Microsoft XBOX one S Manual De Uso página 48

(d) SAUF DISPOSITION CONTRAIRE PRÉVUE PAR LA LÉGISLATION LOCALE
QUI VOUS EST APPLICABLE, LA RESPONSABILITE DE MICROSOFT A
L'EGARD DE LA REPARATION OU DU REMPLACEMENT DE VOTRE XBOX
ONE OU DE L'ACCESSOIRE, OU LE REMBOURSEMENT DU PRIX D'ACHAT,
CONSTITUE VOTRE UNIQUE RECOURS.
(e) Si Votre Xbox One ou l'Accessoire ne fonctionne pas correctement après
la fin de la Période de garantie, elle ne sera plus couverte par aucune
garantie d'aucune sorte. Après l'expiration de la Période de garantie,
Microsoft pourra vous facturer une somme pour ses efforts de diagnostic
et de réparation de tout problème lié à Votre Xbox One ou à l'Accessoire,
que lesdits efforts soient fructueux ou non.
7. Exclusions de la Garantie
Microsoft ne peut être tenu responsable et la présente Garantie ne s'applique
pas, même contre facturation, si Votre Xbox One ou l'Accessoire est :
(a) endommagé du fait d'une utilisation avec des produits qui ne sont pas
vendus ou concédés sous licence par Microsoft (y compris, notamment
: les jeux et accessoires qui ne sont pas fabriqués ou concédés sous
licence par Microsoft, les jeux « piratés », etc.) ; sous réserve, toutefois,
que Microsoft ne peut être tenue responsable et la présente Garantie ne
s'applique pas, même contre paiement, pour les Accessoires Bluetooth si
votre Xbox One ou un Accessoire est endommagé du fait d'une utilisation
avec des produits dont l'emballage indique que l'Accessoire Bluetooth ne
répond pas aux conditions concernant le système.;
(b) utilisé à des fins commerciales (y compris, par exemple, la location, le
paiement à l'utilisation, etc.) ;
(c) a été ouvert, modifié ou altéré (y compris par exemple, toute tentative
de rendre inopérante toute restriction technique de sécurité, ou de lutte
contre la piraterie etc. de la Xbox One ou l'Accessoire), ou si son numéro
de série a été altéré ou effacé ;
(d) a été endommagé par un acte extérieur (y compris, par exemple, à la suite
d'une chute, d'une utilisation avec une ventilation inadéquate, etc., ou le
non-respect des instructions du manuel d'utilisation de la Xbox One ou
l'Accessoire) ; ou
(e) a été réparé par quiconque autre que Microsoft.
8. EXCLUSION DE CERTAINS DOMMAGES
SAUF DISPOSITION CONTRAIRE PRÉVUE PAR LA LÉGISLATION LOCALE
QUI VOUS EST APPLICABLE, MICROSOFT NE SAURAIT ÊTRE TENU
RESPONSABLE DE TOUS DOMMAGES INDIRECTS, ACCESSOIRES, SPÉCIAUX,
OU COLLATÉRAUX ; TOUTE PERTE DE DONNÉES, PROTECTION DE LA
VIE PRIVÉE, CONFIDENTIALITÉ, OU PROFITS ; OU TOUTE INCAPACITÉ
D'UTILISER VOTRE XBOX ONE OU L'ACCESSOIRE. CES EXCLUSIONS
S'APPLIQUENT MÊME SI MICROSOFT A ÉTÉ AVERTI DE LA POSSIBILITÉ DE
CES DOMMAGES, ET MÊME SI VOS RECOURS N'ATTEIGNENT PAS LEUR
OBJECTIF ESSENTIEL.
9. Conditions supplémentaires
Si vous tentez de contourner ou de rendre inopérant tout système de
sécurité, ou de lutte contre le piratage, de Votre Xbox One ou l'Accessoire,
Vous pouvez empêcher le fonctionnement de Votre Xbox One ou de
l'Accessoire de façon définitive. Cela annulerait la nullité de Votre garantie,
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et rendrait votre Xbox One ou l'Accessoire inadmissible à une réparation
autorisée, même contre facturation.
10. Choix de la législation
La présente garantie sera régie et interprétée conformément à la législation de
Votre pays de résidence, indépendamment du conflit des principes des lois.
LICENCE D'UTILISATION DE LOGICIEL
Les conditions de la licence d'utilisation du logiciel de votre Xbox One et de
l'Accessoire sont disponibles sur xbox.com/xboxone/slt. En utilisant votre
Xbox One ou l'Accessoire, vous acceptez les conditions de cette licence
d'utilisation du logiciel. Avant de l'installer, veuillez lire attentivement ces
conditions. Si vous n'acceptez pas les conditions de la licence d'utilisation de
votre Xbox One ou de l'Accessoire. Retournez-la/le, sans l'avoir utilisé(e), au
revendeur chez qui vous avez acheté votre Xbox One ou l'Accessoire, ou à
Microsoft pour un remboursement.
MENTIONS RÉGLEMENTAIRES
• Cet appareil n'est pas destiné à une utilisation en milieu médical,
technique ou industriel.
• Ce produit est destiné à des équipements informatiques agréés NRTL
(UL, CSA, ETL, etc.) et/ou conformes à la norme CEI/EN 60950-1
(estampillés CE).
• Aucune pièce pouvant faire l'objet de réparations n'est incluse.
• Température de fonctionnement : +5ºC à +35ºC.
Déclarations de conformité FCC et IC :
Cet appareil est conforme à la section 15 de la réglementation FCC ainsi
qu'aux normes RSS hors licence d'Industrie Canada. Son fonctionnement est
soumis aux deux conditions suivantes : (1) cet appareil ne doit pas provoquer
d'interférences nuisibles, et (2) cet appareil doit accepter toute interférence
reçue, y compris celles susceptibles d'en perturber le fonctionnement.
Remarque : Toute modification apportée à cet équipement sans avoir
été expressément approuvée par Microsoft peut annuler le droit d'utiliser
l'équipement.
Cet appareil a été testé et reconnu conforme aux limites fixées pour les
appareils numériques de classe B, conformément à la section 15 de la
réglementation FCC des États-Unis et aux normes ICES-003 du Canada. Ces
limites ont été définies afin d'apporter une protection suffisante contre des
interférences nuisibles dans un environnement résidentiel. Cet équipement
génère, utilise et peut émettre des radiofréquences et, s'il n'est pas installé
ni utilisé conformément aux instructions, il peut provoquer des interférences
nuisibles aux communications radio. Les risques d'interférences ne peuvent
toutefois pas être totalement exclus dans certaines installations. Si cet
équipement provoque des interférences nuisibles à la réception radio ou
télévision, ce qui peut être déterminé en allumant l'équipement puis en
l'éteignant, il est recommandé d'appliquer une ou plusieurs des méthodes de
correction suivantes :