Garantie
C Technologies AB garantit ce produit contre tout défaut de matière et de fonctions au moment
de son achat pendant une période subséquente d'un an. Lorsque le nom C Technologies est
mentionné dans le texte suivant, il désigne, sauf mention contraire explicite, C Technolgies AB
(n° d'enregistrement 556532-3929), ses filiales et revendeurs.
Si, au cours de la période de garantie, le produit s'avère être défectueux suite à des défauts de
matière ou de fonction, C Technologies pourra à son choix, soit procéder à la réparation soit au
remplacement du produit par un modèle identique ou équivalent.
C Technologies, cependant, n'engage pas sa responsabilité pour ce qui suit:
1. Dommages pendant le transport, accidents, dommages volontaires, modifications, usage
incorrect, cas de force majeure ou tout autre cause échappant au contrôle de C Technologies,
y compris, sans pour autant s'y limiter, la foudre, l'eau, le feu, les nuisances publiques, les
émeutes, les guerres ou tous conflits similaires.
2. Tout dommage (y compris, sans pour autant s'y limiter dommage corporel direct ou indirect,
pertes de profit, baisse de production, perte ou altération des informations traitées ou tout
autre incident ou dommage subséquent) causé par le produit ou son usage, ou parce que le
produit ne peut être utilisé.
3. Incompatibilité en raison de développements technologiques.
4. Incompatibilité en raison de développements technologiques.
5. Défauts ou usure anormale causés par des équipements externes.
6. Défauts causés par l'usure normale.
7. Dommages se produisant en relation avec ou suite à la mise à niveau par des ajouts ou des
altérations du produit, l'utilisation de logiciel ou de matériel qui ne soit pas fabriqué ou
approuvé par écrit par C Technologies.
Si votre C-Pen exige l'application de la garantie, vous devez renvoyer ledit produit au
distributeur/ détaillant auprès duquel il a été acheté. Le produit doit se trouver dans son
emballage d'origine ou être emballé avec un soin suffisant pour éviter de l'endommager pendant
le transport. La garantie est accordée uniquement sur présentation d'une facture/un reçu
d'origine émise par le point de vente du produit. Toute réparation ou remplacement effectués aux
termes de la présente garantie ne donne pas droit à une extension ou au renouvellement du délai
de garantie. Les pièces défectueuses remplacées restent la propriété de C Technologies. Lorsque
le délai de garantie est expiré, la garantie couvrant les pièces échangées/remplacées s'arrête
également. Ce produit ne sera pas considéré comme défectueux quant à la matière ou aux
fonctions s'il est nécessaire de le reconstruire afin qu'il soit modifié en accord avec les normes
techniques ou de sécurité, nationales ou locales, en vigueur dans tout pays autre que celui pour
lequel il avait été conçu et fabriqué à l'origine.
C Technologies se réserve tous les droits sur le produit, le matériel, le logiciel et la marque.
Quiconque achète ou utilise le produit ne dispose d'aucun droit de le modifier, le démonter, de
lui appliquer un traitement d'ingénierie inversée ou d'utiliser de toute autre façon toute partie du
matériel ou du logiciel du produit, excepté de la manière et dans le but autorisé par la loi. Cette
garantie n'affecte pas les droits du consommateur envers le distributeur découlant du contrat de
vente/achat, ni les droits du consommateur applicables au titre de la législation applicable. En
l'absence d'une telle législation, les droits du consommateur sont limités à ceux qui sont
mentionnés dans la présente garantie. C Technologies ne sera pas responsable de tout dommage
direct ou indirect quant à la violation de toute garantie exprimée ou implicite du présent produit.
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