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2.3. SYMBOLOGIES ADOPTEES
Indication importante, en cas de non-respect, détermine une réduction des niveaux de sécurité prévus. Le
symbole est utilisé aussi comme intensificateur pour des conseils ou des procédures et le non-respect de ces
derniers pourrait entraîner des dommages au Char ou de graves manquements en termes de règles
Instruction importante dont le non-respect pourrait entraîner de graves situations dangereuses pour l'opérateur
et/ou pour les personnes exposées
Danger de mort par explosion. Le symbole est utilisé uniquement dans un but dissuasif envers des
comportements éventuellement risqués dans des situations précises et exceptionnelles.
Interdiction importante, le non-respect éventuel peut entraîner un danger immédiat pour l'opérateur et/ou pour
les personnes exposées.
Remarques utiles au sujet des caractéristiques techniques des CTK-HT et/ou des instructions pour mieux les
utiliser, et/ou des précisions d'EMILIANA SERBATOI Srl sur des aspects de nature technique ou contractuelle.
2.4. REFERENCES
Les références aux parties caractéristiques du CTK ou de l'HIPPOTANK
pondant à la position que le sujet occupe sur les photos descriptives du chapitre 9.2 et dans la légende relative.
2.5. MANUEL COMPLEMENTAIRE
Ce manuel ne peut pas être le seul manuel de référence pour l'utilisateur du CTK ou de l'HIPPOTANK
CE du Constructeur du groupe fournisseur, au cas où le groupe fournisseur installé est de type différent (de provenance commerciale ou
construit par EMILIANA SERBATOI Srl). Voir le § 4.2 conformité CE.
3. CADRE LEGISLATIF ET NORMATIF APPLICABLE
3.1. REGLEMENTATION DE REFERENCE
Les réglementations de référence selon lesquelles les réservoirs CTK et HIPPOTANK
l'Accord ADR (pour le transport routier), Accord RID (pour le transport ferroviaire) et de l'Accord ADN (pour le transport voies navigables
internes). En fonction de ces réglementations, les CTK et les HIPPOTANK
Grands Emballages pour transporter en vrac/ d'Intermédiaires Bulk Container est Code IMDG (transport maritime).
Les règles sont soumises à une révision périodique
Il est donc opportun que lors de chaque révision, l'utilisateur s'informe bien concernant d'éventuelles modifications ou mises
à jour compétentes en ce qui concerne les modalités d'utilisation.
3.2. ACCORD ADR – EXEMPTIONS
L'annexe A, en plus de lister toute une série de précisions, indique les formes d'exemption relatives au transport de marchandises dan-
gereuses ; grâce à ce régime d'exemption, on peut transporter une marchandise ADR en quantité et selon les modalités prévues dans le
sous chapitre 1.1.3.6 de l'accord et sans l'obligation d'utiliser des chauffeurs habilités et des véhicules équipés avec tout un équipement
et des panneaux ADR. Plus précisément, ces exemptions font référence à :
– Exemptions relatives à la nature de l'opération de transport ;
– Exemptions relatives aux quantités transportées par unité de transport.
3.2.1. EXEMPTIONS RELATIVES A LA NATURE DE L'OPERATION DE TRANSPORT
(EXEMPTION TOTALE RÉF. ADR §1.1.3.1)
En ce qui concerne le transport de carburants, les dispositions de l'ADR ne s'appliquent pas dans les cas suivants :
– Point (a), transports de marchandises dangereuses faits par du personnel privé quad ces marchandises sont emballées pour la vente
au détail et quand elles sont destinées à un usage personnel ou domestique ou à des activités récréatives et sportives à condition que
des mesures soient adoptées pour empêcher toute perte du contenu dans les conditions normales de transport. Quand ces marchan-
dises sont des liquides inflammables transportés dans des récipients remplis de, ou pour, une personne privée, la quantité totale ne
doit pas dépasser les 60 litres par récipient et les 240 litres par unité de transport. Les marchandises dangereuses dans les IBC, grands
emballages ou citernes ne sont pas considérées comme emballées pour la vente au détail.
– Point (c), transports effectués par les entreprises en complément de leur activité principale, comme l'approvisionnement de chantiers
de bâtiments ou de constructions civiles ou pour le trajet de retour de ces chantiers, ou pour des travaux de contrôle, de réparation ou
d'entretien, dans des quantités pas supérieures à 450 litres par emballage et dans les limites des quantités maximales totales indiquées
dans l'article 1.1.3.6. Il faut adopter des mesures capables d'empêcher toute perte du contenu dans les conditions de transport nor-
males. Ces exemptions ne s'appliquent pas à la classe 7 (matériaux radioactifs). Les transports assurés par ces entreprises pour leur
approvisionnement ou pour la distribution externe ne rentrent pas dans cette exemption.
MAN_CTK-HT_Rev.4 del 12.2023
sont en général suivies, entre parenthèses, du numéro corres-
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ont été créés et approuvés sont constituées de
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EMILIANA SERBATOI constituent des GIR/IBC, c'est à dire de
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, mais on peut l'associer au manuel
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