Garantie; Annexe A; Déclaration De Notre Société Sur; Le Retraitement Et La Réutilisation Des - smith&nephew VERSAJET II Manual De Instrucciones

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Garantie

Garantie d'un an
Restriction de garantie. Smith & Nephew garantit,
pour une période d'un an à compter de la date de
la vente de la console, que la console (« le Produit »)
fonctionnera conformément aux spécifications
indiquées dans le manuel du produit. En cas de
manquement du produit à fonctionner conformément
aux spécifications, Smith & Nephew s'engage à le
réparer ou à le remplacer, à sa discrétion et sans
frais pour le client conformément à sa politique
de réparation telle qu'elle est spécifiée dans les
modalités de vente du produit.
Afin de faire valoir cette garantie, le client devra
promptement informer Smith & Nephew par écrit de
tout défaut constaté dans un délai de trente (30) jours
au plus tard après la découverte dudit défaut ou d'un
(1) an à compter de la date d'achat de l'appareil.
Cette garantie ne couvre pas : (i) les produits emballés
ou étiquetés par une autre personne que Smith &
Nephew ou ses agents agréés ; (ii) les produits qui ne
sont pas utilisés de façon conforme aux spécifications
des manuels ; (iii) les produits utilisés en même
temps que des pièces à main à usage unique
utilisées plusieurs fois ; (iv) les produits utilisés en
même temps que les pièces à main à usage unique
ayant dépassé leur date d'expiration ; (iv) les défauts
dus à une mauvaise utilisation, un retraitement,
une altération, une réparation non autorisée ou une
manipulation négligente, à un manque de soin de la
part du client ou de l'utilisateur désigné du produit,
notamment, mais de façon non limitative, concernant
son stockage, sa manipulation et son nettoyage.
À L'EXCEPTION DE LA GARANTIE STIPULÉE CI-
DESSUS, SMITH & NEPHEW, INC., NE FAIT AUCUNE
DÉCLARATION NI GARANTIE DE QUELQUE NATURE
QUE CE SOIT, EXPRESSE OU TACITE, Y COMPRIS MAIS
SANS QUE CELA SOIT LIMITATIF, LES DÉCLARATIONS
OU GARANTIES CONCERNANT LA QUALITÉ
MARCHANDE OU L'ADAPTABILITÉ OU ADÉQUATION
DU PRODUIT À QUELQUE FIN OU UTILISATION QUE CE
SOIT PAR LE CLIENT.
EN AUCUN CAS, SMITH & NEPHEW, INC. NE SERA TENU
POUR RESPONSABLE D'UN MANQUE À GAGNER OU
D'AUTRES DOMMAGES INDIRECTS, ACCIDENTELS OU
CONSÉCUTIFS D'AUCUNE SORTE OU BIEN D'UNE PERTE
DE TEMPS SUBIS PAR LE CLIENT EN RELATION AVEC
L'ACHAT OU L'UTILISATION DU PRODUIT. EN OUTRE, EN
AUCUNE CIRCONSTANCE, SMITH & NEPHEW, INC. NE
SERA TENU RESPONSABLE D'ÉVENTUELS DOMMAGES -
INTÉRÊTS EXEMPLAIRES OU PUNITIFS.

Annexe A

Déclaration de notre société sur le
retraitement et la réutilisation des
dispositifs médicaux à usage unique
En tant que fabricant de dispositifs médicaux à usage
unique, y compris les systèmes à usage multiple
avec des composants de matériel de contact avec les
patients à usage unique, nous avons décidé que ces
dispositifs ne sont ni conçus ni fabriqués pour résister
aux conditions de retraitement et par conséquent ne
doivent pas être réutilisés.
Les dispositifs médicaux à usage unique sont conçus
dans le but d'être utilisés sur un patient individuel
pendant une procédure unique puis jetés. Ils ne
sont pas conçus pour être retraités puis réutilisés.
Ces dispositifs sont identifiés comme étant à usage
unique par une étiquette et ne sont pas conçus pour
être retraités et réutilisés.
L'utilisation de dispositifs retraités peut présenter des
risques inacceptables pour la santé et la sécurité
des patients et des professionnels de la santé. La
réutilisation d'un dispositif à usage unique peut
endommager les tissus et les organes et provoquer
une surinfection en raison de problèmes pratiques
de nettoyage des dispositifs à usage unique. De plus,
les conditions de retraitement peuvent réduire les
performances et affecter la sécurité d'un dispositif à
usage unique, en raison des modifications de l'état
physique du dispositif.
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