HP LaserJet 9040 Guía De Instalación Inicial página 68

Copies et adaptations
Vous pouvez uniquement effectuer des copies ou des adaptations du Logiciel à des fins
d'archivage, ou lorsqu'une copie ou une adaptation constitue une étape indispensable de
l'utilisation autorisée du Logiciel. Vous devez reproduire tous les avis de copyright de l'original du
Logiciel sur toutes les copies ou adaptations. Vous n'êtes pas autorisé à copier le Logiciel sur un
réseau public.
Désassemblage ou décodage interdit
Vous n'avez pas le droit de désassembler ou de décompiler le Logiciel sans autorisation écrite
préalable de HP. Dans certaines juridictions, l'autorisation de HP peut ne pas être indispensable
pour une décompilation ou un désassemblage partiel. A sa demande, vous fournirez à HP des
informations suffisamment détaillées sur le désassemblage ou la décompilation. Vous n'êtes pas
autorisé à décoder le Logiciel sauf si le décodage est une étape incontournable de son
utilisation.
Transfert
Votre licence d'utilisation prend automatiquement fin en cas de transfert du Logiciel. Dès qu'un
transfert a lieu, vous devez livrer le Logiciel, y compris tout exemplaire et documentation
associés, au bénéficiaire du transfert. Le bénéficiaire du transfert doit accepter les termes de
cette licence comme condition imposée au transfert.
Rupture de contrat
HP peut révoquer votre licence d'utilisation sur préavis en cas de non-respect des termes de
cette licence. A la rupture du contrat, vous devez détruire immédiatement le Logiciel, ainsi que
toutes les copies, adaptations et parties fusionnées sous quelque forme que ce soit.
Critères d'exportation
Vous n'êtes pas autorisé à exporter ou à réexporter le Logiciel, ou toute copie ou adaptation de
ce Logiciel, sous peine d'être en infraction vis-à-vis des lois ou réglementations en vigueur.
Restrictions concernant le gouvernement américain
Le Logiciel et toute documentation associée ont été développés entièrement par des fonds
privés. Ils sont livrés et cédés sous licence comme « logiciel commercial », tel que défini dans la
clause DFARS 252.227-7013 (octobre 1988), DFARS 252.211-7015 (mai 1991) ou
DFARS 252.227-7014 (juin 1995), comme « article commercial », tel que défini dans la clause
FAR 2.101 (a), ou comme « logiciel d'usage restreint », tel que défini dans la clause
FAR 52.227-19 (juin 1987) (ou toute clause contractuelle ou réglementation d'agence
équivalente), selon celle qui s'applique. Vous jouissez uniquement des droits octroyés pour le
Logiciel et toute documentation associée par la clause FAR ou DFARS applicable, ou par le
contrat d'utilisation de logiciel HP standard concernant le produit en question.
66 Installation de l'imprimante FRWW