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Batterie Avertissements et exigences en matière d'information
La norme australienne « Consumer Goods (Products Containing Button/Coin Batteries) Information Standard 2020 » définit les exigences relatives aux
avertissements qui doivent figurer sur les biens de consommation contenant une pile bouton. Outre les exigences obligatoires en matière d'avertissements, cette
norme d'information comprend également des recommandations de bonnes pratiques concernant les informations de sécurité supplémentaires à inclure lors de la
fourniture de biens de consommation contenant une pile bouton.
Des avertissements sont nécessaires lors de la fourniture de biens de consommation contenant des piles boutons pour :
.
alerter les consommateurs sur le danger des piles bouton
.
fournir des informations pertinentes afin que des mesures appropriées puissent être prises lorsqu'un enfant aurait avalé ou inséré une pile bouton.
Taille, durabilité et couleur des avertissements
Les avertissements figurant sur les produits, les emballages et les manuels doivent être conçus de manière à respecter les principes de conception des
avertissements, notamment en ce qui concerne la taille, la lisibilité et la durabilité.
La norme ISO 3864-2:2004 – Symboles graphiques – Couleurs de sécurité et signaux de sécurité – Partie 2 : Principes de conception pour l'étiquetage de
sécurité des produits contient des informations sur la conception des étiquettes de sécurité des produits. Cette norme comprend des exemples de mots
d'alerte, des exemples d'alertes et d'avertissements graphiques, ainsi que des considérations relatives à l'élaboration des étiquettes de sécurité, notamment
en ce qui concerne la couleur, la taille, la lisibilité et la durabilité.
Les avertissements conformes peuvent prendre de nombreuses formes. Toutefois, à titre de référence, voici un exemple de symbole d'alerte de sécurité
internationalement reconnu, dont la forme répond aux exigences des normes :
L'exemple de symbole d'alerte de sécurité correspond à la couleur de sécurité recommandée pour les symboles d'avertissement dans la norme industrielle
volontaire ISO 3864-2:2016 Symboles graphiques – Couleurs de sécurité et signaux de sécurité – Partie 2 : Principes de conception pour l'étiquetage de
sécurité des produits.
Bien qu'elle ne soit pas obligatoire, l'utilisation de la couleur dans les signalétiques de sécurité est considérée comme une bonne pratique, car elle permet
d'attirer rapidement l'attention sur des objets et des situations ayant une incidence sur la sécurité et la santé, et de faire comprendre rapidement un message
spécifique.
Marchandises non emballées
Lorsque les biens de consommation ne sont pas emballés, tous les avertissements et informations énumérés dans le tableau 4 doivent être apposés sur le produit,
au moyen d'un autocollant ou d'une étiquette pivotante.
Produits à faible risque
Certaines catégories de biens de consommation contenant des piles boutons présentent un risque moindre en termes d'accessibilité des piles et des exigences
plus souples en matière d'avertissement s'appliquent. Les biens de consommation considérés comme présentant un risque moindre sont les suivants :
•
.
appareils auditifs et instruments/accessoires auditifs associés
•
.
appareils contenant une pile bouton qui n'est pas destinée à être retirée ou remplacée par le consommateur
•
.
appareils qui nécessitent l'intervention d'un(e) spécialiste pour installer ou retirer la pile bouton
•
.
piles boutons entièrement intégrées au produit et non accessibles au consommateur.
Les ordinateurs personnels font partie des produits où la pile bouton fait partie intégrante du produit. Cette catégorie n'inclut pas les produits dont la pile est
destinée à être remplacée et se trouve dans un compartiment sécurisé.
Pour les produits à faible risque, le contenu de l'avertissement du tableau 4 peut être fourni dans les consignes annexes.
Si un bien de consommation relève d'une catégorie considérée comme présentant un risque moindre et n'est pas accompagné de consignes, l'avertissement
doit être joint ou inclus dans le bien de consommation.
Exemptions des exigences en matière d'avertissement
La norme australienne « Consumer Goods (Products Containing Button/Coin Batteries) Information Standard 2020 » prévoit des dérogations aux exigences en
matière d'avertissement pour les produits suivants :
•
.
Biens de consommation d'occasion ; c'est-à-dire les biens de consommation qui ont été fournis pour la première fois avant que les exigences de
l'instrument ne deviennent obligatoires.
•
.
Équipements audiovisuels et technologies de l'information et de la communication contenant des piles boutons soudées, tels que les ordinateurs
personnels, les instruments de musique électroniques, les smartphones, les caisses enregistreuses, les calculatrices et les photocopieuses.
•
.
Matériel professionnel ; c'est-à-dire le matériel auquel s'appliquent tous les éléments suivants :
– Le matériel est destiné à être utilisé dans des métiers, des professions ou des industries.
– Le matériel n'est pas destiné à la vente au grand public.
– Le matériel n'est pas destiné à être utilisé en présence d'enfants.
Note : Les fournisseurs doivent savoir que les critères relatifs au « matériel professionnel » énumérés ci-dessus ne correspondent pas nécessairement à la définition du « matériel
professionnel » ou des « appareils professionnels » figurant dans les normes industrielles existantes. Les fournisseurs ne pourront bénéficier de cette exemption que si
chacun des critères ci-dessus est rempli.
Avertissements et recommandations
Standard 2020 » contient également des recommandations de bonnes pratiques (voir ci-dessous). Sans les obliger, l'ACCC encourage les fournisseurs à se
conformer à ces recommandations de bonnes pratiques afin de sensibiliser le plus possible les consommateurs au danger que représentent les piles boutons.
Avertissements sur les produits
On recommande que les biens de consommation contenant une pile bouton comportent également un avertissement sur le produit lui-même, à l'endroit ou à
proximité de l'endroit où la pile est accessible. Un avertissement apposé sur le produit est considéré comme la meilleure pratique, car il permet de sensibiliser
en permanence au danger des piles boutons pendant toute la durée de vie du produit. Cette mesure est recommandée en plus des avertissements figurant sur
l'emballage et les consignes, car ces derniers sont souvent jetés une fois le produit acheté.
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La norme australienne « Consumer Goods (Products Containing Button/Coin Batteries) Information
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