MN006179A01-AC
Droits d'auteur du logiciel
Droits d'auteur du logiciel
Les produits Motorola Solutions décrits dans ce manuel peuvent inclure des logiciels Motorola
Solutions protégés en vertu de la loi sur le droit d'auteur enregistrés dans des mémoires à semi-
conducteurs ou dans d'autres supports. Les lois du Canada, des États-Unis et d'autres pays protègent,
au nom de Motorola Solutions, certains droits exclusifs visant les logiciels, y compris, mais sans s'y
limiter, les droits exclusifs de copie et de reproduction sous toute forme que ce soit des logiciels
protégés par la loi sur le droit d'auteur. Par conséquent, la loi sur le droit d'auteur protégeant tous les
logiciels de Motorola Solutions inclus avec les produits de Motorola Solutions décrits dans ce manuel
interdit toute copie, reproduction, modification, ingénierie à rebours ou distribution de ces logiciels sans
l'autorisation écrite expresse de Motorola Solutions.
De plus, l'achat de produits Motorola Solutions ne peut être considéré comme une transaction
octroyant directement, par inférence, estoppel ou autrement une licence en vertu des droits d'auteur,
des droits de brevets ou d'une demande de brevet de Motorola Solutions, à l'exception d'une licence
d'utilisation normale et non exclusive prévue par la loi lors de la vente d'un produit.
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