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Idiomas disponibles
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(9) Vous ne recevez pas en licence la portion lisible par un
humain (le code source) du LOGICIEL.
Nonobstant les points (1) à (9) énoncés ci-dessus, si les
autres conditions s'appliquent aux modules logiciels de
tierces parties, ces modules logiciels sont soumis à ces
autres conditions.
Logiciels soumis à d'autres
conditions
Se reporter au Manuel électronique disponible sur
le CDROM fourni avec ce produit pour obtenir des
informations complémentaires et connaître les conditions
de licence applicables.
Pour obtenir le code source de certains logiciels associés à
ce produit, sous leur licence respective, envoyer un e-mail
en anglais ou en japonais à l'adresse suivante :
<oipossg@canon.co.jp>
•
Nom du modèle acheté
•
Numéro d'identifi cation du produit fi gurant sur
l'étiquette au dos de l'unité principale
Se reporter au Manuel électronique disponible sur
le CDROM fourni avec ce produit pour obtenir des
informations complémentaires et connaître les conditions
de licence applicables.
Limites de responsabilité
Les informations contenues dans ce document sont
susceptibles de modifi cation sans préavis.
A L'EXCEPTION DES GARANTIES STIPULEES ICI, CANON
INC. EXCLUT TOUTE GARANTIE, EXPLICITE OU IMPLICITE,
RELATIVE AU PRESENT MATERIEL, NOTAMMENT CELLES
AYANT TRAIT A L'APTITUDE A ETRE COMMERCIALISE,
A LA QUALITE MARCHANDE, A L'ADAPTATION A UN
USAGE PARTICULIER ET A L'ABSENCE DE CONTREFACON.
CANON INC. NE POURRA EN AUCUN CAS ETRE TENU
RESPONSABLE DES DOMMAGES DIRECTS, INDIRECTS OU
ACCESSOIRES DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, NI DES
PERTES OU DEPENSES RESULTANT DE L'UTILISATION DU
PRESENT MATERIEL.
12
Préface
Restrictions à l'usage de votre
produit et à l'utilisation des
images
L'utilisation de votre produit pour numériser, imprimer
ou reproduire de quelque manière que ce soit certains
documents, ainsi que l'utilisation des images numérisées,
imprimées ou reproduites par votre produit, peuvent
être interdites par la loi et peuvent engager votre
responsabilité civile et/ou pénale. Vous trouverez ci-
dessous une liste non exhaustive des documents dont la
reproduction peut être interdite. Cette liste a uniquement
vocation à vous servir de guide. Si vous avez un doute
sur la légalité de l'utilisation de votre produit pour
numériser, imprimer ou reproduire de quelque manière
que ce soit un document particulier et/ou sur la légalité
de l'utilisation des images ainsi numérisées, imprimées
ou reproduites, nous vous recommandons de prendre
préalablement les conseils juridiques nécessaires.
•
Billets de banque
•
Chèques de voyage
•
Mandats, ordres de paiement
•
Titres de restauration
•
Bons de caisse et certifi cats de dépôt
•
Passeports, pièces d'identité et permis de conduire
•
Timbres postaux (oblitérés ou non)
•
Documents d'immigration
•
Badges d'identifi cation ou insignes
•
Timbres fi scaux (oblitérés ou non)
•
Papiers militaires
•
Certifi cats de valeurs mobilières (actions, obligations, ,,.)
et de parts sociales
•
Eff ets de commerce, lettres de change, billets à ordre et
chèques
•
Certifi cats d'action
•
Titres de propriété
•
Dans certains cas, documents faisant l'objet d'un droit
de propriété intellectuelle sans l'autorisation de leur
titulaire.
Super G3
L'expression Super G3 qualifi e
la nouvelle génération
de télécopieurs utilisant
des modems 33 600 bps*
conformes à la norme UIT-T
V.34. Les télécopieurs Super G3
à grande vitesse permettent
d'obtenir des durées d'émission
d'environ 3 secondes par
page, ce qui se traduit par
une réduction des frais de
téléphone.
* Temps de transmission
REMARQUE
La fonction fax n'est disponible que si la carte FAX est
installée.
d'environ 3 secondes par
page avec un modem 33
6 Kbps, basé sur la mire
n° 1 du CCITT/UIT-T (JBIG,
mode standard). Le réseau
téléphonique public
commuté (RTPC) autorise
actuellement des vitesses
de transmission de 28 8
Kbps ou moins, selon l'état
des lignes téléphoniques.
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