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Console du système HeartLight X3
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CONTRAT DE LICENCE DE L'UTILISATEUR FINAL POUR LA CONSOLE HEARTLIGHT X3
IMPORTANT : VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT LES MODALITÉS ET LES CONDITIONS
DU PRÉSENT CONTRAT DE LICENCE AVANT D'UTILISER LA CONSOLE HEARTLIGHT X3 :
Le contrat de licence de l'utilisateur final (CLUF) de CardioFocus est un contrat juridique conclu entre vous
(un individu ou une entité) (ci-après désigné par « VOUS » ou « DÉTENTEUR D'UNE LICENCE ») et
CardioFocus pour le ou les produits logiciels de CardioFocus identifiés ci-dessus qui sont susceptibles
d'inclure des composants logiciels associés, des mises à niveau, des versions modifiées, des mises à jour,
des ajouts, des supports, des matériaux imprimés et de la documentation « en ligne » ou électronique
(« PRODUIT LOGICIEL »). L'installation, la copie ou l'utilisation du PRODUIT LOGICIEL vaut acceptation
des termes du présent CLUF. Ce contrat de licence représente l'intégralité du contrat portant sur le
PRODUIT LOGICIEL conclu entre vous et CardioFocus (ci-après désigné, le « concédant ») et remplace
toute proposition, représentation ou entente conclue entre les parties. Si vous n'acceptez pas les termes
de ce CLUF, n'installez pas et n'utilisez pas le PRODUIT LOGICIEL.
Le PRODUIT LOGICIEL est protégé par les lois sur les droits d'auteur et par les traités internationaux
sur les droits d'auteur ainsi que par d'autres lois et traités sur la propriété intellectuelle. Le PRODUIT
LOGICIEL est concédé sous licence, il n'est pas vendu.
1. OCTROI DE LICENCE.
Le PRODUIT LOGICIEL est concédé sous licence comme suit :
(a) Utilisation.
CardioFocus VOUS octroie un droit non cessible et non exclusif d'utilisation d'un seul exemplaire
obtenu de manière valide du PRODUIT LOGICIEL afin de l'utiliser sur une console HeartLight X3.
VOUS ne pouvez pas modifier ni fusionner le PRODUIT LOGICIEL, ni la documentation associée,
en tout ou en partie.
(b) Restrictions d'utilisation spéciales.
VOUS pouvez uniquement utiliser le PRODUIT LOGICIEL avec un équipement d'origine agréé de
CardioFocus. VOUS n'êtes pas autorisé à utiliser un équipement non agréé, réusiné ou
reconditionné non autorisé. Aucun droit n'est octroyé par la présente quant à l'utilisation du
PRODUIT LOGICIEL dans le but d'aider à programmer ou à développer des dispositifs,
composants ou systèmes autres que ceux de CardioFocus. Aucun droit n'est octroyé par la
présente quant à l'utilisation du PRODUIT LOGICIEL en vue de réétalonner, réusiner, réparer,
reconditionner ou modifier des dispositifs ou composants utilisés conjointement avec la console
HeartLight X3. Cette restriction s'explique en partie par l'environnement spécial dans lequel la
console HeartLight X3 et les composants et dispositifs associés doivent être utilisés pour
diagnostiquer et traiter des états médicaux humains.
© CardioFocus
06-4955 - FR
ONDITIONS D
'
UTILISATION
Page 147 sur 150
Manuel d'utilisation et de maintenance
ECN-4577
Rév D
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