Medovate SAFIRA Instrucciones De Uso página 42

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Déclara on de garan e :
Le produit et chacun des éléments du système ont été conçus, fabriquées, testés et emballés avec toute
l'a en on nécessaire. Toutefois, Medovate ne dispose d'aucun contrôle sur les condi ons dans
lesquelles le produit est u lisé et une perturba on de la fonc on prévue du produit peut survenir pour
plusieurs raisons. De ce point de vue, les aver ssements figurant dans le mode d'emploi/la publica on
rela ve au produit doivent être expressément considérés comme faisant par e intégrante de la présente
déclara on de non-responsabilité et con ennent des informa ons plus détaillées. Ainsi, Medovate
reje e toutes garan es, expresse ou implicites, concernant le produit, ceci incluant, sans s'y limiter,
toutes garan es de qualité marchande ou d'adéqua on à un usage par culier de ce produit. Les
descrip ons de produit ou guides d'u lisa on figurant dans les publica ons ne cons tuent aucune
déclara on ni aucune garan e, expresse ou implicite. Medovate ne saurait être tenu responsable
d'aucun dommage direct, accidentel ou subséquent, ni d'aucune dépense médicale due à un(e)
quelconque u lisa on, défaut, défaillance ou dysfonc onnement du produit, que la réclama on soit liée
à un contrat, une garan e, une négligence ou autre. Ceci ne s'applique pas en cas d'acte inten onnel ni
en cas de négligence grave des représentants légaux ou du personnel de direc on de Medovate. Dans le
cadre de transac ons commerciales marchandes, la responsabilité est limitée à l ' indemnisa on de
dommages typiquement prévisibles ; l'indemnisa on de tout dommage non typique ou accidentel est
exclue. Ces limita ons de responsabilité et de garan e n'ont pas pour but de contrevenir à quelque
disposi on légale à caractère obligatoire que ce soit, applicable dans le pays concerné. Si une
quelconque clause de ce e déclara on de non-responsabilité est considérée par un tribunal compétent
comme non valide ou s'opposant à la loi applicable, les autres par es ne seront pas affectées et
demeureront pleinement en vigueur et applicables. La clause non valide sera remplacée par une clause
valide, le plus en adéqua on possible avec les intérêts légi mes de Medovate en termes de limita on de
responsabilité ou de garan e, sans enfreindre aucune disposi on à caractère obligatoire que ce soit de la
loi applicable. Personne ne dispose d'une autorité suffisante pour obliger Medovate à fournir une
quelconque garan e ou assumer une quelconque responsabilité concernant ce produit.
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