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Déclaration de conformité pour moteurs de propulsion pour bateau de plaisance
(à moteurs hors-bord et moteurs à transmission en Z avec échappement intégré)
en conformité avec les termes de la Directive 2013/53/UE.
(À renseigner par le constructeur ou, éventuellement par son représentant délégué agréé.)
Nom du fabricant du moteur:
Address:
Code postal:
Nom du représentant agréé (le cas échéant):
Address:
Code postal:
Nom de l'organisme pour évaluation des gaz d'échappement:
Address:
Code postal:
Numéro d'identification:
Nom de l'organisme pour évaluation des émissions sonores:
Address:
Code postal:
Numéro d'identification:
Module d'évaluation de conformité pour gaz d'échappement:
ou avec moteur de type approuvé conformément à:
Module d'évaluation de conformité pour émissions sonores:
Autres directives de la Communauté applicables:
DESCRIPTION DU (OU DES) TYPES DE MOTEUR
Type à propulsion
Moteur hors-bord
IDENTIFICATION DU MOTEUR COUVERT PAR CETTE DECLARATION DE CONFORMITE
Nom du modèle
et classe du moteur:
Caractéristiques essentielles
(par référence aux articles pertinents
dans les Annexes I.B & I.C de la Directive)
Annexe I.B – Gaz d'échappement
Identification des moteurs à propulsion
(Annexe I.B.1)
Conditions requise pour émissions à l'échap-
pement (Annexe I.B.2)
Durabilité (Annexe I.B.3)
Manuel du propriétaire (Annexe I.B.4)
Annexe I.C – Emissions sonores
Niveaux d'émission de bruit (Annexe I.C.1)
Manuel du propriétaire (Annexe I.C.2)
Durabilité (Annexe I.C.3)
1
Du type normes non-harmonisées, règles, régulations, directives, etc.
2
Normes publiées au Journal Officiel de l
La présente déclaration de conformité est délivrée sous la seule responsabilité du fabricant. Je, soussigné, déclare, au nom du fabricant du
moteur, que l'embarcation de plaisance mentionnée ci-dessus est conforme aux conditions stipulées en Article 4 (1) et en Annexe I de la
Directive 2013/53/UE.
Nom / fonction:
(Identification de la personne autorisée à signer au nom du
fabricant du moteur ou de son représentant agréé.)
Fait le: (aa/mm/jj)
Type de carburant:
Essence
Numéro(s) d'identification du moteur
ou code(s) de classe du moteur
Ne cocher qu'une case par ligne.
'
EU
Cycle de combustion:
Attestation EU d'examen de type
(Émissions à l'échappement)
Spéficier les normes harmonisées
ou les autres documents de référence utiisés
(avec année de publication comme, par ex.,
Toutes les lignes à droite des cases
cochées doivent être renseignées.
Signature et titre:
(ou équivalent)
4 temps
Attestation EU d'examen de type
(Émission de bruit)
2
"EN ISO 8666:2002")
French
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