Garantie
L 'utilisation d'un matériel ou d'un logiciel non autorisé
entraîne une modification de nos produits et donc l'exclu-
sion de toute responsabilité ou garantie, même si le maté-
riel ou le logiciel a entre-temps été retiré ou effacé.
Aucune modification ne doit être apportée à nos produits.
Nos produits doivent être utilisés uniquement avec les
accessoires d'origine et les pièces de rechange d'origine.
Toute garantie est annulée dans le cas contraire.
Le présent produit ne doit être utilisé qu'avec le
système d'exploitation agréé par Bosch. L'utilisation
du produit avec un système d'exploitation non agréé
annule notre obligation de garantie accordée dans le
cadre de nos conditions de livraison. Nous déclinons
par ailleurs toute responsabilité pour les dommages
directs et indirects dus à l'utilisation d'un système
d'exploitation non agréé.
2.4
Obligations du chef d'entreprise
Il est totalement interdit de fumer à proximité des
produits. Des panneaux d'information correspondants
doivent être mis en place par le chef d'entreprise.
Le chef d'entreprise est tenu de prendre toutes les
mesures nécessaires à la prévention des accidents, des
maladies professionnelles, des dangers pour la santé
liés au travail de même que toutes les mesures d'aména-
gement du travail en respect de la personne humaine.
Le chef d'entreprise est tenu de faire en sorte que les
installations et les équipements hydrauliques ne soient
installés, modifiés et entretenus que par un profession-
nel ou sous la surveillance d'un professionnel.
Le chef d'entreprise est tenu de faire en sorte que
seul le personnel formé et désigné n'utilise le produit.
Le chef d'entreprise est tenu de désigner un respon-
sable de l'EPS, également par rapport aux dispositions
légales relatives à la circulation routière, et d'autoriser
le responsable de l'EPS à refuser les instructions de
tiers contraires à la sécurité.
Robert Bosch GmbH
Remarques importantes | EPS 205 | 47
Consignes pour les installations électriques
Le règlement préventif contre les accidents de la
caisse de prévoyance « Installations électriques suivant
DGUV Vorschrift 3 » (anciennement BGV A3) s'applique
en Allemagne à l'électrotechnique. Dans tous les autres
pays, observer les dispositions ou lois ou ordonnances
en vigueur.
Règles fondamentales
Le chef d'entreprise est tenu de faire en sorte que les
installations et les équipements hydrauliques ne soient
installés, modifiés et entretenus que par un professionnel
ou sous la surveillance d'un professionnel.
Le chef d'entreprise est en outre tenu de faire en sorte
que les installations et les équipements électriques
soient utilisés en respect des règles de l'électrotech-
nique.
Si un vice est constaté sur une installation ou un équi-
pement électrique, c'est à dire s'ils ne sont pas ou plus
conformes aux règles de l'électrotechnique, le chef
d'entreprise est tenu de faire en sorte que le vice soit
éliminé sans délai et, s'il représente un danger, de faire
en sorte que l'installation ou l'équipement électrique
défectueux ne soit pas utilisé.
Contrôles (à l'exemple de l'Allemagne) :
R
Le chef d'entreprise est tenu de faire en sorte que
le bon état des installations et des équipements
électriques soit contrôlé :
$
Avant la première mise en service et avant la
remise en service en cas de modification ou
de mise à l'arrêt par un électricien qualifié ou
sous l'autorité et la surveillance d'un électricien
qualifié.
$
A des intervalles de temps définis. Les délais
doivent être tels que les vices prévisibles
puissent être constatés à temps.
R
Le contrôle doit se faire en respect des règles cor-
respondantes de l'électrotechnique.
R
Un carnet de contrôle contenant des indications
précises doit être tenu à la demande de la caisse de
prévoyance contre les accidents.
fr
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2017-10-27