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15. EXEMPTION PARTIELLE – RESUME
PRESCRIPTIONS (CHAP. 3.2.2.)
Comme cela a déjà été évoqué dans le chapitre 3.2.2, quand la quantité des matières dangereuses à bord d'un véhicule se trouve être
bien inférieure à des limites déterminées au préalable, l'ADR prévoit quelques exceptions par rapport aux prescriptions normalement
applicables3. Ce régime est appelé exception partielle.
15.1 PRESCRIPTIONS NON APPLICABLES
– Le conducteur peut ne pas avoir de permis ADR.
– Les panneaux orange de danger devant et derrière le véhicule ne sont pas affichés.
– La présence de passagers à bord est possible, en plus des membres de l'équipage, toujours admis
– Les instructions de sécurité ADR ne sont pas obligatoires.
– Des équipements spéciaux personnels et pour le véhicule ne sont pas obligatoires (mais conseillés).
– L'Entreprise n'est pas obligée de nommer un Conseiller spécial pour la sécurité du Transport (D.lgs. 35/2010).
15.2. OBLIGATIONS/INTERDICTIONS RESIDUS
Les obligations suivantes restent indispensables dans tous les cas :
– Des emballages doivent être utilisés (ou GIR/IBC) et ils doivent être homologués.
– Il faut disposer d'au moins 1 extincteur de poussière ABC min. 2 kg, spécialement prévu aussi pour éteindre l'incendie du moteur, il doit
être facile d'accès, scellé et soumis à un contrôle tous les semestres comme une étiquette.
– L'éventuel dispositif portable d'éclairage doit répondre aux exigences anti étincelles.
– Il faut que le document de transport ADR soit bien rempli, y compris les documents récapitulatifs du calcul des quantités de marchandises
effectivement transportées et nécessaires pour prouver ne pas avoir dépasser la quantité maximale admise pour l'exemption (voir chap. 5).
– Il faut respecter le degré maximal de remplissage des emballages (Voir le chapitre 12.2).
– Il faut vérifier que le GIR/IBC, n'est pas endommagé, plus précisément en ce qui concerne les fermetures et les dispositifs de tenue.
– Les colis doivent rester propres et il ne doit y avoir aucun résidu de marchandises dangereuses à l'extérieur de ces derniers.
– Il faut absolument que les colis soient bien stables face à n'importe quel choc ou mouvement au niveau du plan de chargement du
véhicule, tout en assurant la bonne visibilité des étiquettes informant du danger.
– Il faut maintenir en bon état et si besoin remplacer les étiquettes adhésives indiquant le danger.
– Après tout déversement éventuel de marchandises dangereuses sur le plan de chargement, ce dernier doit être bien nettoyé
– Une formation assidue doit être suivie par le personnel affecté à l'expédition, au transport, au chargement et au déchargement ; la
formation doit être en rapport avec les responsabilités des sujets et concerner plus précisément les dangers spécifiques des matières
transportées lors d'incidents durant le transport ou durant les opérations de chargement/déchargement.
La formation doit contenir des dossiers et elle doit être mise à jour toutes les fois où interviendraient des changements dans la réglemen-
tation en vigueur (ADR ou code de la Route)
15.3. INTERDICTIONS ABSOLUES
Les interdictions suivantes perdurent de toute façon :
– Fumer (sur le véhicule et à côté de ce dernier)
– Manipuler les colis transportés
– Utiliser des flammes libres pour éclairer (ex. briquets)
– Transporter des colis (GIR/IBC) en train de perdre leur contenu, ou pas bien fixés sur le plan de chargement
– Transiter dans des galeries ou des tunnels alors qu'à leurs entrées un panneau d'interdiction au transit de marchandises dangereuses
serait présent.
– Utiliser GIR/IBC au-delà des dates de validité prévues dans le rapport de mise en service ou dans les rapports d'inspection périodique
16. RISQUES RESIDUELS
Ci-dessous sont résumés les risques résiduels et les conseils relatifs présents lors de l'utilisation du GIR/IBC et qui ne peuvent pas être
supprimés.
RISQUE INCENDIE ET EXPLOSION :
– Il reste le risque lié à la réalisation de branchements électriques de type volants (ex. Crocodiles) et on conseille donc à l'utilisateur de
préparer des connexions véhiculaires permanentes avec un commutateur de batterie ;
– L'IBC, lors du transport, doit être relié de façon équipotentielle avec le châssis métallique du véhicule plus précisément quand la plate-
forme a des caractéristiques d'isolement électrique (ex. bois) ;
3 Si à bord il y avait plus de marchandises dangereuses appartenants à des Classes ADR et à des groupes d'emballage différents, pour le calcul de la quantité
maximale de marchandises dangereuses transportables en régime d'exemption partielle, on renvoit en intégralité au chapitre 1.1.3 ADR.
4 Il faut garder à l'esprit que, de toute façon, sur la base des dispositions nationales en vigueur, il subsiste l'interdiction de transporter à bord des autocars différents
de ceux qui ont une fonction directe et démontrée connectée au chargement/déchargement/Transport.
5 Cela signifie que le fait de détenir le permis ADR pour le conducteur ne suffit pas dans le cadre du respect de la prescription et dans le cas où des modifications
interviendraient au niveau de la norme ADR par la suite par rapport à la date de délivrement. Dans ce cas, l'Entreprise est tenue d'assurer au conducteur affecté une
formation supplémentaire en l'ajoutant dans le fascicule personnel de l'employé.
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MAN_CTK-HT_Rev.2 del 04.2021
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