INSTRUCTIONS D'UTILISATION
1.4.4
Mise au rebut en toute sécurité :
Les clients doivent respecter toutes les lois et réglementations fédérales, régionales et/ou
locales relatives à la mise au rebut en toute sécurité des dispositifs et accessoires
médicaux.
En cas de doute, l'utilisateur du dispositif doit d'abord contacter son fournisseur qui le
guidera sur les protocoles de mise au rebut en toute sécurité.
Utilisation du système :
1.5.1
Symboles applicables :
Symbole utilisé
Document Number: 80028309
Version: B
Description
Indique que le dispositif est un dispositif
médical
Indique le fabricant du dispositif médical
Indique le numéro de série du fabricant. Le
numéro de série du dispositif est codé sous la
forme 1YYWWSSSSSSS.
YY indique l'année de fabrication, par
exemple 118WWSSSSS, où 18
représente l'année 2018.
WW indique le numéro de semaine
de fabrication selon un calendrier
d'atelier standard. (Zéros à gauche
inclus.)
SSSSSSS est un numéro unique
séquentiel.
Indique le code article international du
dispositif médical
Indique la date de fabrication du dispositif
médical
Indique le code de lot du fabricant en
utilisant la date julienne (format aajjj), où aa
indique les deux derniers chiffres de l'année
et jjj le jour de l'année. Le 4 avril 2019 serait
donc indiqué comme suit : 19094.
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Référence
MDR 2017/745
EN ISO 15223-1
EN ISO 15223-1
21 CFR 830
MDR 2017/745
EN ISO 15223-1
EN ISO 15223-1
Issue Date: 31 MAR 2020
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