Note : Le contenu de cette déclaration de conformité correspond à ce qui est déclaré dans le document officiel, à la date du 28 février 2007,
déposé au siège de Nice S.p.a., et en particulier à sa dernière révision disponible avant l'impression de ce guide. Le texte ici présent a été réadapté
pour des raisons d'édition.
XW432, XW432e, XW532, XW532e, MT4, MP, MK et MF sont produits par NICE S.p.a. (TV) I ; MOOVO est une marque com-
merciale dont Nice S.p.a. est propriétaire.
Numéro : XW..
Je soussigné Lauro Buoro en qualité d'Administrateur Délégué, déclare sous mon entière responsabilité que le produit :
Nom du producteur :
Adresse :
Type :
Modèles :
Les modèles XW432, XW432e, XW532, XW532e sont conformes à ce qui est prévu par la directive communautaire :
98/37/CE (89/392/CEE modifiée) ; DIRECTIVE 98/37/CE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 22 juin 1998 concer-
nant le rapprochement des législations des États membres relatives aux machines
Comme le prévoit la directive 98/37/CE, nous avertissons que la mise en service des produits susmentionnés n'est pas autorisée
tant que la machine dans laquelle le produit est incorporé n'a pas été identifiée et déclarée conforme à la directive 98/37/CE.
En outre, le produit résulte conforme à ce qui est prévu par les directives communautaires suivantes, modifiées par la Directive
93/68/CEE du conseil du 22 juillet 1993 :
• Les modèles XW432, XW432e, XW532, XW532e et MT4 sont conformes à la DIRECTIVE 73/23/CEE DU CONSEIL du 19
février 1973 concernant le rapprochement des législations des États membres relatives au matériel électrique destiné à être
employé dans certaines limites de tension
Selon la norme harmonisée suivante :EN 60335-1 ;1994 (uniquement pour XW432e et XW532e) ;
EN 50371 ; EN 2002, EN 60950-1:2001 (pour les parties applicables et uniquement pour XW432e, XW532e et MT4)
• Les modèles XW432, XW432e, XW532, XW532e, MT4, MP, MK, MF et MB sont conformes à la DIRECTIVE 89/336/CEE DU
CONSEIL du 3 mai 1989 concernant le rapprochement des législations des États membres relatives à la compatibilité électro-
magnétique.
Selon les normes harmonisées suivantes : EN 61000-6-2 ;2001 ; EN 61000-6-3:2001+A11:2004
• En outre, les modèles XW432, XW432e, XW532, XW532e et MT4 sont conformes aux exigences essentielles requises par l'ar-
ticle 3 de la directive communautaire suivante, pour l'usage auquel ces produits sont destinés :
1999/5/CE : DIRECTIVE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 9 mars 1999 concernant les équipements hertziens
et les équipements terminaux de télécommunication et la reconnaissance mutuelle de leur conformité.
Selon les normes suivantes : EN 300220-2 V2.1.1:2006, EN 301 489-1 V1.6.1.:2005 ;
EN 301 489-3 V1.4.1.:2002
• Les modèles XW432, XW432e, XW532, XW532e sont également conformes, pour ce qui est des seules parties applicables,
aux normes suivantes :
EN 60335-1:2002+A1:2004+A11:2004, EN 60335-2-103:2003, EN 13241-1:2003, EN 12453:2002,
EN 12445:2002, EN 12978:2003
IV – Français
DÉCLARATION CE DE CONFORMITÉ
Révision : 0
NICE s.p.a.
Via Pezza Alta 13, 31046 Z.I. Rustignè, Oderzo (TV) Italie
Opérateurs électromécaniques et accessoires correspondants de la série « MOOVO »
XW432, XW432e, XW532, XW532e, MT4, MP, MK, MF, MB
Lauro Buoro
(Administrateur délégué)