Copyrights Relatifs Aux Logiciels Informatiques - Motorola CLP446e Guia Del Usuario

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Copyrights relatifs aux logiciels informatiques

Copyrights relatifs aux logiciels
informatiques
Les produits Motorola Solutions décrits dans ce manuel peuvent inclure des programmes
informatiques protégés par copyright de Motorola Solutions et stockés dans des mémoires à semi-
conducteurs ou sur tout autre support. La législation des États-Unis, ainsi que celle d'autres pays,
réservent à Motorola Solutions certains droits de copyright exclusifs concernant les programmes
informatiques ainsi protégés, incluant sans limitations, le droit exclusif de copier ou de reproduire, sous
quelque forme que ce soit, lesdits programmes. En conséquence, il est interdit de copier, reproduire,
modifier, faire de l'ingénierie inverse ou distribuer, de quelque manière que ce soit, les programmes
informatiques de Motorola Solutions protégés par copyright contenus dans les produits
Motorola Solutions décrits dans ce manuel sans l'autorisation expresse et écrite de Motorola Solutions.
En outre, l'acquisition de ces produits Motorola Solutions ne saurait en aucun cas conférer,
directement, indirectement ou de toute autre manière, aucune licence, aucun droit d'auteur, brevet ou
demande de brevet appartenant à Motorola Solutions, autres que la licence habituelle d'utilisation non
exclusive qui découle légalement de la vente du produit.
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