c) Vous devez assurer que l'ensemble de l'ouvrage pourra être licencié sans
frais à toute tierce partie suivant les termes de cette Licence.
ou à une table de données à fournir par une application utilisant la facilité,
autre qu'un argument passé quand la facilité est invoquée, alors vous
devez faire un effort en toute bonne foi pour vous assurer que, dans
l'éventualité où une application ne fournirait pas une telle fonction ou table,
la facilité restera opérationnelle et effectuera une partie quelconque de sa
2d requiert que toute fonction fournie par l'application ou table utilisée
par cette fonction doit être optionnelle : si l'application n'en fournit pas, la
fonction racine carrée doit encore pouvoir calculer des racines carrées.)
et peuvent raisonnablement être considérés comme des ouvrages
indépendants distincts en eux mêmes, alors la présente Licence et ses
conditions ne s'appliquent pas à ces éléments lorsque vous les distribuez en
tant qu'ouvrages distincts. Mais lorsque vous distribuez ces mêmes éléments
comme partie d'un tout, lequel constitue un ouvrage fondé sur la Bibliothèque,
la distribution de ce tout doit être soumise aux conditions de la présente
Licence, et les autorisations qu'elle octroie aux autres concessionnaires
s'étendent à l'ensemble de l'ouvrage et par conséquent à chaque et toute
partie indifférement de qui l'a écrite.
Par conséquent, l'objet du présent article n'est pas de revendiquer des
droits ou de contester vos droits sur un ouvrage entièrement écrit par vous
; son objet est plutôt d'exercer le droit de contrôler la distribution d'ouvrages
dérivés ou d'ouvrages collectifs fondés sur la Bibliothèque.
De plus, la simple proximité de la Bibliothèque avec un autre ouvrage qui
n'est pas fondé sur la Bibliothèque (ou un ouvrage fondé sur la Bibliothèque)
sur une partition d'un espace de stockage ou un support de distribution ne
place pas cet autre ouvrage dans le champ d'application de la présente
Licence.
3. Vous pouvez choisir d'appliquer les termes de la Licence Générale Publique
GNU ordinaire au lieu de ceux de cette Licence à une copie donnée de cette
à cette Licence, de sorte qu'elles se réfèrent plutôt à la Licence Générale
plus récente que la version 2 de la Licence Générale Publique GNU ordinaire
souhaitez.) N'effectuez aucun autre changement à ces notices.
Dès que ce changement a été fait dans une copie donnée, il est irréversible
pour cette copie et donc la Licence Générale Publique GNU ordinaire
s'appliquera à toutes les copies suivantes et à tous travaux dérivés effectués
à partir de cette copie. Cette option est utile quand vous souhaitez copier
une partie du code de la Bibliothèque en un programme qui n'est pas une
bibliothèque.
4. Vous pouvez copier et distribuer la Bibliothèque (ou une portion ou un dérivé
de celle-ci, suivant les termes de la Section 2) sous forme de code objet ou
exécutable suivant les termes des Sections 1 et 2 ci-dessus, pourvu que
vous l'accompagniez du code source correspondant sous forme lisible par
une machine, qui doit être distribué suivant les termes des sections 1 et 2
ci-dessus sur un support utilisé habituellement pour l'échange de logiciels.
Si la distribution du code objet se fait en offrant l'accès à la copie depuis un
emplacement désigné, alors une offre d'accès équivalente pour copier le
code source depuis le même emplacement satisfait à l'obligation de distribuer
le code source, même si des parties tierces ne sont pas obligées de copier
simultanément le code source en même temps que le code objet.
5. Un programme qui ne contient aucun dérivé d'une quelconque partie de la
Bibliothèque, mais est conçu pour travailler avec la Bibliothèque en étant
compilé ou lié avec cette Bibliothèque, est appelé un "ouvrage utilisant la
Bibliothèque". Un tel touvrage, pris isolément, n'est pas un ouvrage dérivé de
la Bibliothèque et tombe par conséquent hors du champ d'application de cette
Licence.
Cependant, la liaison avec la Bibliothèque d'un "ouvrage utilisant la
Bibliothèque" crée un exécutable qui est un dérivé de la Bibliothèque (car
il contient des parties de la Bibliothèque), plutôt qu'un "ouvrage utilisant la
Bibliothèque". L'exécutable est par conséquent couvert par cette Licence. La
Section 6 établit les termes de distribution de tels exécutables.
d'en-tête faisant partie de la Bibliothèque, le code objet de cet ouvrage peut
être un ouvrage dérivé de la Bibliothèque même si son code source ne l'est
être lié sans la Bibliothèque ou si l'ouvrage est lui-même une bibliothèque.
schémas et accesseurs de structures de données, des petites macros et
des petites fonctions en ligne (dix lignes de source ou moins en longueur),
que cela constitue légalement un ouvrage dérivé. (Les règles de la Section 6
s'appliqueront tout de même aux exécutables contenant ce code objet plus
des portions de la Bibliothèque.)
Autrement, si l'ouvrage est un dérivé de la Bibliothèque, vous pouvez
distribuer le code objet pour cet ouvrage suivant les termes de la Section
6. Les règles de la section 6 s'appliquent alors à tout exécutable contenant
cet ouvrage, que ce dernier soit ou ne soit pas lié directement avec la
Bibliothèque elle-même.
