un fauteuil dans l'optique de servir comme ceinture de sécurité dans un véhicule
automobile.
5) Les ceintures et supports posturaux peuvent être utilisés dans un véhicule automobile en
surplus de la ceinture de sécurité, mais ne doivent pas servir de substituts aux ceintures de
sécurité spécifiquement conçues et testées à cette fin.
6) Si le fauteuil n'est pas équipé d'une ceinture de sécurité qui se conforme aux clauses 4.9.2 à
4.9.5 et 5.2, testée de façon dynamique selon l'Annexe A et la clause 5.3, ou que l'usager du
fauteuil choisi de ne pas utiliser une telle ceinture ancrée au fauteuil roulant, une ceinture
de sécurité d'automobile devrait être utilisée.
7) Les accessoires du fauteuil devraient être retirés et fixés dans le véhicule lors des
déplacements, en autant que possible, afin d'éviter qu'ils se détachent et occasionnent des
blessures aux occupants dans l'éventualité d'une collision.
8) Afin de réduire les risques potentiels de blessures aux occupants, les tables fixées au fauteuil
qui ne sont pas spécifiquement conçues pour résister à une collision, devraient être retirées
de celui-ci et fixées dans le véhicule de façon indépendante.
9) Broda devrait être consultée pour toutes questions relatives à l'utilisation d'un fauteuil en
tant que siège dans un véhicule automobile.
10) Aucune altération ou substitution ne devrait être apportée à la structure du fauteuil et aux
pièces ou composantes du châssis sans avoir consulté Broda au préalable. Il est
recommandé de respecter des zones libres à l'avant et à l'arrière de l'occupant du
11) fauteuil, tel qu'illustré à la Figure 10. L'espace libre à l'avant doit être plus grand
lorsqu'un baudrier n'est pas utilisé.
VUE DE DESSUS
Notes :
La zone libre arrière est mesurée depuis
19
le point le plus arrière de la tête de
l'occupant, tandis que la zone libre avant
est mesurée depuis le point le plus avant