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Idiomas disponibles
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81 FR 38911 Règle finale de la FDA sur l'utilisation des symboles sur l'étiquetage
Symbole
Rx Only
Directive 2012/19/UE du Parlement européen et du Conseil relative aux déchets
d'équipements électriques et électroniques (DEEE)
Symbole
Marques et logos réglementaires
Symbole
FR
Nom : Définition
Attention : la loi fédérale des États-Unis limite la vente de ce
dispositif aux médecins ou sur ordonnance.
Nom : Définition
Indique que le produit doit faire l'objet d'un tri sélectif et ne doit
pas être éliminé avec les déchets ménagers non triés.
Définition
Indique qu'un appareil est conforme aux exigences applicables
énoncées dans la législation d'harmonisation de l'Union
européenne en vigueur qui prévoit son apposition.
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