
les dimensions extérieures ne dépassent pas 25 centimètres.
Dans le cas d'une distribution utilisant des moyens de communication
à distance, toutes les surfaces de stockage et d'expédition des appareils
électriques et électroniques du distributeur sont considérées comme
surface de vente et toutes les surfaces de stockage et de vente du dis-
tributeur comme surface de vente totale. En outre, en cas de commer-
cialisation utilisant des moyens de télécommunication, lors de la remise
de l'appareil électrique ou électronique neuf par livraison à un ménage
privé, l'enlèvement gratuit de l'appareil usagé sur ce lieu de remise est
limité aux appareils des catégories 1, 2 et 4 (échangeurs thermiques,
moniteurs, écrans et appareils contenant des écrans d'une surface supé-
rieure à 100 centimètres carrés, gros appareils) de l'annexe 1 du § 2, par. 1
de la loi allemande sur les appareils électriques (ElektroG).
Pour le dépôt d'appareils usagés, des points de collecte gratuits sont
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