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Annexe F
6. Par exception aux Articles précédents, vous pouvez
également combiner ou lier un « ouvrage qui utilise la
Bibliothèque » avec cette dernière pour produire un
ouvrage contenant des portions de la Bibliothèque, et
distribuer ce dernier sous les conditions de votre choix,
pourvu que ces conditions autorisent la modification
de cet ouvrage pour utilisation personnelle, ainsi que
l'ingénierie à revers afin de déboguer ces modifications.
Vous devez fournir avec chaque copie de l'ouvrage une
note très claire expliquant que la Bibliothèque a été
utilisée dans sa conception, et que la Bibliothèque et
son utilisation sont couvertes par la présente Licence.
Vous devez également fournir une copie de la présente
Licence. Si l'ouvrage, lors de son exécution, affiche des
droits d'auteur, vous devez inclure parmi ces derniers
l'avis de droit d'auteur de la Bibliothèque, ainsi qu'une
référence expliquant à l'utilisateur où trouver une copie
de la présente Licence. Vous devez aussi vous conformer
à l'un des points suivants :
a) Accompagner l'ouvrage de l'intégralité du code
source pour la Bibliothèque, sous une forme lisible par
un ordinateur, ainsi que les éventuelles modifications
que vous lui avez apportées pour réaliser cet ouvrage
(lequel doit être distribué selon les termes des
Articles 1 et 2) ; et si l'ouvrage est un exécutable lié
avec la Bibliothèque, il vous faut proposer également,
sous une forme lisible par un ordinateur, l'ensemble
de « l'ouvrage qui utilise la Bibliothèque », sous
forme de code source et/ou de code objet, de telle
sorte que l'utilisateur puisse modifier la Bibliothèque
et effectuer de nouveau l'édition de liens, afin de
produire un exécutable modifié, renfermant une
version modifiée de la Bibliothèque. (Il est entendu
que l'utilisateur qui modifie le contenu des fichiers de
définitions de la Bibliothèque ne sera pas forcément
en mesure de recompiler l'application afin d'utiliser la
version modifiée de ces définitions).
b) Utiliser un mécanisme de partage de bibliothèque
convenable pour l'édition de liens avec la Bibliothèque.
Un mécanisme convenable est un mécanisme qui
1) utilise pendant le temps d'exécution une copie
de la bibliothèque déjà présente sur le système de
l'utilisateur, plutôt que de copier des fonctions de la
bibliothèque dans l'exécutable, et 2) fonctionnera
correctement avec une version modifiée de la
bibliothèque, si l'utilisateur en installe une, tant que la
version modifiée sera compatible avec la version qui a
servi à la réalisation de l'ouvrage.
c) Accompagner l'ouvrage d'une offre écrite, valable
pendant au moins trois ans, proposant de distribuer
à cet utilisateur les éléments spécifiés dans le Sous-
article 6a ci-dessus, pour un tarif n'excédant pas le
coût de la distribution.
d) Si l'ouvrage est distribué en proposant un accès à
une copie située à un endroit désigné, proposer de
manière équivalente, depuis ce même endroit, un
accès aux éléments spécifiés ci-dessus.
Routeur haut débit sans fil N avec unité de stockage
Contrat de licence logicielle de l'utilisateur final
e) Vérifier que l'utilisateur a déjà reçu une copie de ces
éléments, ou que vous la lui avez déjà envoyée.
Pour un exécutable, la forme requise de « l'ouvrage qui
utilise la Bibliothèque » doit comprendre toute donnée
et tout utilitaire nécessaires pour pouvoir reproduire
l'exécutable. Cependant, par exception spéciale, les
éléments à distribuer ne sont pas censés inclure quoi
que ce soit de normalement distribué (que ce soit sous
forme source ou binaire) avec les composants principaux
(compilateur, noyau et autre) du système d'exploitation
sur lequel l'exécutable s'exécute, à moins que ce
composant lui-même n'accompagne l'exécutable.
Il est possible que cette clause soit en contradiction
avec les restrictions apportées par les licences d'autres
bibliothèques
n'accompagnent pas le système d'exploitation. Une telle
contradiction signifie qu'il vous est impossible d'utiliser
ces dernières en conjonction avec la Bibliothèque au sein
d'un exécutable que vous distribuez.
7. Vous pouvez incorporer au sein d'une même bibliothèque
des fonctionnalités fondées sur la Bibliothèque, qui
forment un ouvrage fondé sur cette dernière, avec
des fonctionnalités issues d'autres bibliothèques,
non couvertes par la présente Licence, et distribuer la
bibliothèque résultante, si tant est qu'il est autorisé par
ailleurs de distribuer séparément l'ouvrage fondé sur la
Bibliothèque et les autres fonctionnalités, et pourvu que
vous vous acquittiez des deux obligations suivantes :
a) Accompagner la bibliothèque résultante d'une copie
du travail fondé sur la Bibliothèque, sans le combiner
aux autres fonctionnalités de bibliothèques. Cet
ensemble doit être distribué selon les conditions des
Articles ci-dessus.
b) Ajouter à la bibliothèque mixte l'indication très claire
mentionnant le fait qu'une portion de la bibliothèque
est un ouvrage fondé sur la Bibliothèque, et
expliquant où trouver la version non combinée du
même ouvrage.
8. Vous ne pouvez copier, modifier, concéder en sous-
licence ou distribuer la Bibliothèque, ni encore établir
de lien avec celle-ci, sauf tel qu'expressément prévu par
la présente Licence. Toute tentative de ce type annule
immédiatement vos droits d'utilisation de la Bibliothèque
au titre de la présente Licence. Toutefois, les tierces parties
ayant reçu de votre part des copies ou des droits au titre de
la présente Licence ne verront pas leurs licences résiliées
tant que lesdits tiers se conformeront pleinement à elle.
9. Ne l'ayant pas signée, vous n'êtes pas obligé d'accepter la
présente Licence. Cependant, rien d'autre ne vous accorde
l'autorisation de modifier ou de distribuer la Bibliothèque
ou les ouvrages en dérivant. Ces actions sont interdites
par la loi si vous n'acceptez pas la présente Licence. Par
conséquent, en modifiant ou distribuant la Bibliothèque
(ou tout ouvrage fondé sur la Bibliothèque), vous signifiez
votre acceptation de la présente Licence et de toutes
ses conditions relatives à la copie, à la distribution ou à
la modification de la Bibliothèque ou des ouvrages en
dérivant.
propriétaires qui habituellement
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