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Annexe F
Annexe F : Contrat de
licence logicielle de
l'utilisateur final
Produits Cisco
Ce produit de Cisco Systems, Inc. ou de la filiale ayant émis
la licence de ce Logiciel à la place de Cisco Systems, Inc.
(« Cisco ») renferme des logiciels (y compris des micrologiciels)
émanant de Cisco et de ses fournisseurs et peut également
inclure des logiciels libres.
Tout logiciel fourni par Cisco et ses fournisseurs est cédé sous
licence conformément aux dispositions du Contrat de licence
logicielle Cisco présenté dans la section 1 ci-dessous. Vous
pourrez également être invité à lire et accepter le Contrat de
licence logicielle Cisco au moment de l'installation du logiciel.
Des conditions et caractéristiques distinctes pour Network
Magic, un Logiciel Cisco, sont stipulées dans la section 2 ci-
dessous.
Tout logiciel libre est cédé selon les termes et conditions
de licence spécifiques de ce logiciel, mis à disposition par
Cisco à l'adresse www.linksysbycisco.com/gpl ou comme
indiqué dans la section 3 ci-dessous. En utilisant le Logiciel,
vous reconnaissez avoir pris connaissance des conditions
de licence et être lié par les termes de cet accord. Lorsque
les conditions spécifiques de cette licence vous autorisent à
posséder le code source du logiciel, ce code source peut être
acheté sur demande auprès de Cisco pendant au moins trois
ans à compter de la date d'achat du produit. Il peut également
être téléchargé depuis le site www.linksysbycisco.com/gpl.
Pour obtenir le détail des conditions de licence ainsi que
des informations supplémentaires sur les logiciels libres des
produits Cisco, reportez-vous au site Web public de Cisco à
l'adresse suivante : www.linksysbycisco.com/gpl/ ou à la
section 3 ci-dessous, selon le cas. Si vous souhaitez recevoir
une copie du code source GPL (General Public License, licence
publique générale) ou autre de ce Logiciel sur CD, Cisco peut
vous l'adresser sur demande, moyennant une participation
de 9,99 $, plus frais d'expédition.
CE CONTRAT DE LICENCE LOGICIELLE DE L'UTILISATEUR
FINAL CONSTITUE UN ACCORD LEGAL ENTRE CISCO ET VOUS.
VEUILLEZ LE LIRE ATTENTIVEMENT AVANT D'INSTALLER
ET D'UTILISER LE LOGICIEL. CE CONTRAT ACCORDE UNE
LICENCE D'UTILISATION DU LOGICIEL ET COMPREND DES
INFORMATIONS DE GARANTIE AINSI QUE DES EXCLUSIONS
DE RESPONSABILITE. EN COCHANT LA CASE « J'ACCEPTE »
LE TELECHARGEMENT, L'INSTALLATION OU L'UTILISATION
DU LOGICIEL OU L'UTILISATION DU PRODUIT CONTENANT
LE LOGICIEL, VOUS CONFIRMEZ VOTRE ACCEPTATION
DU LOGICIEL ET VOUS RECONNAISSEZ ETRE LIE PAR LES
DISPOSITIONS DU PRESENT CONTRAT. SI VOUS ETES EN
DESACCORD AVEC CERTAINES DE CES DISPOSITIONS, VOUS
NE DEVEZ PAS CLIQUER SUR « J'ACCEPTE » NI TELECHARGER
OU UTILISER LE LOGICIEL. VOUS POUVEZ RENVOYER LE
LOGICIEL INUTILISE (OU LE PRODUIT INUTILISE, SI LE LOGICIEL
FAIT PARTIE INTEGRANTE D'UN AUTRE PRODUIT) AFIN
D'EN OBTENIR LE REMBOURSEMENT INTEGRAL, JUSQU'A
Routeur haut débit sans fil N avec unité de stockage
Contrat de licence logicielle de l'utilisateur final
30 JOURS A COMPTER DE LA DATE D'ACHAT, SELON LA
PROCEDURE DE RETOUR ET LES CONDITIONS DE LA PARTIE
AUPRES DE LAQUELLE VOUS AVEZ ACHETE LEDIT PRODUIT
OU LOGICIEL.
SI VOUS AVEZ CHOISI D'OBTENIR UNE LICENCE D'ABONNEMENT,
COMME INDIQUE SUR VOTRE COMMANDE, VOUS CONSENTEZ
EGALEMENT A ETRE LIE PAR LES « CONDITIONS DE SERVICE »
INDIQUEES DANS LA SECTION 2, LE CAS ECHEANT.
Licences logicielles
Les licences logicielles applicables aux logiciels Cisco
sont mises à disposition des clients sur le site Web public
de Cisco aux adresses : www.linksysbycisco.com et
www.linksysbycisco.com/gpl/ respectivement. Pour plus
de commodité et pour faciliter les références ultérieures, une
copie du Contrat de licence logicielle Cisco et des licences du
principal code source libre utilisé par Cisco dans ses produits
est proposée dans les sections ci-dessous.
Section 1
Contrat de licence logicielle Cisco
Licence. Selon les termes et conditions du présent Contrat,
Cisco concède à l'acheteur utilisateur final d'origine du
Logiciel une licence non exclusive (i) d'utilisation du Logiciel
en l'état en tant qu'application autonome ou (en vertu
de la documentation applicable) de communication avec
ledit produit, à la discrétion unique de Cisco. Si le Logiciel
est acheté séparément de tout produit Cisco (ii), installez
le Logiciel sur des ordinateurs personnels appartenant à
un seul environnement domestique ou professionnel à
concurrence du nombre maximal de licences acquises et (iii)
faites une copie du Logiciel sous forme lisible par machine
et une copie de la Documentation à des fins de sauvegarde
uniquement. Aucune sous-licence ne peut être concédée à
partir de la présente licence. Celle-ci ne peut être transférée
qu'à une personne physique ou morale à laquelle vous
transférez la propriété de l'intégralité du produit Cisco
contenant le Logiciel, sous réserve du transfert définitif de
tous les droits créés au titre du présent Contrat, de votre
destruction des copies intégrales ou partielles du Logiciel
en votre possession et de l'acceptation par le bénéficiaire du
transfert des dispositions du présent Contrat.
Le terme « Logiciel » renvoie, et le présent Contrat s'applique
(a) au logiciel de Cisco ou de ses fournisseurs acheté
séparément ou livré avec le produit Cisco applicable et (b) à
toutes les mises à niveau, mises à jour, corrections ou versions
modifiées (« mises à niveau ») ou copies de sauvegarde du
Logiciel vous étant fournies par Cisco ou un revendeur agréé
(à titre gratuit ou contre une rémunération) à condition que
vous déteniez déjà une licence valide d'utilisation du logiciel
d'origine et que vous ayez acquitté les frais relatifs à la mise
à niveau.
Le terme « Documentation » renvoie à toute la documentation
et autres matériaux associés fournis par Cisco en vertu de ce
Contrat.
Restrictions apportées par les licences. A l'exception
des indications du présent Contrat, vous ne pouvez pas
(i) effectuer des copies du Logiciel ou de sa Documentation
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