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Idiomas disponibles
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Fonctionnalité du logiciel et données de l'appareil
Cet appareil ResMed est un appareil intelligent qui comprend des fonctionnalités logicielles lui permettant
d'être connecté au cloud afin que les utilisateurs et leurs fournisseurs de soins puissent accéder à distance
aux données sur le traitement, recevoir des mises à niveau régulières sur l'appareil et bien plus encore.
Rendez-vous sur https://myair.resmed.com/ pour en savoir plus sur l'application d'accompagnement des
patients de ResMed, myAir™.
Licence logicielle
Concession de licence. Sous réserve des conditions générales ci-dessous, ResMed vous concède, à
vous, le propriétaire et/ou l'utilisateur de cet appareil, une licence perpétuelle, non exclusive, personnelle,
limitée et ne pouvant faire l'objet d'une sous-licence pour utiliser le logiciel ResMed uniquement en
relation avec l'utilisation de cet appareil. Tous les autres droits sont réservés par ResMed. Nous
considérerons que vous avez transféré et attribué cette licence à toute personne qui acquiert les droits du
propriétaire ou de l'utilisateur sur cet appareil.
Restrictions de licence. Le logiciel inclus dans cet appareil ou avec celui-ci est la propriété de Resmed ou
sous licence de ResMed (le « logiciel ResMed »). Ni le logiciel ResMed ni aucun droit de propriété
intellectuelle sur le logiciel ResMed ne sont vendus ou cédés par ResMed. Aucune personne ou entité
n'est agrée ou autorisée à (a) reproduire, distribuer, créer des travaux dérivés, modifier, afficher, exécuter,
décompiler ou tenter de découvrir le code source du logiciel ResMed, (b) supprimer ou tenter de supprimer
le logiciel ResMed du produit ResMed, ou (c) rétroconcevoir ou démonter le produit ResMed ou le logiciel
ResMed. Pour éviter tout doute, les restrictions ci-dessus ne visent pas à limiter les droits des titulaires de
licence sur le code logiciel incorporé ou distribué avec le logiciel ResMed et concédé selon les conditions
de toute licence de logiciel ouverte, libre ou communautaire (collectivement, les « logiciels sous licence
ouverte »)
Téléchargement direct des mises à jour logicielles. Si l'appareil est connecté au cloud, le logiciel
ResMed sur l'appareil télécharge alors automatiquement et régulièrement les mises à jour et les mises à
niveau du logiciel ResMed sur l'appareil. Ces téléchargements peuvent être effectués par divers moyens,
y compris, mais sans s'y limiter, en utilisant la technologie Bluetooth® sans fil, les réseaux WiFi et/ou
cellulaires ou une combinaison de technologies et de services sans fil divers. Ces mises à jour du logiciel
ResMed peuvent inclure, sans s'y limiter, des correctifs de bogues, des corrections d'erreurs, des
correctifs de sécurité et de nouvelles versions du logiciel ResMed qui peuvent inclure des modifications de
fonctionnalités ou de fonctions existantes et/ou l'ajout de nouvelles fonctionnalités et fonctions.
Utilisation des données de l'appareil
Lorsque vous utilisez cet appareil, il recueille et enregistre des données sur votre utilisation et, si la
connectivité de votre appareil est activée, l'appareil envoie certaines données à ResMed via le cloud pour
permettre à ResMed de vous fournir divers avantages, ainsi qu'à vos fournisseurs de soins. En outre,
certaines de ces données peuvent être utilisées par ResMed (1) pour que l'entreprise se conforme à ses
obligations légales; ces obligations légales incluent le recueil et l'analyse des données des appareils pour la
surveillance et la vigilance post-commercialisation des appareils médicaux, et le respect de ces obligations
légales comprend l'évaluation de la nécessité pour ResMed de mettre en œuvre des actions pour
améliorer la sécurité, la convivialité et les performances des appareils et (2) pour effectuer des recherches,
des études et/ou des évaluations liées à la santé à des fins scientifiques et médico-économiques
spécifiques. ResMed n'utilisera les données de votre appareil que conformément aux lois et
réglementations applicables dans votre pays ou région (par exemple le RGPD (Règlement (UE) 2016/679
du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 sur la protection des personnes physiques en ce qui
concerne le traitement des données personnelles et sur la libre circulation de ces données), le RDM
(Règlement (UE) 2017/745 du Parlement européen et du Conseil du 5 avril 2017 relatif aux dispositifs
médicaux) dans l'Union européenne, et selon les cas, la loi HIPAA (Health Insurance Portability and
Accountability Act de 1996) aux États-Unis). Selon les lois sur la protection des données ou la
confidentialité de votre pays ou région, les données de votre appareil peuvent être considérées comme
des données personnelles. Si tel est le cas, ResMed a l'obligation de vous informer sur vos droits et
libertés concernant la façon dont nous utilisons vos données personnelles. Vous trouverez davantage de
détails concernant notre utilisation de vos données, vos droits d'accès, de rectification, d'effacement, de
restriction ou d'objection sur le site https://www.resmed.com/myprivacy/.
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