Cette garantie limitée est la seule garantie
applicable au GII, et Boston Scientific
décline expressément toute autre
garantie, implicite ou explicite, y compris
toute garantie de qualité marchande ou
d'adéquation à un usage spécifique. Dans
le cadre de cette garantie limitée, Boston
Scientific ne sera responsable que du
remplacement du GII par un autre GII doté
de fonctionnalités équivalentes, fabriqué par
Boston Scientific, et n'assumera en aucun
cas tout dommage (direct, indirect, consécutif
ou accessoire) causé par le GII, que la
réclamation repose sur la garantie, le contrat,
le préjudice ou toute autre théorie.
Boston Scientific ne peut être tenu pour
responsable en cas de réutilisation,
de retraitement ou de restérilisation
des instruments et n'offre aucune
garantie, explicite ou implicite, y compris
notamment toute garantie de qualité
marchande ou d'adéquation à un usage
particulier concernant ces instruments.
Garantie limitée - Sondes
Garantie limitée - Sondes
Boston Scientific™ Corporation (dénommé
Boston Scientific) garantit les sondes
Linear™, la sonde Infinion™, les sondes-
extensions, les sondes chirurgicales à palette
Artisan™ et les répartiteurs contre tout vice
de fabrication et de matériau au patient, pour
une période d'un (1) an à compter de la date
d'implantation.
Une sonde, une extension ou un répartiteur
qui ne fonctionne pas correctement à des
tolérances normales dans une période de
(1) an à compter de la date de l'intervention
est couvert par la présente garantie limitée.
La responsabilité de Boston Scientific aux
termes de cette garantie sera limitée :
(a) au remplacement par une sonde, une
extension ou un répartiteur fonctionnellement
équivalent(e) ; ou (b) à un crédit égal au prix
d'achat d'origine pour l'acquisition d'une
nouvelle sonde, extension ou d'un répartiteur.
Les réclamations relatives aux produits, dans
le cadre de la garantie limitée de Boston
Scientific, sont soumises aux conditions et
limitations suivantes :
1. La carte d'enregistrement du produit
doit être complétée et renvoyée à
Boston Scientific sous 30 jours après
l'intervention afin de prétendre à vos
droits de garantie.
2. La sonde, l'extension ou le répartiteur
doit être retourné à Boston Scientific (ou
à un agent agréé) sous 30 jours à partir
de la défaillance ou de la découverte du
défaut, et devient la propriété de Boston
Scientific.
Manuel à destination du médecin
9055959-008 Rév A
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