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Informations techniques
Mise au rebut d'un équipement usagé
Le symbole de poubelle barrée sur un produit, son emballage et/ou ses documents d'accompagnement
signifie que le produit est soumis à la directive européenne 2002/96/ CE et à la loi nationale sur la mise en
oeuvre de la directive. La directive et la loi stipulent que les produits électriques et électroniques ne doivent
pas être mis au rebut avec les déchets ménagers.
Le client doit mettre le produit au rebut en le remettant dans une station agréée pour la collecte, le traitement
et le recyclage des équipements électriques et électroniques usagés. La mise au rebut correcte de votre
ancien appareil est gratuite et aidera à prévenir les conséquences négatives potentielles sur l'environnement
et la santé.
Pour de plus amples informations sur la mise au rebut de votre ancien appareil, contactez votre mairie, votre service de
gestion des déchets ou le magasin où vous avez acheté le produit.
Logiciel tiers
Le micrologiciel intégré à ce produit inclut un logiciel tiers protégé par des droits d'auteur, notamment FreeRTOS version
7.3.0 (" Logiciel FreeRTOS "), octroyé sous licence en vertu de la deuxième version d'une Licence publique générale
modifiée, comprenant un texte d'exception (la " Licence FreeRTOS "), et ne relevant pas de l'accord de licence de
l'utilisateur final d'Esselte. Vous trouverez de plus amples informations sur le Logiciel FreeRTOS à l'adresse
www.freertos.org et un exemplaire de la Licence FreeRTOS sous www.freertos.org/license.txt. Esselte intègre le
Logiciel FreeRTOS conformément à l'exemption spéciale mentionnée dans la Licence. Conformément aux exigences de la
licence, le code source du Logiciel FreeRTOS peut être téléchargé gratuitement sur le site de Leitz, à l'adresse
www.leitz.com (ou obtenu sur CD moyennant un coût nominal sur simple demande auprès de Leitz, sur www.leitz.com,
dans les 3 ans suivant la date d'achat).
Le logiciel tiers sous copyright comprend également Tinysvcmdns, commercialisé sous la licence BSD 3-clause
(« modifiée ») et dans le cadre du copyright (C) 2011 Darell Tan. Les déclarations suivantes portent sur Tinysvcmdns: « La
redistribution et l'utilisation sous forme originale et binaire, avec ou sans modifications, sont autorisées à condition que les
règles suivantes soient respectées : (1) Toute redistribution du code source doit faire état du copyright correspondant, de
la présente liste de conditions et de la clause de non-responsabilité suivante. (2) Toute redistribution sous forme binaire
doit faire état du copyright correspondant, de la présente liste de conditions et de la clause de non-responsabilité suivante
dans la documentation et/ou les autres matériels fournis lors de la distribution. (3) Le nom de l'auteur ne peut pas être
utilisé pour approuver ou promouvoir des produits dérivés de ce logiciel sans autorisations écrite préalable spécifique. CE
LOGICIEL EST FOURNI PAR L'AUTEUR « EN L'ÉTAT » ET AUCUNE GARANTIE,EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS,
MAIS SANS S'Y LIMITER, LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE ET D'APTITUDE À UNE UTILISATION
PARTICULIÈRE, N'EST ACCORDÉE. EN AUCUN CAS, L'AUTEUR PEUT ÊTRE TENU POUR RESPONSABLE D'UN
QUELCONQUE DOMMAGE DIRECT, INDIRECT, ACCESSOIRE, PARTICULIER, EXEMPLAIRE OU CONSÉCUTIF (Y
COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, L'ACQUISITION DE PRODUITS OU SERVICES DE SUBSTITUTION ; LA PERTE DE
JOUISSANCE, DE DONNÉES OU DE BÉNÉFICES ; OU LES PERTES D'EXPLOITATION) QUELLES QU'EN SOIENT LES
CAUSES ET QUEL QUE SOIT LE TYPE DE RESPONSABILITÉ, CONTRACTUELLE, SANS FAUTE OU FONDÉE SUR UN
DÉLIT CIVIL (Y COMPRIS PAR NÉGLIGENCE OU POUR UNE AUTRE CAUSE) RÉSULTANT D'UNE MANIÈRE OU D'UNE
AUTRE DE L'UTILISATION DE CE LOGICIEL, MÊME SI UNE MENTION A ÉTÉ FAITE DE LA POSSIBILITÉ DE TELS
DOMMAGES. »
Le logiciel tiers sous copyright comprend également CHCSVParser, Copyright (c) 2014 Dave DeLong. Les déclarations
suivantes portent sur CHCSVParser : Une autorisation est ici librement octroyée à toute personne obtenant une copie de
ce logiciel et de la documentation associée (le « Logiciel »), pour utiliser le Logiciel sans restriction, y compris, mais sans
s'y limiter pour utiliser, copier, modifier, fusionner, publier, distribuer, sous-licencier et/ou vendre des copies du Logiciel.
Toute personne prenant possession du Logiciel peut bénéficier de cette autorisation dans la limite des conditions
suivantes : L'avis de copyright ci-dessus et le présent avis d'autorisation doivent être inclus dans toutes les copies ou
parties importantes du logiciel. LE LOGICIEL EST FOURNI « EN L'ÉTAT », SANS GARANTIE, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y
COMPRIS, MAIS SANS SE LIMITER AUX GARANTIESDE QUALITÉ MARCHANDE OU D'APTITUDE À UNE UTILISATION
PARTICULIÈRE ET DE NON CONTREFAÇON. EN AUCUN CAS, LES AUTEURS OU LES TITULAIRES DES DROITS DE
COPYRIGHT NE SAURAIENT ÊTRE TENUS RESPONSABLES POUR TOUT DÉFAUT, DEMANDE OU DOMMAGE, Y
COMPRIS DANS LE CADRE D'UN CONTRAT OU NON, OU EN LIEN DIRECT OU INDIRECT AVEC L'UTILISATION DE CE
LOGICIEL.
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