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Silvercrest RHYTHM BLAST Instrucciones De Utilización Y De Seguridad página 47

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  • ESPAÑOL, página 109
Le produit est recyclable, soumis à la responsabilité élargie
du fabricant et collecté séparément.
La batterie insérée ne peut pas etre extraite pour etre mise au rebut.
Apportez le produit a un centre de collecte pour vieux appareils
électroniques.
P Déclaration UE de conformité simplifiée
Le soussigné, OWIM GmbH & Co. KG, Stiftsbergstraße 1, 74167
Neckarsulm, ALLEMAGNE, déclare que le produit Enceinte Bluetooth
HG09047, est conforme aux directives 2014/53/UE et 2011/65/
UE.
Le texte complet de la déclaration UE de conformité est disponible à
l'adresse internet suivante: www.owim.com
P Garantie et service
˜ Garantie
Article L217-16 du Code de la consommation
Lorsque l'acheteur demande au vendeur, pendant le cours de la
garantie commerciale qui lui a été consentie lors de l'acquisition ou
de la réparation d'un bien meuble, une remise en état couverte par
la garantie, toute période d'immobilisation d'au moins sept jours vient
s'ajouter à la durée de la garantie qui restait à courir. Cette période
court à compter de la demande d'intervention de l'acheteur ou de la
mise à disposition pour réparation du bien en cause, si cette mise à
disposition est postérieure à la demande d'intervention.
Indépendamment de la garantie commerciale souscrite, le vendeur
reste tenu des défauts de conformité du bien et des vices rédhibitoires
dans les conditions prévues aux articles L217-4 à L217-13 du Code de
la consommation et aux articles 1641 à 1648 et 2232 du Code Civil.
Article L217-4 du Code de la consommation
Le vendeur livre un bien conforme au contrat et répond des défauts de
conformité existant lors de la délivrance.
Il répond également des défauts de conformité résultant de
l'emballage, des instructions de montage ou de l'installation lorsque
celle-ci a été mise à sa charge par le contrat ou a été réalisée sous sa
responsabilité.
Article L217-5 du Code de la consommation
Le bien est conforme au contrat :
1° S´il est propre à l'usage habituellement attendu d'un bien
semblable et, le cas échéant :
• s'il correspond à la description donnée par le vendeur et
posséder les qualités que celui-ci a présentées à l'acheteur sous
forme d'échantillon ou de modèle ;
48 FR/BE
®

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