Logiciel De Tierce Partie - Canon Color imageCLASS X LBP1127C Guía De Introducción

Annexe
Remarques au sujet de
ce manuel
Marques
QR Code est une marque commerciale de DENSO
WAVE INCORPORATED.
Tous les noms de marque et de produit figurant
dans ce manuel sont des marques commerciales
déposées ou non déposées de leurs propriétaires
respectifs.
Logiciel de tierce
partie
Ce produit Canon (le " PRODUIT ") comprend des
modules logiciels tiers. L'utilisation et la
distribution de ces modules logiciels, notamment
toutes les mises à jour de ces modules logiciels
(collectivement appelés " LOGICIEL ") sont
soumises aux conditions de licence ci-dessous.
(1) Vous acceptez de vous conformer à toutes les
lois de contrôle d'export applicables,
restrictions ou réglementations des pays
impliqués dans le cas où ce PRODUIT, y
compris le LOGICIEL, est envoyé, transféré ou
exporté dans tout pays.
(2) Les titulaires des droits du LOGICIEL
conservent dans tous les cas le titre, la
propriété et les droits de propriété
intellectuelle dans et pour le LOGICIEL. Sauf
comme expressément indiqué dans le présent
document, aucune licence ni aucun droit,
exprimé ou impliqué, ne vous est transmis par
le présent ni octroyé par les titulaires des
droits du LOGICIEL pour toute propriété des
titulaires des droits du LOGICIEL.
(3) Vous pouvez utiliser le LOGICIEL uniquement
pour une utilisation avec le PRODUIT.
(4) Vous ne pouvez pas affecter, donner en
sous-licence, commercialiser, distribuer, ni
transférer le LOGICIEL à un tiers sans le
consentement écrit préalable des titulaires
des droits du LOGICIEL.
Fr
(5) Par dérogation à ce qui figure ci-dessus, vous
pouvez transférer le LOGICIEL uniquement
quand (a) vous affectez tous vos droits au
PRODUIT et tous les droits et obligations dans
les conditions de la licence au cessionnaire et
(b) ce cessionnaire accepte d'être lié par
toutes ces conditions.
(6) Vous ne pouvez pas décrypter, décompiler,
procéder à une opération de rétrotechnique,
démonter ou autrement réduire le code du
LOGICIEL à une forme pouvant être lue par
l'homme.
(7) Vous ne pouvez pas modifier, adapter, traduire,
louer, mettre en leasing ou prêter le LOGICIEL
ou créer des travaux dérivatifs basés sur le
LOGICIEL.
(8) Vous n'êtes pas autorisé à retirer ou à faire des
copies séparées du LOGICIEL à partir du
PRODUIT.
(9) La portion pouvant être lue par les hommes (le
code source) du LOGICIEL ne vous est pas
accordée en licence.
Nonobstant les sections (1) à (9), le PRODUIT
comprend des modules logiciels tiers
accompagnant les autres conditions de licence,
et ses modules logiciels tiers sont soumis aux
autres conditions de licence. Veuillez consulter les
autres conditions de licence des modules logiciels
tiers décrites dans l'annexe du manuel du
PRODUIT correspondant. Ce manuel est
disponible à l'adresse https://oip.manual.canon/.
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En utilisant le PRODUIT, il sera supposé que vous
avez accepté toutes les conditions de licence
applicables. Si vous n'acceptez pas ces conditions
de licence, veuillez contacter votre représentant
de service.
ACCEPTATION
LES CONDITIONS DE CE LOGICIEL TIERS
ÉNONCÉES ICI OU DANS LES DISPOSITIONS DE
GARANTIE CONNEXES SERONT CONSIDÉRÉES
COMME ACCEPTÉES LORS DE VOTRE UTILISATION
DU PRODUIT POUR UN OU PLUSIEURS DE SES
USAGES NORMAUX, S'IL N'Y A PAS EU D' A UTRE
ACCEPTATION EXPRESSE PRÉALABLE.
LES CONDITIONS DE CE LOGICIEL TIERS
RÉGISSENT LE LOGICIEL TIERS LIVRÉ AVEC LE
PRODUIT ET TOUTES LES VERSIONS MISES À JOUR
DU LOGICIEL TIERS FOURNIES DANS LE CADRE
D' A CCORDS DE MAINTENANCE OU D' A UTRES
ACCORDS DE SERVICE POUR LE PRODUIT AVEC
CANON USA OU CANON CANADA OU LEURS
ORGANISMES DE SERVICE OFFICIELS RESPECTIFS.