Pioneer AVIC-F320BT Manual De Instrucciones página 78

Chapitre
02 Accord de licence
Le Licencié convient d'inclure le plus tôt pos-
sible mais non après la première nouvelle ver-
sion du Produit à valeur ajoutée suite à la
réception des points de repère 3D par le Licen-
cié, tout avis de droits d'auteur lié à l'affichage
de tels repères sur tous les Produits à valeur
ajoutée et dans la case "A propos de" du Pro-
duit à valeur ajoutée. Nonobstant les informa-
tions susmentionnées, Tele Atlas se réserve le
droit de décider, à sa seule discrétion, la sup-
pression d'un des points de repère 3D spéci-
fique dans les versions ultérieures de Licensed
Tele Atlas Products. Si le cas se présente, le Li-
cencié supprime les points de repère 3D en
question du Produit à valeur ajoutée dès que
possible mais non après la première nouvelle
version du Produit à valeur ajoutée suite à la
réception de la mise à jour du produit Tele
Atlas sous licence par le Licencié. Tele Atlas
ne sera en aucun cas responsable de tout
dommage potentiel, frais ou dépenses encou-
rus par le Licencié concernant la suppression
d'un point de repère 3D par Tele Atlas du pro-
duit Tele Atlas sous licence ou de tout man-
quement à supprimer un point de repère 3D
du Produit à valeur ajoutée par le Licencié.
12 Avis de droits d'auteur.
Le Licencié doit afficher de manière ostensible
les avis de droits d'auteurs applicables en vi-
gueur pour Licensed Tele Atlas Products sur
l'écran de démarrage initial, dans le code, sur
le support de stockage, sur l'emballage, dans
la section "Aide/A propos de", dans le manuel
de l'utilisateur et sur toute image affichée ou
imprimée de la carte, pour chaque Produit à
valeur ajoutée qui serait basé sur :
®
1 Tele Atlas
la date d'entrée en vigueur, l'avis des droits
d'auteur est : "Source des Données © 2009
Tele Atlas B.V."; et, également, "basées
sur" :
a Les données Tele Atlas
l'Autriche. À compter de la date d'entrée
en vigueur, l'avis des droits d'auteur est :
"© BEV, GZ 1368/2003."
78
Fr
®
MultiNet Europe. À compter de
®
MultiNet
b Les données Tele Atlas
Danemark. À compter de la date d'en-
trée en vigueur, l'avis des droits d'auteur
est : "© DAV, toute violation de ces droits
d'auteur entraînera des actions judiciai-
res."
c Les données Tele Atlas
France. À compter de la date d'entrée en
vigueur, l'avis des droits d'auteur est : "©
IGN France.", "Michelin data © Michelin
2009"
d Les données Tele Atlas
Royaume Uni (à l'exclusion de l'Irlande
du Nord). À compter de la date d'entrée
en vigueur, ce qui suit s'applique : Ce
produit inclut des données de cartogra-
phie sous licence d'Ordnance Survey
avec la permission du Controller of Her
Majesty's Stationery Office. © Droit
d'auteur de la couronne et/ou droit d'au-
teur de base de données 2009. Tous
droits réservés. Numéro de la licence
100026920.
e Les données Tele Atlas
l'Irlande du Nord. À compter de la date
d'entrée en vigueur, l'avis des droits
d'auteur est : "Ordnance Survey of Nor-
thern Ireland."
f Les données Tele Atlas
Norvège. À compter de la date d'entrée
en vigueur, l'avis des droits d'auteur est :
"© Norwegian Mapping Authority, Pu-
blic Roads Administration / © Mapsolu-
tions."
g Les données Tele Atlas
Russie : À compter de la date d'entrée
en vigueur, l'avis des droits d'auteur est :
"© Roskartographia"
h Les données Tele Atlas
Suisse. À compter de la date d'entrée en
vigueur, l'avis des droits d'auteur est : "©
® Swisstopo."
sur
® ®
MultiNet sur le
® ®
MultiNet sur la
® ®
MultiNet sur le
® ®
MultiNet sur
® ®
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® ®
MultiNet sur la
® ®
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