risque de mort par explosion. Le symbole est utilisé uniquement dans un but dissuasif envers des
comportements éventuellement risqués dans des situations précises et exceptionnelles.
Interdiction importante, le non-respect éventuel peut entraîner un danger immédiat pour l'opérateur et/ou pour
les personnes exposées.
remarques utiles au sujet des caractéristiques techniques du CArrytANk
mieux les utiliser, et/ou des précisions d'EMILIANA SErBAtOI Srl sur des aspects de nature technique ou
contractuelle.
2.4. REFERENCES
Les références aux parties caractéristiques du CArrytANk
position que le particulier occupe dans les photographies descriptives du chapitre 9.2 et dans la légende relative.
2.5. MANUELS SUPPLEMENTAIRES
Ce manuel peut ne pas constituer l'unique manuel de référence pour l'utilisateur du CArrytANk
manuel CE du Constructeur du groupe fournisseur, si le groupe fournisseur installé est de type différent (de provenance commerciale ou
construit par EMILIANA SErBAtOI Srl en personne). Voir paragraphe 4.2 conformités CE.
3. CADrE LEGISLAtIF Et NOrMAtIF APPLICABLE
3.1. REGLEMENTS DE REFERENCE
Les règles de référence avec lesquelles les réservoirs CArrytANk
transport routier), Accord rID (pour le transport ferroviaire) et par l'Accord ADN (pour le transport des voies navigables internes).
les règles Adr sont soumises à une révision périodique.
Il est donc opportun que lors de chaque révision l'utilisateur s'informe avec diligence au sujet d'éventuelles modifications ou
mises à jour concernant des compétences au sujet des modes d'utilisation.
3.2. ACCORD ADR – EXCEPTIONS
L'annexe A, en plus de lister toute une série de précisions, indique les formes d'exceptions relatives au transport de marchandises dan-
gereuses ; grâce à ce régime d'exception on eut transporter une marchandise ADr dans les quantités et dans les mesures prévues dans
le sous chapitre 1.1.3.6 de l'accord sans devoir utiliser des chauffeurs formés et des véhicules équipés d'un équipement et de panneaux
ADr. Dans le détail, ces exceptions se réfèrent à :
– Exceptions relatives à la nature de l'opération de transport
– Exceptions relatives aux quantités transportées par unité de transport.
En ce qui concerne la version non homologuée du CArrytANk
dangereuses transportable sur route uniquement dans le cas où l'utilisateur pourrait jouir de l'exception par nature du transport (selon
le point 1.1.3.1. c) ADR).
3.2.1. EXCEPTIONS RELATIVES A LA NATURE DE L'OPERATION DE TRANSPORT
(EXCEPTION TOTALE RéF. ADR § 1.1.3.1).
En ce qui concerne le transport de carburants, les dispositions de l'ADr ne s'appliquent pas dans les cas suivants :
– Point a), transports de marchandises dangereuses effectués par des particuliers quand ces marchandises sont emballées pour la vente
au détail et quand elles sont destinées à leur utilisation propre ou domestique ou à des activités récréatives et sportives à condition que
des mesures soient prises pour empêcher toute perte de contenu dans les conditions de transport habituelles. Quand ces marchandi-
ses sont des liquides inflammables transportés dans des récipients rechargeables remplis par ou pour un particulier, la quantité totale
ne doit pas dépasser 60 litres par récipient et 240 litres par unité de transport. Les marchandises dangereuses dans les IBC, grands
emballages ou citernes ne sont pas considérées comme emballées pour la vente au détail.
– Point c), transports effectués par les entreprises comme complément de leur activité principale1, par exemple l'approvisionnement2
des chantiers de bâtiment ou de constructions civiles, ou pour le trajet de retour3 de ces chantiers ou pour des travaux de contrôle, de
réparation ou d'entretien4, dans des quantités qui ne doivent pas dépasser les 450 litres par emballage et dans les limites des quantités
maximales totales spécifiées dans le paragraphe 1.1.3.65. Des mesures doivent être prises pour empêcher toute perte de contenu dans
les conditions normales de transport6. Ces exceptions ne s'appliquent pas à la classe 7 (matériaux radioactifs). Les transports effectués
par ces entreprises pour leur approvisionnement7 ou la distribution externe ou interne8 ne rentrent pas dans cette exception.
3.2.2. EXCEPTIONS RELATIVES AUX QUANTITES TRANSPORTEES PAR UNITE DE TRANSPORT
(EXCEPTION PARTIELLE RéF. ADR § 1.1.3.6)
Le chapitre 1.1.3.6 de la norme ADr liste, à l'aide d'un tableau spécial (1.1.3.6.3), toute une série de prescriptions qui contiennent une
limitation partielle pour le transport de marchandises dangereuses et plus précisément il n'est pas obligatoire, dans les limites de quantité
fixées pour les différentes catégories de transport, de respecter les prescriptions relatives à :
– Panneaux et étiquettes de danger sur véhicules
MAN_CArrytANk_rev.0 del 05/2017
sont en général suivies, entre parenthèses, du numéro correspondant à la
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ont été créés et approuvées sont constituées de Accord ADr (pour le
®
, selon le chapitre 6.5 ADr, ce dernier constitue un colis de marchandises
®
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et/ou des instructions pour
®
, mais il peut être utilisé associé au
®
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