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11. CONDITIONS GÉNÉRALES DE GARANTIE
1. Lors de la livraison, le client est tenu de vérifier immédiatement si le produit a été endommagé
pendant le transport. Le client doit notifier à Teleco SpA tout dommage inhérent au transport dans
les meilleurs délais, en tout état de cause au plus tard trois (3) jours à compter de la livraison, au
moyen d'une déclaration écrite précise indiquant le dommage et, si possible, en y joignant une
photo.
2. Si le client prouve que les produits ne sont pas conformes au contrat, Teleco SpA se réserve le
droit de réparer et/ou de remplacer les produits en question par de nouveaux produits, s'ils ont été
retournés, et/ou de rembourser la valeur de la facture, hors frais de port.
3. Si le client est un particulier qui n'agit pas pour le compte d'une société ou d'une entreprise, il a le
droit de retourner le produit à Teleco SpA dans les sept (7) jours suivant la livraison. Dans ce cas,
les produits retournés ne sont acceptés que si le produit et l'emballage d'origine ne présentent au-
cun dommage, les frais de transport pour le retour des produits étant à la charge du client.
FR
4. Teleco SpA veillera à fabriquer des produits fiables et sûrs et à les livrer au client.
5. Teleco SpA garantit le produit pendant deux ans contre les défauts de fabrication. Les « défauts de
fabrication » ne comprennent pas les dommages causés par : (a) usure générale, (b) court-circuit,
(c) surcharge, (d) décharge profonde, (e) mauvaise connexion à la charge, aux moteurs et autres
équipements, (f) à tout autre mauvais usage contraire aux consignes de l'utilisateur et (g) toute
utilisation contraire aux spécifications du produit.
6. La responsabilité envers le client prend fin dans tous les cas si le client omet d'informer par écrit
Teleco SpA de l'existence d'un défaut dans les trois (3) jours suivant la découverte dudit défaut, par
écrit, pour permettre à Teleco SpA d'examiner le problème.
7. Toute responsabilité de Teleco SpA liée à des dommages subis par le client est en tout état de
cause limitée au montant de la facture des produits en question. Teleco SpA ne peut en aucun cas
être tenu responsable de dommages qui en découlent ou de pertes de profits, à moins que ces
dommages ne soient causés par une négligence grave ou une faute délibérée de Teleco SpA.
8. Dans la mesure où un tribunal détermine que la limitation de responsabilité prévue par la clause du
point 7 ne peut pas être opposée à une demande spécifique de réparation du client, la responsa-
bilité de Teleco SpA en raison d'une perte de marchandises, de dommage matériel et de blessures
corporelles (y compris la mort) causées par l'application de ces produits spécifiques Teleco SpA,
sera en tout état de cause limitée au montant réellement payé par la compagnie d'assurance de
Teleco SpA à Teleco SpA conformément à la couverture d'assurance de la police pour ce type de
dommage spécifique. Teleco SpA a souscrit une assurance contre certains risques, nommément
pour l'application de produits Teleco SpA sur des véhicules terrestres et aéronautiques, chacun
étant décrit dans les polices d'assurance correspondantes. Ces polices contiennent une limitation
habituelle du paiement de l'assurance à payer à Teleco SpA si, et dans la mesure où l'événement
est couvert.
Teleco SpA n'assume aucune responsabilité en cas d'accident lorsque la batterie est utilisée dans des
conditions autres que celles décrites dans ce document.
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TLI PREMIUM
Traduction de la notice originale
Rev.001
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