Logiciel De Tierce Partie - Canon imageRUNNER C3226i Introducción

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Logiciel de tierce partie

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(2) Les détenteurs des droits des LOGICIELS
Fr
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vis-à-vis des LOGICIELS. Sauf mention
contraire expressément spécifiée ici, aucune
licence ou droit, explicite ou implicite, n'est
par la présente transmise ou octroyée par les
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pour quelque propriété intellectuelle des
détenteurs des droits des LOGICIELS.
(3) Vous pouvez utiliser les LOGICIELS
uniquement afin d'utiliser le PRODUIT.
(4) Vous ne pouvez pas affecter, octroyer de
sous-licence, commercialiser, distribuer ou
transférer les LOGICIELS à une tierce partie
sans l'accord écrit préalable des détenteurs
des droits des LOGICIELS.
(5) Nonobstant ce qui précède, vous pouvez
transférer les LOGICIELS uniquement si (a)
vous affectez tous vos droits vis-à-vis du
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soumis aux conditions de licence au
cessionnaire et (b) ce cessionnaire accepte par
écrit d'être lié par ces conditions.
(6) Vous n'êtes pas autorisé à décompiler, faire de
l'ingénierie inverse, désassembler ou réduire
le code des LOGICIELS sous une forme lisible
par un être humain.
(7) Vous n'êtes pas autorisé à modifier, adapter,
traduire, louer, louer à bail ou prêter les
LOGICIELS ni à créer des travaux dérivés basés
sur les LOGICIELS.
(8) Vous n'êtes pas autorisé à supprimer des
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LOGICIELS du PRODUIT, ni à en faire des
copies.
(9) La licence de la partie lisible par un être
humain (le code source) des LOGICIELS ne
vous est pas octroyée.
Nonobstant les clauses (1) à (9) ci-dessus, le
PRODUIT comprend des modules logiciels tiers
qui accompagnent les autres conditions de
licence, et ces modules logiciels sont soumis à
d'autres conditions de licence.
Veuillez vérifier la version de plateforme du
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de licence des modules logiciels tiers décrites en
annexe du manuel de la version de plateforme
correspondante. Ce manuel est disponible à
l'adresse https://oip.manual.canon/.
En utilisant le PRODUIT, il est considéré que vous
acceptez toutes les conditions de licence
applicables. Si vous n'acceptez pas les conditions
de licence, veuillez contacter votre représentant
de service.
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