6. Exceptionnellement, vous pouvez aussi compiler ou lier un « travail utilisant
la bibliothèque » à la bibliothèque pour produire un travail contenant des
éléments de la bibliothèque et le distribuer selon les termes de votre choix,
personnel de l'utilisateur et de le désosser pour le débogage de telles
Vous devez donner une notice explicite et évidente avec chaque copie de
l'ouvrage montrant que la Bibliothèque est utilisée dans celui-ci et que la
Bibliothèque est couverte par cette Licence. Vous devez fournir une copie de
et propriétés intellectuelles, vous devez inclure la notice pour la Bibliothèque
parmi cellesci, ainsi qu'une référence adressée à l'utilisateur vers une copie
de cette Licence. Vous devez aussi effectuer l'une des tâches suivantes :
a) Accompagner l'ouvrage du code source complet correspondant, lisible par
une machine, pour la Bibliothèque incluant tout changement quelconque
effectué dans l'ouvrage (qui doit être distribué suivant les Sections 1 et 2
ci-dessus) ; et, si l'ouvrage est un exécutable lié à la Bibliothèque, fournir la
totalité de "l'ouvrage utilisant la Bibliothèque", lisible par une machine, sous
b) Faire une offre écrite, valable pendant au moins trois ans, proposant
dessus, pour un tarif n'excédant pas le coût de la copie.
c) Si le travail est distribué en proposant un accès à une copie située à
un endroit désigné, proposer de manière équivalente, depuis ce même
d) Assurez-vous que l'utilisateur a bien reçu un copie de ces matériaux ou
que vous avez bien envoyé une copie à l'utilisateur.
Pour un exécutable, la forme requise de "l'ouvrage utilisant la Bibliothèque"
doit inclure toutes les données et programmes utilitaires nécessaires
permettant de reproduire l'exécutable à partir de ceux-ci. Toutefois,
l'environnement standard de développement du système d'exploitation
mis en œuvre (source ou binaire) – compilateurs, noyau, etc. – constitue
une exception, sauf si ces éléments sont diffusés en même temps que le
programme exécutable.
Il peut arriver que ces conditions nécessaires contredisent les restrictions
de licence d'autres bibliothèques propriétaires qui n'accompagnent pas
vous ne pouvez pas les utiliser en même temps que la Bibliothèque dans un
exécutable que vous distribuez.
7. Vous pouvez placer les facilités de bibliothèque, qui sont un ouvrage basé
sur la Bibliothèque, côte à côte dans une unique bibliothèque avec d'autres
facilités de bibliothèque non couvertes par cette Licence et distribuer une
bibliothèque combinée, pourvu que la distribution séparée de l'ouvrage basé
sur la Bibliothèque et des autres facilités de bibliothèque soit autrement
permise, et pourvu que vous effectuiez chacune des deux tâches suivantes :
a) Accompagner la bibliothèque combinée avec une copie du même
ouvrage basé sur la Bibliothèque, non combinée avec d'autres facilités
de bibliothèque. Cela doit être distribué suivant les termes des Sections
ci-dessus.
b) Donner une notice évidente avec la bibliothèque combinée, du fait qu'une
partie de celle-ci est un ouvrage basé sur la Bibliothèque, et expliquer où
trouver la forme non combinée coexistante du même ouvrage.
distribuer la Bibliothèque, autrement que de la façon décrite expressément
licence, lier ou distribuer la Bibliothèque d'une autre manière est réputée non
Toutefois, les tiers ayant reçu de vous des copies, ou des droits, au titre de la
présente Licence ne verront pas leurs autorisations résiliées aussi longtemps
que lesdits tiers se conforment pleinement à elle.
9. Vous n'êtes pas obligé d'accepter la présente Licence étant donné que vous
ne l'avez pas signée. Cependant, rien d'autre ne vous accorde l'autorisation
actions sont interdites par la loi si vous n'acceptez pas la présente Licence.
la présente Licence, et de toutes ses conditions concernant la copie, la
lui.
10. Chaque fois que vous redistribuez la Bibliothèque (ou n'importe quel
ouvrage fondé sur la Bibliothèque), une licence est automatiquement
concédée au destinataire par le concédant original de la licence, l'autorisant
présentes conditions. Vous ne pouvez imposer une quelconque limitation
supplémentaire à l'exercice des droits octroyés au titre des présentes au
destinataire. Vous n'êtes pas responsable du respect de la Licence par un
tiers.
11. Si, par suite d'une décision judiciaire ou d'une allégation d'infraction d'un
brevet ou pour toute autre raison (non limitée aux problèmes de brevets),
des conditions vous sont imposées (que ce soit par une ordonnance de
justice, une transaction amiable ou contractuelle ou toute autre raison) qui
contredisent les conditions de cette Licence, elles ne vous dégagent pas des
obligations de cette Licence. Si vous ne pouvez pas distribuer de manière
à satisfaire simultanément vos obligations au titre de la présente Licence
et toute autre obligation pertinente, alors il en découle que vous ne pouvez
pas du tout distribuer la Bibliothèque. Par exemple, si une licence de brevet
ne permettait pas une redistribution sans redevance de la Bibliothèque par
tous ceux qui reçoivent une copie directement ou indirectement par votre