Canon imageCLASS Serie Manual Del Usuario página 14

(5) Nonobstant ce qui précède, vous pouvez transférer le
LOGICIEL uniquement lorsque (a) vous cédez à un
cessionnaire tous vos droits sur le PRODUIT et tous
les droits et obligations selon les conditions régissant
le LOGICIEL et le PRODUIT et (b) ce cessionnaire
accepte par écrit d'être lié par toutes ces conditions.
(6) Vous ne pouvez pas décrypter, décompiler, procéder
à une opération de rétrotechnique, démonter ou
autrement réduire le code du LOGICIEL à une forme
En
pouvant être lue par l'homme.
(7) Vous ne pouvez pas modifier, adapter, traduire, louer,
mettre en leasing ou prêter le LOGICIEL ou créer des
travaux dérivatifs basés sur le LOGICIEL.
Fr
(8) Vous n'êtes pas autorisé à retirer ou à faire des copies
séparées du LOGICIEL à partir du PRODUIT.
(9) La portion pouvant être lue par les hommes (le code
source) du LOGICIEL ne vous est pas accordée en
licence.
Es
Par dérogation aux points (1) à (9) ci-dessus, le PRODUIT
comprend des modules logiciels tiers visés par les autres
conditions de licence et ce sont ces autres conditions
Pt
qui s'y appliquent.
Vérifiez la version de plate-forme du PRODUIT et
consultez les autres conditions des licences des modules
de logiciels tiers décrits dans l'annexe du manuel pour la
version de plate-forme correspondante. Ce manuel est
disponible à l'adresse https://oip.manual.canon/.
En utilisant le PRODUIT, il sera supposé que vous avez
accepté toutes les conditions de licence applicables. Si
vous n'acceptez pas ces conditions de licence, veuillez
contacter votre représentant de service.
ACCEPTATION
LES CONDITIONS DE CE LOGICIEL TIERS ÉNONCÉES ICI
OU DANS LES DISPOSITIONS DE GARANTIE CONNEXES
SERONT CONSIDÉRÉES COMME ACCEPTÉES LORS DE
VOTRE UTILISATION DU PRODUIT POUR UN OU
PLUSIEURS DE SES USAGES NORMAUX, S'IL N'Y A PAS EU
D' A UTRE ACCEPTATION EXPRESSE PRÉALABLE.
LES CONDITIONS DE CE LOGICIEL TIERS RÉGISSENT LE
LOGICIEL TIERS LIVRÉ AVEC LE PRODUIT ET TOUTES LES
VERSIONS MISES À JOUR DU LOGICIEL TIERS FOURNIES
DANS LE CADRE D' A CCORDS DE MAINTENANCE OU
D' A UTRES ACCORDS DE SERVICE POUR LE PRODUIT AVEC
CANON USA OU CANON CANADA OU LEURS
ORGANISMES DE SERVICE OFFICIELS RESPECTIFS.
Logiciel tiers (pour l'Asie)
Ce produit Canon (le "PRODUIT") comprend des logiciels
et/ou des modules logiciels cédés par un tiers.
L'utilisation et la distribution de ces logiciels et/ou
modules, y compris toutes les mises à jour de ces
modules logiciels (collectivement le "LOGICIEL") sont
soumises aux conditions de licence (1) à (9) indiquées ci-
dessous.
(1) Vous acceptez de vous conformer à toutes les lois de
contrôle d'export applicables, restrictions ou
réglementations des pays impliqués dans le cas où
ce PRODUIT, y compris le LOGICIEL, est envoyé,
transféré ou exporté dans tout pays.
(2) Les titulaires des droits du LOGICIEL conservent dans
tous les cas le titre, la propriété et les droits de
propriété intellectuelle dans et pour le LOGICIEL. Sauf
comme expressément indiqué dans le présent
document, aucune licence ni aucun droit, exprimé
ou impliqué, ne vous est transmis par le présent ni
octroyé par les titulaires des droits du LOGICIEL pour
toute propriété des titulaires des droits du LOGICIEL.
(3) Vous pouvez utiliser le LOGICIEL uniquement pour
une utilisation avec le PRODUIT.
(4) Vous ne pouvez pas affecter, donner en sous-licence,
commercialiser, distribuer, ni transférer le LOGICIEL à
un tiers sans le consentement écrit préalable des
titulaires des droits du LOGICIEL.
(5) Par dérogation à ce qui figure ci-dessus, vous pouvez
transférer le LOGICIEL uniquement quand (a) vous
affectez tous vos droits au PRODUIT et tous les droits
et obligations dans les conditions de la licence au
cessionnaire et (b) ce cessionnaire accepte d'être lié
par toutes ces conditions.
(6) Vous ne pouvez pas décompiler, procéder à une
opération de rétrotechnique, démonter ou
autrement réduire le code du LOGICIEL à une forme
pouvant être lue par l'homme.
(7) Vous ne pouvez pas modifier, adapter, traduire, louer,
mettre en leasing ou prêter le LOGICIEL ou créer des
travaux dérivatifs basés sur le LOGICIEL.
(8) Vous n'êtes pas autorisé à retirer ou à faire des copies
séparées du LOGICIEL à partir du PRODUIT.
(9) La portion pouvant être lue par les hommes (le code
source) du LOGICIEL ne vous est pas accordée en
licence.
Par dérogation aux points (1) à (9) ci-dessus, le PRODUIT
comprend des modules logiciels tiers visés par les autres
conditions de licence et ce sont ces autres conditions
qui s'y appliquent.
Vérifiez la version de plate-forme du PRODUIT et
consultez les autres conditions des licences des modules
de logiciels tiers décrits dans l'annexe du manuel pour la
version de plate-forme correspondante. Ce manuel est
disponible à l'adresse https://oip.manual.canon/.
En utilisant le PRODUIT, il sera supposé que vous avez
accepté toutes les conditions de licence applicables. Si
vous n'acceptez pas ces conditions de licence, veuillez
contacter votre représentant de service.
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